La Jurisprudence des Équipements de Flottabilité en Activités Nautiques : Gilet de Sauvetage, Aide à la Flottabilité et Réglementations pour Paddle et Pédalo

La pratique des activités nautiques de plaisance, qu'il s'agisse de la navigation en pédalo, en kayak, ou du stand-up paddle, est synonyme de liberté et de plaisir. Cependant, elle implique également une responsabilité essentielle : celle de la sécurité. Au cœur de cette sécurité se trouve la question des équipements individuels de flottabilité (EIF), souvent désignés sous le terme générique de "gilet de sauvetage". Pourtant, la terminologie réglementaire et les exigences techniques sont plus nuancées, et leur compréhension est fondamentale pour naviguer en toute légalité et, surtout, en toute sécurité. La Division 240, texte qui régit les conditions et les matériels de sécurité pour la navigation de plaisance, a été actualisée le 1er juin 2019, avec une volonté claire d'encourager le port du gilet de sauvetage. Cette évolution réglementaire met en lumière la complexité des obligations et des recommandations, notamment face à l'essor d'activités comme le stand-up paddle, qui ont vu leur popularité grimper mais ne sont pas sans risque.

Clarification Terminologique : Au-delà du "Gilet de Sauvetage 50 N"

Un point souvent source de confusion dans le vocabulaire courant est l'abus de langage de parler de "Gilet de sauvetage 50 N". Réglementairement, ce produit est appelé "Aide à la flottabilité". Cette distinction n'est pas qu'une question de sémantique ; elle traduit des différences fondamentales en termes de conception, de performance et d'usage.

Une aide à la flottabilité de 50 Newtons (N) est conçue pour apporter un soutien en surface à une personne sachant nager et consciente. Elle est parfaitement adaptée pour un pratiquant qui navigue sous couvert d'un bateau accompagnant pour la sécurité, comme c'est le cas dans les écoles de voile ou lors de la pratique du ski nautique. La norme de base pour ce type d'équipement est la ISO12402-5, qui correspond à une flottabilité minimum de 50 Newton. Un modèle 50 N est la plupart du temps assez spécifique, dédié à un type de pratique. Il n'y a donc pas une seule aide à la flottabilité réglementaire, mais des modèles adaptés à chaque pratique. À titre d'exemple, Plastimo a estimé raisonnable de porter la flottabilité réelle à 70 N sur les modèles Passion et Rodéo, alors que la réglementation n'exige que 50 N.

Côté accessoires, ces équipements 50 N ne possèdent généralement pas de sifflet, ni de bandes réfléchissantes, des éléments pourtant cruciaux pour la signalisation en cas de difficulté. Leur couleur n'est pas fixée par la réglementation ; certains modèles sont même noirs ou bleu marine, ce qui les rend peu faciles à repérer dans l'eau en cas de chute. C'est à partir de 100 N que le soutien de la tête et le retournement sont exigés par la norme ISO12402-4, qui est l'appellation "gilet de sauvetage". C'est aussi à partir de ce type de gilet que l'on peut flotter sans avoir à nager, ce qui est crucial si l'on est inconscient. Ce gilet, souvent plus encombrant avec par exemple un gros sac de mousse sur le ventre, un sac de mousse derrière, une sangle autour du cou et entre les jambes, est fait pour tomber à l'eau et rester inerte en attendant les secours.

Les gilets gonflables, réputés pour être beaucoup plus confortables que les gilets en mousse traditionnels, ne sont disponibles qu'à partir de 150 N. Ces gilets sont homologués quelle que soit la distance de navigation d'un abri et offrent évidemment une meilleure sécurité que tous les autres modèles. Les efforts réalisés par les fabricants pour offrir des gilets gonflables plus agréables à porter, plus "lookés" et moins chers à l'achat commencent à porter leurs fruits. Il n'est plus rare de voir des navigateurs quitter le port avec leur gilet sur le dos, même par beau temps, signe d'une évolution des mentalités et de l'acceptation de ces équipements.

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La Réglementation Générale des Équipements Individuels de Flottabilité

La réglementation française, notamment à travers l'arrêté du 10 février 2016, encadre précisément le port du gilet lors de la navigation, en fonction de la distance d'un abri. Un abri est défini comme un endroit où l'on peut trouver refuge en cas de mauvais temps ou de problème technique.

  1. Jusqu'à 2 milles d'un abri (environ 3,7 km) : Il est obligatoire de porter un gilet d'aide à la flottabilité d'au moins 50 Newtons. Ce gilet, comme mentionné précédemment, est destiné aux personnes sachant nager et vise seulement à faciliter le maintien à la surface de l'eau. Il est important de noter que si vous portez une aide à flottabilité 50 N, vous êtes en règle si vous savez nager. Cependant, les caractéristiques de ces matériels ne permettent pas de le conseiller sans réserves, comme le rappellent les drames annuels.
  2. Jusqu'à 6 milles d'un abri (environ 11,1 km) : Il est obligatoire de porter un gilet de sauvetage d'au moins 100 Newtons. Ce type de gilet assure la sécurité de l'individu même s'il est inconscient ou s'il ne sait pas nager, grâce à sa capacité à maintenir les voies respiratoires hors de l'eau et à retourner la personne sur le dos.
  3. À partir de 6 milles : Pour naviguer sur n'importe quelle zone au-delà de cette distance, il est obligatoire de porter un gilet de sauvetage de 150 Newtons minimum. Ces gilets sont les plus protecteurs, notamment en haute mer et par mauvais temps, offrant une flottabilité supérieure et une capacité de retournement fiable.
  4. Cas particuliers des enfants : Pour un enfant de moins de 30 kg, un gilet de sauvetage de 100 Newtons minimum est obligatoire, quelle que soit la zone de navigation. Cette exigence souligne la vulnérabilité particulière des jeunes enfants et la nécessité d'une protection accrue.

De nombreux règlements de course à la voile imposent aussi le port du gilet, exigeant autant d'Équipement Individuel de Flottabilité (EIF) présentant un niveau de performance d'au moins 100 N de flottabilité que de personnes embarquées.

La Spécificité des Réglementations pour le Stand-Up Paddle

La pratique du stand-up paddle, bien qu'offrant un réel sentiment de liberté, n'est pas sans risque. Chaque année, plusieurs drames viennent le rappeler. La réglementation du stand up paddle indique tous les aspects que vous devez prendre en compte au niveau juridique lorsque vous pratiquez ce sport, notamment avec votre paddle gonflable. Le port d'un gilet de sauvetage est obligatoire en fonction de la zone, du type d'activité et du niveau de risque.

En Eaux Intérieures (Rivières, Lacs, Réservoirs, Marais)

Le cas de la Marne, en Île-de-France, illustre parfaitement la complexité des régulations locales. Un reportage publié dans Le Parisien le 14 août 2022 montrait des policiers municipaux à Saint-Maur-des-Fossés réprimandant un paddleur n’ayant pas de gilet de sauvetage, lui lançant : « C’est obligatoire sur la Marne ». Le Règlement particulier de police d’itinéraire de la Marne (RPPi 9), qui régit la navigation sur le cours d’eau, contient bien un article spécifique, l'article 10, concernant le port du gilet de sauvetage. Celui-ci rappelle d’abord que « le port du gilet de sauvetage ou d’une aide individuelle à la flottabilité relève de la responsabilité du conducteur du bateau ». Cependant, en évoquant spécifiquement les sports nautiques « non-motorisés » comme le stand up paddle, le texte renvoie aux règles édictées par chaque fédération sportive, du moins, en ce qui concerne leur « pratique organisée » !

Cela soulève la question : le gilet de flottaison n’est-il pas obligatoire en paddle lorsqu’on le pratique en dehors de toute structure organisée ? La Fédération française de surf (FFS), fédération délégataire pour le stand up paddle depuis 2010, a élaboré une réglementation (document PDF) régissant la pratique du SUP « dans les différents milieux (vagues, eau plate et rivière) », et ayant vocation à s’appliquer « pour toute pratique, libre ou encadrée ». Cette réglementation est claire : dans les eaux intérieures sans courant (par opposition aux eaux intérieures avec courant, comme les rivières d’eau vive), le port d’un équipement individuel de flottabilité d’au moins 50 N et homologué CE est obligatoire. La seule alternative autorisée est le port d’« une combinaison ou d’un équipement en néoprène assurant au minimum une protection du torse et de l’abdomen, une flottabilité positive et une protection thermique ». En clair, en stand up paddle, le port d’un gilet (ou d’une ceinture) d’aide à la flottabilité d’au moins 50 Newton est bien obligatoire. À défaut, il faut porter un équipement néoprène protégeant a minima le buste et assurant une flottabilité. Si l'on ne possède ni l’un ni l’autre, on s'expose à une amende.

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Dans les zones intérieures, telles que les rivières, les lacs, les réservoirs et les marais, le port d'un gilet est généralement obligatoire pour la pratique du stand up paddle. Cette règle s'applique à la plupart des eaux intérieures. Elle est toutefois obligatoire s'il s'agit d'une activité organisée par une société, selon les règles en vigueur.

En Mer

En mer, la réglementation édictée par la FFS dépend de la taille du stand up paddle. Si le paddle mesure moins de 3m50 (moins de 11’6), il rentre dans la catégorie « engin de plage ». Ce type de paddle gonflable ne doit pas se trouver à plus de 300 mètres de la côte. Sur les plages et les côtes, il est obligatoire de naviguer en dehors de la zone balisée (jusqu'à 200 mètres) avec une paddle gonflable de moins de 3,5 mètres de haut. Dans la zone des 300 mètres, même si cela est recommandé, on n’est pas obligé de porter un gilet de sauvetage ou d’aide à la flottabilité, car on est dans une pratique du paddle proche des côtes.

Si le paddle mesure plus de 3m50 (11’6 et plus), il est possible d'aller au-delà de la limite des 300 mètres, jusqu’à 2 milles nautiques (soit 3,7 km), à la condition que le SUP soit rigide, ou bien qu’il soit gonflable mais équipé d’une ou plusieurs réserves de flottabilité (paddles gonflables munis de plusieurs chambres). Dès qu'on dépasse cette zone des 300m, on doit déjà avoir une embarcation homologuée mer, ce qui pour le stand up paddle correspond soit à une planche rigide de plus de 11,6 pieds minimum soit à un paddle gonflable de 11,6 pieds minimum mais qui doit obligatoirement disposer d’une double chambre.

Il est à noter que les règles applicables à l'utilisation des gilets de sauvetage en stand up paddle ne sont pas les mêmes en mer ou dans les eaux intérieures. La différence entre l'obligation de porter un gilet de sauvetage en stand up paddle en mer et dans les eaux intérieures réside dans les règles. Les règles sont plus simples sur les plages et les côtes, et un peu plus complexes dans les eaux intérieures. Les règles sont plus souples lorsqu'il s'agit d'une pratique récréative, surtout si elle n'est pas organisée par une entreprise. En revanche, toutes les activités de stand up paddle en compétition sont soumises à l'utilisation obligatoire d'un vêtement de flottaison individuel, décision prise pour des raisons de sécurité car dans les courses de paddle, on atteint des vitesses plus élevées et on est en compétition avec d'autres participants.

Outre les conséquences pour la sécurité, le non-respect des règles prévues à l’arrêté du 10 février 2016 peut entraîner une amende en cas de contrôle. En eaux intérieures, si l’on se fie à l’article 7 du RRPi du Cher, il s’agit en effet d’une contravention de 1ère classe.

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Pourquoi l'Obligation et les Recommandations sont Cruciales

L'obligation du port du gilet en paddle (ou bien d’une ceinture, ou encore d’un équipement néoprène adéquat) peut agacer certains pratiquants. Cependant, comme le souligne Serge Lougarot, conseiller technique chargé du développement du SUP à la Fédération française de surf, « le SUP procure un réel sentiment de liberté, il ne faut pas oublier pour autant qu’il y a des risques ». Même un bon nageur n’est pas à l’abri d’un accident ou d’un malaise, lesquels peuvent entraîner une noyade. Des drames surviennent chaque année. Début juillet 2022, une jeune fille de 16 ans est décédée dans le Tarn, « restée coincée sous l’eau trop longtemps » après avoir chuté de son paddle. Le 16 juillet de la même année, un plaisancier de 58 ans est mort en Atlantique, près du phare de Cordouan, lors d’une balade en paddle. Quelques jours plus tard, dans le Lot, un vacancier est également décédé après une chute de paddle, et en mai 2022, un homme de 40 ans s’était noyé près de Bordeaux lors d'un orage.

Le stand up paddle est un sport nautique qui se pratique debout sur une planche, impliquant toujours un risque de tomber à l'eau, que l'on soit débutant ou expérimenté. Ce n'est pas le fait de tomber du paddle gonflable dans l'eau qui est vraiment dangereux, mais le fait de se retrouver au milieu de la mer dans des eaux agitées en raison du vent ou de conditions météorologiques défavorables qui empêchent de remonter sur le paddle. La principale conséquence, surtout dans une situation où l'on est en panique, si des enfants ou des non-nageurs sont impliqués, est le risque de noyade. Les mésaventures peuvent vite arriver : plan d’eau démonté, vents et courants trop forts, malaise, choc à la tête, hypothermie, leash cassé et désolidarisation avec la planche de paddle. L’option numéro 1 pour éviter de couler est bien entendu le gilet. Une aide à la flottabilité, c’est un gilet qui aide effectivement à flotter, mais il faut quand même savoir nager. Si un paddleur tombe à l’eau et qu’il est en mode panique, il n’aura pas forcément une flottabilité énorme.

Choix et Types de Gilets de Flottabilité : Adapter son Équipement à sa Pratique

Tous les gilets de sauvetage ne sont pas adaptés au stand up paddle, ni aux autres activités nautiques. Lors du choix d'un gilet, il est important de garder à l'esprit qu'il existe différentes options sur le marché, mais tous doivent être certifiés CE ou approuvés pour la sécurité de la vie en mer (SOLAS). Un gilet de sauvetage n'est pas la même chose qu'un gilet de flottaison. Le premier a la capacité de se retourner dans l'eau afin de dégager les voies respiratoires, même si l'utilisateur est inconscient.

On distingue principalement les gilets en mousse et les gilets gonflables.

Les Gilets en Mousse

Simples, économiques et efficaces, les gilets en mousse sont le modèle classique. Ils sont souvent confortables et facilement ajustables, s'ouvrant généralement sur le devant. Ils offrent une grande amplitude de réglage avec des sangles latérales et un réglage d’épaule. Ce type de gilet correspond à une pratique du stand-up paddle de balade, sur lacs ou en bords de mer à moins de 300 mètres des côtes.

Des modèles spécifiques sont adaptés à des pratiques plus intenses. Le gilet Stamina de Hiko, par exemple, s’adresse au pratiquant engagé de type SUP racer, qui va naviguer à plus de 300 mètres des côtes, faire des downwinds ou des sorties sur plusieurs kilomètres en plein océan ou sur des plans d’eau très agités. Ce gilet se distingue par un volume de mousse décentré, c’est-à-dire un bloc de mousse bas sur la partie abdominale, laissant toute la partie épaules et pectorale complètement libérée. Ceci est parfait pour pagayer, car une fois le gilet ajusté, on peut presque oublier qu'on le porte, offrant une liberté de mouvement incomparable. Son ergonomie est également appréciée des femmes, évitant une pression inconfortable sur le haut du buste. La marque Hiko, tchèque, est spécialisée dans les sports de pagaie. La version standard du gilet Stamina de Hiko, de couleur verte, bénéficie d’une poche arrière qui permet notamment de loger un camelback.

Pour la pratique de la rivière sportive, la spécificité des gilets est qu'ils sont équipés pour pouvoir s’encorder afin de porter secours à quelqu’un. Ces gilets ont une ceinture supplémentaire autour, qui permet de s’encorder au niveau des lombaires avec un anneau métallique, ainsi qu’un système de largage ventral. Des modèles comme le Salty Dog et le Cinch sont proposés pour le SUP rivière. Le Salty Dog est plus accessoirisé, avec des poches arrières, un harnais amovible pour une corde de sécurité et une poche à eau, ainsi que 3 poches frontales pour le petit matériel. Le Cinch, grand frère du Salty Dog, reprend le principe des gilets coupe américaine où le volume avant de mousse est bas et les épaules sont bien dégagées. Son système de réglage d’épaules permet de bien l’ajuster en hauteur selon la morphologie ou l’utilisation, et les sangles latérales assurent un bon maintien.

Les Gilets Gonflables (à Percussion)

Les gilets à percussion sont des gilets gonflables. Pour qu'ils soient normés, ils ne se contentent pas d'une norme de flottabilité, mais incluent la possibilité pour l'aide à la flottabilité d'envelopper le corps, avec une flottabilité ventrale. Ceci est crucial pour maintenir la tête hors de l'eau si l'on est couché sur le dos et inconscient. Attention aux "frites gonflables" non normées qui n’ont pas la possibilité d’être solidarisées à la partie ventrale du corps.

Ces gilets doivent correspondre à la norme PFD (Personal Flotation Device), et en Europe, cela correspond au même code ISO que pour l’aide à la flottabilité, c'est-à-dire le ISO12402-5, mais avec une flottabilité généralement supérieure (150N ou plus). Ces gilets offrent un confort supérieur et sont souvent plus discrets, ce qui encourage leur port. Le modèle Restube est un exemple de PFD compact et léger : la poche d’air est dans une petite housse ventrale qui est en ceinture. En tirant sur une petite tirette, on déclenche le gonflage de la poche, et une fois gonflée, on passe une petite sangle autour de la tête, la partie flottante se mettant sur le devant du corps.

Sur le plan purement sécuritaire, il convient d'être attentif aux conditions très engagées. Si les risques d’hypothermie, de malaise ou de se prendre la planche sur la tête sont importants, le gilet à percussion nécessite quand même d’être en pleine possession de ses moyens pour pouvoir passer la sangle autour de la tête et déclencher le gonflage.

Le Cas du Pédalo et du Kayak

Pour le pédalo et le kayak, la sécurité sur l'eau reste obligatoire. Un équipement de protection individuelle vous sera nécessaire pour toute activité à moins de 2 milles nautiques des côtes, et cela s'applique aussi bien aux adultes qu'aux enfants. Lorsque l'on se procure un kayak, il est recommandé de savoir nager. Le gilet de sauvetage Rider Vest Helly Hansen, par exemple, est conçu spécialement pour le kayak.

Lors d'une sortie en pédalo, on est généralement équipé d'un gilet en mousse 50 Newton dans la majorité des situations, à moins que le prestataire ne dispose plus de gilet kayak de cette norme ISO et fournisse une homologation supérieure. On pourrait penser que faire du paddle ou du kayak ne nécessite pas de gilet de sauvetage étant donné que l'embarcation flotte sur l'eau et que l'on peut s'asseoir dessus. Néanmoins, ces idées sont fausses. Certes, il ne faut pas nécessairement un gilet détenant une très grande capacité de flottabilité si l'on s'aventure dans un périmètre limité. Cependant, le gilet n'est pas toujours porté de manière active ; s'il n'est pas attaché, il est possible qu'il puisse tomber pendant que l'on pagaye. Pour les enfants, des modèles comme le gilet de sauvetage 50 Newton Enfant Jobe, s'apparentant à une veste sans manche avec un design attractif, un front zip et une poche intérieure, offrent un confort et une liberté de mouvement inégalables. Si l'on souhaite détenir son propre gilet de sauvetage, car la location peut sembler onéreuse, il en existe un large choix. Un gilet acquis personnellement sera utile pour toutes les sorties nautiques à moins de 2 milles marins, qu'il s'agisse de pédalo, de canoë-kayak, ou d'autres embarcations.

Entretien des Équipements de Flottabilité

La flottabilité des gilets de sauvetage se détériore avec les années, principalement parce qu'ils sont exposés aux ultraviolets et au sel de mer qui causent des dommages. La plupart des gilets ont une garantie de vie d'au minimum 5 ans, en fonction de la qualité des matériaux. Pour entretenir un gilet de sauvetage et maximiser sa durabilité, il est préconisé de le nettoyer à l’eau douce après chaque utilisation et de le stocker dans un endroit sec et aéré.

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