La navigation de plaisance est soumise à une réglementation spécifique, notamment la Division 240, qui vise à garantir une sécurité optimale en cas de problèmes à bord des navires de moins de 24 mètres. Cette réglementation impose une liste d’équipements obligatoires, qui varie en fonction de la zone de navigation, c'est-à-dire de la distance d’éloignement d’un abri.
Notions Essentielles de Sécurité Nautique
Avant d'aborder la composition obligatoire du kit de sécurité nautique, il est essentiel de rappeler quelques définitions clés :
- Abri : Zone de la côte où un navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant, et repartir de manière autonome sans assistance.
- Chef de bord : Membre de l’équipage chargé de la conduite du navire, du respect des réglementations et de la sécurité des personnes à bord. Il veille à ce que tous les équipements de sécurité soient embarqués, en état de validité, adaptés à l’équipage et en bon état de fonctionnement.
- EIF (Équipement Individuel de Flottabilité) : Dispositif permettant à une personne de flotter plus facilement en cas de chute à l'eau, assurant le maintien de la tête hors de l'eau et le retournement d'une personne inconsciente.
La Division 240 définit quatre zones de navigation, chacune correspondant à une distance maximale d'éloignement d'un abri :
| Zone de navigation | Distance maximale d'un abri |
|---|---|
| Basique | Jusqu'à 2 milles |
| Côtière | De 2 à 6 milles |
| Semi-hauturière | De 6 à 60 milles |
| Hauturière | Au-delà de 60 milles |
Il est fortement recommandé de situer les éléments de sécurité avec chaque passager (gilet de sauvetage, trousse de secours, extincteurs, plan de sécurité, etc) à bord du bateau pour une bonne mise en œuvre en cas d’urgence.
Matériel de Sécurité Obligatoire par Zone de Navigation
La Division 240 impose un armement de sécurité minimum obligatoire, qui varie en fonction de la zone de navigation. Le tableau ci-dessous récapitule le matériel requis pour chaque zone :
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| Matériel requis | Basique | Côtière | Semi-hauturière | Hauturière |
|---|---|---|---|---|
| Équipement individuel de flottabilité (50 Newtons minimum) | x | x | x | x |
| Dispositif lumineux (lampe torche étanche ou moyen lumineux individuel) | x | x | x | x |
| Dispositif d'assèchement manuel (pompe de cale, écope ou seau) | x | x | x | x |
| Moyens mobiles de lutte contre l'incendie (extincteur et couverture anti-feu) | x | x | x | x |
| Dispositif de remorquage (taquet d’amarrage et bout de remorquage) | x | x | x | x |
| Ligne de mouillage (si masse > 250 kg et moteur > 4.5 kW) | x | x | x | x |
| Pavillon national (hors eaux territoriales) | x | x | x | x |
| 3 feux rouges à main | x | x | x | |
| Dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau | x | x | x | |
| Compas magnétique | x | x | x | |
| Harnais et longe par personne à bord d'un voilier | x | x | ||
| Harnais et longe par navire (pour les non-voiliers) | x | x | ||
| 3 fusées à parachute et 2 fumigènes ou VHF ASN | x | x | ||
| Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit | x | x | ||
| Radeau(x) de survie | x | x | ||
| Matériel permettant de faire le point, de tracer et suivre une route | x | x | ||
| Trousse de secours | x | x | ||
| Matériel permettant de recevoir les prévisions météorologiques marines à bord | x | x | ||
| Radiobalise de localisation des sinistres (RLS) | x | |||
| VHF fixe | x | x | ||
| VHF portative | x | |||
| Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée) | x | x | x | x |
| Carte(s) de navigation | x | x | x | |
| Règlement international pour prévenir des abordages en mer (RIPAM) | x | x | x | |
| Balisage | x | x | x | |
| Livre des feux | x | x | ||
| Journal de bord | x | x |
Détails sur Certains Éléments du Kit de Sécurité
- Équipement Individuel de Flottabilité (EIF) : Un gilet de sauvetage de 50 newtons au moins, conforme à la norme ISO 12402, est obligatoire pour chaque personne à bord. L'EIF doit être sélectionné en fonction de la morphologie et du poids de la personne. Pour une navigation comprise entre 2 et 6 milles, il est possible d'embarquer et de stocker un gilet de sauvetage de 100 Newtons par personne ou alors de porter un gilet de 50 Newtons. Entretenez votre gilet de sauvetage très régulièrement pour assurer son utilité à bord. Et faites la révision des bombonnes de CO2 régulièrement.
- Dispositif Lumineux : Un éclairage individuel (cyalume ou lampe flash) est obligatoire pour chaque personne dans tout type de navigation. Une lampe torche étanche, avec une autonomie d’au moins 6 heures, complète l'EIF.
- Dispositif d'Assèchement : Une écope, un seau ou une pompe manuelle appropriée au volume du navire est requis. Ce dispositif peut être fixe ou mobile pour les navires marqués « CE ».
- Moyens Mobiles de Lutte Contre l'Incendie : Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l’incendie doivent être présents à bord, conformes aux préconisations du fabricant (pour les navires marqués « CE ») ou aux exigences de la réglementation nationale. Une couverture anti-feu conforme à la norme EN 1869 est également obligatoire. Les extincteurs portatifs d’incendie seront installés conformément aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire. Aucun matériel de sécurité ne doit être conservé dans les locaux de machines.
- Ligne de Mouillage : Une ligne de mouillage appropriée au bateau est obligatoire pour les navires dont le déplacement lège est supérieur ou égal à 250 kg et si la puissance propulsive du moteur est supérieure ou égale à 4,5 kw. Les véhicules nautiques à moteur sont dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.
- Dispositif de Repérage et d’Assistance pour Personne Tombée à l’Eau : Ce dispositif est obligatoire jusqu’à 6 milles d’un abri, sauf si chaque personne porte un équipement individuel de flottabilité conforme muni d’un dispositif lumineux.
- Compas Magnétique : Il doit être étanche et conforme aux normes ISO ou un système de positionnement satellitaire étanche faisant en fonction de compas. En navigation semi-hauturière, le compas magnétique ne peut être remplacé par un dispositif de positionnement satellitaire.
- Harnais et Longe : Un harnais et une longe par personne sont obligatoires à bord d'un voilier (ou point d’accroche préconisé par le fabricant). Pour les navires non-voiliers, un harnais et une longe par navire sont requis (ou point d’accroche préconisé par le fabricant).
- Trousse de Secours : Fortement conseillée dans tous les types de navigation, elle est obligatoire pour la navigation semi-hauturière et hauturière. Elle doit être conforme à l’article 240-2,16. Le chef de bord peut la compléter selon les risques qu’il évalue à sa navigation.
Contenu Recommandé pour une Trousse de Secours (Article 240-2.16)
| Produit | Description | Remarque |
|---|---|---|
| Bande auto-adhésive (10cm) | Rouleau de 4m | Type Coheban |
| Compresses de gaze stériles | Paquet de 5 | Taille moyenne |
| Pansements adhésifs stériles étanches | 1 boîte | Assortiment 3 tailles |
| Coussin hémostatique | A l'unité | Type CHUT |
| Sparadrap | Rouleau | |
| Gants d'examen non stériles | 1 boîte | |
| Gel hydroalcoolique | Flacon de 75ml | |
| Couverture de survie | A l'unité | |
| Chlorhexidine | Solution locale - 5ml 0.05% |
Matériel de Sécurité Obligatoire pour les Engins Nautiques dits « Loisirs »
La Division 240 a été mise à jour en 2019 pour prendre en compte d’autres engins comme les planches à voile, planches aérotractées (Kite surf), planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l’énergie humaine.
Engins de Glisse Tractés
La pratique des engins tractés est encadrée par la DIV-240 :
- Elle doit se pratiquer dans une bande allant de 300 m à moins de 2 milles d’un abri.
- Le bateau tractant doit arborer une flamme (pavillon) de couleur vive d'au moins 2 mètres et un système de largage rapide. La corde de remorquage doit être flottante et de couleur vive.
- Vous avez l’obligation d’être au minimum deux à bord du bateau tracteur : un pilote et un observateur du rider !
- Le pratiquant doit quant à lui être équipé d'un gilet flottabilité 50 N au minimum.
Véhicules Nautiques à Moteur (Moto Jet Aquatique)
- Les véhicules nautiques à moteur au minimum 2 places peuvent naviguer jusqu’à 6 milles d’un abri, les autres restent limités à 2 milles.
- Pour une navigation jusqu’à 2 milles :
- Permis de conduire requis
- Un équipement individuel de flottabilité par personne ou une combinaison portée
- Un moyen de repérage lumineux individuel, étanche d’au moins 6 heures d’autonomie
- Un dispositif de remorquage
- 1 écope, seau, pompe à main
- 1 moyen de connaître les heures et coefficient de marée
- Pavillon national en dehors des eaux territoriales
- Un coupe-circuit
- Pour une navigation jusqu’à 6 milles d’un abri, ce sont les mêmes règles définit par la division 240 pour les navires de plaisance.
Kayaks, Stand Up Paddle, Pirogues
- Au-delà de 300 mètres des côtes, le kayak doit être homologué et la longueur de l’embarcation doit être supérieure à 3,50 mètres.
- Une navigation de jour est autorisée et jusqu’à 2 milles nautiques d’un abri
- Un dispositif doit permettre au pratiquant de rester en contact du flotteur, de remonter sur l’embarcation et repartir seul ou avec un accompagnant
- Equipement de flottabilité par personne d’au moins 50 Newtons
- Un moyen de repérage lumineux (lampe flash ou torche ou cyalume) assujetti à l’EIF
- La carte de circulation ou une copie si vous pratiquez la pêche
Trousse de Secours Bateau : Un Élément Indispensable
La trousse de secours est indispensable à la sécurité des passagers et du chef de bord. Elle est fortement recommandée en navigation côtière. Le bon sens et la responsabilité du chef de bord sont de mise pour l’ajuster selon l’équipage (santé, âge, etc).
Que Contient une Trousse de Secours Bateau Conforme à la Réglementation Maritime ?
Selon la division 240, qui encadre les équipements de sécurité des bateaux de plaisance, une trousse de secours conforme doit inclure :
- Des compresses stériles et des pansements adhésifs.
- Un désinfectant pour les plaies.
- Un bandage de maintien pour les entorses ou fractures.
- Des ciseaux médicaux et une pince à écharde.
- Un antiseptique cutané et un antalgique.
- Une couverture de survie pour prévenir l’hypothermie.
- Un manuel de premiers secours pour guider les interventions d’urgence.
Les navires hauturiers et les bateaux de pêche peuvent être amenés à compléter leur équipement avec des médicaments spécifiques, disponibles uniquement en pharmacie.
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Conseils de Sécurité Supplémentaires
Outre le matériel obligatoire, il est essentiel de respecter quelques règles de base pour assurer la sécurité à bord des embarcations légères :
- Toujours prendre connaissance de la réglementation en vigueur.
- Analyser le plan d’eau.
- Toujours prévenir une personne avant de partir.
- Naviguer de préférence à plusieurs ou être visible avec un moyen lumineux.
- Porter un gilet de sauvetage.
Location de Bateaux Entre Particuliers
Pour la location de bateaux entre particuliers, il faudra avoir à son bord un registre de vérification spéciale qui devra être effectué de façon annuelle pour tous les bateaux proposés à la location. Le loueur devra réaliser un état des lieux techniques du bateau afin de prouver son bon entretien ainsi que le suivi du matériel de sécurité. Cet état des lieux doit être effectué au minimum tous les ans et il engagera la responsabilité de l’exploitant du navire, que ce soit une personne physique ou morale.
Planches Aérotractées (Kitesurf)
Les planches aérotractées (Kitesurf) doivent comporter un identifiant de la personne propriétaire, inscrit sur la voile ou un support qui en est solidaire. Cet identifiant sera constitué du nom, des coordonnées téléphoniques ou électroniques.
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