Armement et Sécurité en Voilier : Guide Complet de la Division 240 pour Naviguer en Toute Sérénité

Naviguer en mer, même à courte distance des côtes, n’est jamais sans risques. Qu'il s'agisse d'une sortie dominicale ou d'une traversée ambitieuse, la sécurité maritime ne se prend pas à la légère. Le scénario d’un membre d’équipage glissant en pleine manœuvre et tombant à la mer sans gilet de sauvetage ni dispositif lumineux individuel, avec une VHF présente mais sans dispositif de repérage visible la nuit alors que le vent se lève et l'obscurité approche, n'est pas une fiction. Ce type d'incident est déjà arrivé, soulignant l'importance cruciale d'un équipement adéquat et d'une préparation rigoureuse. C'est pourquoi la réglementation internationale, notamment le règlement international pour prévenir les abordages en mer, ne laisse rien au hasard. En France, la Division 240 est le texte de référence qui encadre l'armement et l'équipement de sécurité des navires de plaisance. Cette réglementation impose un équipement adapté à la navigation envisagée, dont la complexité et la quantité augmentent avec l'éloignement d'un abri. Bien que la loi fixe un minimum, le bon sens impose d'aller plus loin pour garantir la sécurité de tous à bord. Naviguer, c’est pouvoir repartir sans assistance si besoin, et cela commence par une vérification minutieuse de tout le matériel avant de larguer les amarres.

La Division 240 : Le Cadre Réglementaire de la Plaisance en France

La Division 240 est le texte réglementaire fondamental pour toute la navigation de plaisance française. Créée en 2008 et revue à plusieurs reprises, elle définit les règles de sécurité, les exigences en matière d’armement de sécurité et les responsabilités des plaisanciers. Elle s’applique à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation, ainsi qu'aux engins, embarcations et navires de longueur inférieure ou égale à 24 mètres. Tous les plaisanciers résidant fiscalement en France et qui naviguent dans les eaux maritimes françaises, que leur bateau soit immatriculé en France ou non, doivent se conformer à cette réglementation. Celle-ci s’applique dès l’entrée dans les eaux maritimes françaises, même loin des côtes. Les contrôles en mer sont effectués par la Gendarmerie maritime, les Affaires maritimes ou les Douanes, qui vérifient la présence des équipements obligatoires ainsi que leur état.

La Division 240 repose sur une nouvelle approche en vigueur depuis la grande réforme de 2008. L’administration laisse aux plaisanciers une certaine latitude dans le choix de leur matériel de sécurité, en mentionnant un type d’équipement plutôt qu’un équipement très précisément défini. Cela encourage les chefs de bord à adapter leur équipement à leur projet de navigation et aux caractéristiques de leur navire. Il est essentiel de consulter la liste complète et officielle du matériel d’armement et de sécurité obligatoire, disponible dans l’annexe 240-A.1 de la Division 240, qui se présente sous forme de tableau. Un bon résumé est également disponible sur le site du Secrétariat d’État chargé de la Mer.

Le chef de bord est le membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord (lorsqu'il est requis), du respect des réglementations et de la sécurité des personnes embarquées. Il est garant de la présence des équipements de sécurité obligatoires, de leur validité, de leur adaptation à l'équipage et de leur bon état de fonctionnement. Il lui incombe de mettre en œuvre ces équipements dès que les circonstances l'exigent, ce qui souligne son rôle central dans la sécurité à bord.

La Notion Cruciale d'« Abri »

Au cœur de la Division 240 se trouve la notion d'« abri », un concept déterminant pour l'équipement de sécurité requis. L'article 240-1.02 définit l'abri comme un « endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant, et en repartir sans assistance. » Cette définition prend en compte les conditions météorologiques et de mer du moment, ainsi que les caractéristiques de l'engin, de l'embarcation ou du navire. Il ne s’agit donc pas nécessairement d’un port ; une baie abritée peut aussi être considérée comme un abri. Cependant, cette notion n'est pas statique : certaines baies ou anses peuvent constituer un abri par beau temps, mais devenir des pièges terribles dès que la houle s’en mêle, comme ce peut être le cas pour les plages des Landes, par exemple. La capacité à repartir sans assistance est un critère essentiel. Il est important de noter que le bateau lui-même peut être considéré comme l'abri de son annexe.

Les Zones de Navigation et Leurs Exigences Spécifiques

Le principe fondamental de la Division 240 est simple : plus vous vous éloignez d’un abri, plus l’armement de sécurité exigé par l’administration est complet. Le critère pris en compte est la distance d’un abri, et uniquement celui-ci. La catégorie de conception du bateau, ou sa taille, n'entrent pas directement en ligne de compte pour déterminer le matériel obligatoire. Il est tout à fait autorisé - quoique pas forcément conseillé - de naviguer au grand large, à plus de 60 milles d’un abri, ou de traverser l’Atlantique voire le détroit de Drake, avec un bateau homologué en catégorie B, à condition d'avoir à bord l’équipement hauturier approprié.

Il existe quatre cas de figure pour les zones de navigation, chacune ayant ses propres exigences en matière d’armement :

Navigation Basique : Jusqu'à 2 milles d'un abri. Nécessite le matériel d’armement et de sécurité dit « basique ».
Navigation Côtière : Entre 2 et 6 milles d’un abri. Requiert le matériel « côtier », en complément du matériel basique.
Navigation Semi-Hauturière : Entre 6 et 60 milles d’un abri. Exige le matériel « semi-hauturier », complétant les équipements basiques et côtiers. C’est une nouvelle « zone » de navigation introduite par la réglementation.
Navigation Hauturière : Au-delà de 60 milles d’un abri. Nécessite le matériel « hauturier », qui vient compléter les exigences des trois zones précédentes.

Équipements de Sécurité Obligatoires par Zone de Navigation

La liste des équipements obligatoires s’allonge et se spécifie à mesure que l’on s’éloigne d’un abri. Voici un détail des exigences pour chaque zone, en se basant sur la Division 240 et les conseils d'experts.

Matériel de Sécurité pour la Navigation Basique (Jusqu'à 2 milles d'un abri)

La Division 240 impose un matériel d’armement et de sécurité pour une navigation basique, comprenant :

Équipement individuel de flottabilité (EIF) : Un EIF est obligatoire par personne. Il s'agit d'un dispositif qui permet à une personne de flotter plus facilement en cas de chute dans l'eau, conservant la tête hors de l'eau et assurant le retournement pour une personne inconsciente. Le gilet de sauvetage doit être homologué CE, avoir une flottabilité minimale de 50 Newtons, et être sélectionné selon la morphologie et le poids de chaque personne embarquée. À la place d’un gilet, une combinaison humide en néoprène ou sèche, assurant au minimum une protection du torse et de l’abdomen, une flottabilité positive et une protection thermique, peut être utilisée. Cependant, cette combinaison doit être portée, tandis que le gilet, aux termes de la loi, doit seulement être à bord. Pour la navigation en solitaire, il est fortement recommandé de porter en permanence un gilet d’au moins 50 Newtons, ainsi qu'une VHF portable.
Dispositif lumineux : Un dispositif lumineux collectif est obligatoire, tel qu'une lampe torche étanche avec au moins 6 heures d’autonomie. Un dispositif lumineux individuel (lampe torche, lampe flash ou cyalume répondant aux mêmes exigences d’étanchéité et d’autonomie) est également requis pour chaque personne. Cet équipement individuel doit être porté ou fixé sur le gilet de sauvetage.
Dispositif d'assèchement manuel : Que ce soit une écope, un seau ou une pompe manuelle, le dispositif d’assèchement manuel doit être approprié au volume du navire. Ce dispositif peut être fixe ou mobile pour les navires marqués « CE ».
Moyens mobiles de lutte contre l’incendie : Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l'incendie doivent se trouver sur votre navire. Ils doivent être conformes aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire pour les navires marqués « CE » ou aux exigences applicables de la réglementation nationale dans les autres cas. Une couverture anti-feu doit être conforme à la norme EN 1869. Un extincteur CO2 ne peut être utilisé que dans les cabines et s’il protège des circuits électriques, avec un seul par espace. Aucun matériel de sécurité ne doit être conservé dans les locaux de machines.
Dispositif de remorquage : Un taquet d’amarrage fixé sur le pont et un bout de remorquage adapté au bateau sont obligatoires.
Ligne de mouillage : Une ligne de mouillage appropriée au navire et à la zone de navigation est requise si la masse lège du bateau est supérieure à 250 kg ou si la puissance propulsive du moteur est supérieure ou égale à 4,5 kW. Les véhicules nautiques à moteur et les navires dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg sont dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord. Il est conseillé de ne pas lésiner sur ce point ; c’est un équipement de sécurité très important en cas d’avarie près de la côte. Des ancres de type « charrue » à pointe lestée sont généralement préférées pour leur efficacité, avec une longueur de chaîne fondamentale pour une bonne tenue. L’ancre Spade est un modèle de référence.
Horaires et coefficients de marée : Un moyen de connaître les heures et coefficients de marée du jour et de la zone considérée est nécessaire (sauf en Méditerranée).
Pavillon national : Le pavillon national est obligatoire hors eaux territoriales et doit être proportionnel à la taille du bateau.
Coupe-circuit : Pour les véhicules nautiques à moteur, un coupe-circuit est nécessaire pour couper l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du pilote.

Matériel de Sécurité pour la Navigation Côtière (Entre 2 et 6 milles d'un abri)

En plus du matériel de la zone basique, la navigation côtière exige :

3 feux rouges à main : Ils doivent être conformes aux dispositions de la division 311 du règlement et leur date de péremption doit être vérifiée.
Dispositif de repérage et d’assistance pour personne tombée à l’eau : Cet équipement n'est pas obligatoire si chaque personne à bord porte un équipement individuel de flottabilité conforme et muni d’un dispositif lumineux. Sinon, une bouée de type fer à cheval offrant une flottabilité minimale de 142 Newtons (avec le nom et le numéro d’immatriculation du bateau), associée à un dispositif lumineux étanche et pouvant résister à une immersion d’une heure dans 1 mètre d’eau, avec une autonomie d’au moins 6 heures et visible sur tout l’horizon jusqu’à une distance de 0,5 mille, est requise. Des perches de type IOR (avec feu) et des bouées de repérage comme la bouée Silzig sont fortement conseillées.
Compas magnétique : Il doit être étanche et conforme aux normes ISO, ou un système de positionnement satellitaire étanche faisant fonction de compas.
Carte(s) de navigation : Elles doivent couvrir les zones de navigation fréquentées, sur support papier ou électronique. Avant de compter uniquement sur l'électronique, il est crucial d'être absolument certain de ne jamais se retrouver à court d’énergie, en prévoyant des panneaux solaires portables et des batteries de secours.
Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM) : Un exemplaire du RIPAM est obligatoire pour fixer les règles de « priorité » entre les navires.
Balisage : Un document sur le balisage, sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique, ainsi que son appareil de lecture, sont nécessaires.

Matériel de Sécurité pour la Navigation Semi-Hauturière (Entre 6 et 60 milles d'un abri)

Le matériel d’armement et de sécurité semi-hauturier s'ajoute aux exigences des zones basique et côtière :

Compas magnétique : Le compas magnétique, défini précédemment, ne peut être remplacé par un dispositif de positionnement satellitaire faisant fonction de compas dans cette zone.
Harnais et longe : Un harnais et une longe par personne sont obligatoires à bord d’un voilier. Pour les non-voiliers, un harnais et une longe par navire sont requis, ou des points d’accroche préconisés par le fabricant.
Dispositif de signalisation de détresse : 3 fusées à parachute et 2 fumigènes sont obligatoires. Cependant, depuis le 1er janvier 2017, ces équipements ne sont plus obligatoires si le navire dispose d'une VHF fixe ASN (Appel Sélectif Numérique) couplée à un GPS.
Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit : Un dispositif lumineux portatif ou fixe, étanche, adapté pour rechercher un homme à la mer en pleine nuit, est obligatoire sur le bateau.
Radeau(x) de survie : Un ou plusieurs radeaux de survie conformes au nombre de passagers à bord du navire et au type de navigation sont requis.
Matériel de prévisions météorologiques marines : Le matériel nécessaire permettant de recevoir les prévisions météorologiques sur les canaux 16, 79 et 80 est obligatoire.
Trousse de secours : La trousse de secours est obligatoire pour la navigation semi-hauturière et hauturière, et fortement conseillée pour tous les types de navigation. Elle doit être conforme à l’article 240-2.16 et le chef de bord peut la compléter selon les risques évalués pour sa navigation et les besoins de l'équipage. Elle contient des produits tels que bande auto-adhésive, compresses de gaze stériles, pansements adhésifs stériles étanches, coussin hémostatique, sparadrap, gants d'examen non stériles, gel hydroalcoolique, couverture de survie, et chlorhexidine.
VHF fixe : Une VHF fixe, avec une portée allant jusqu’à 50 milles, est obligatoire. Pour pouvoir l'utiliser, il faut détenir le CRR (Certificat Radiotéléphoniste Restreint) pour la navigation internationale, bien que le permis de conduire suffise dans les eaux nationales.
Livre des feux : Le livre des feux, disponible sous forme de support électronique également, est requis.
Journal de bord : Un journal de bord, contenant les éléments importants pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire, est obligatoire.

Matériel de Sécurité pour la Navigation Hauturière (Au-delà de 60 milles d'un abri)

Le matériel d’armement et de sécurité hauturier s'ajoute à celui de la navigation semi-hauturière :

Radiobalise de localisation des sinistres (EPIRB) : C’est un transmetteur qui émet un signal dans la bande de fréquences 406 MHz en numérique en cas de détresse ou d’urgence, pour donner l’emplacement d’un navire. Il s’agit des balises de détresse EPIRB (Emergency Position Indicating Radio Beacon) Cospas-Sarsat 406 MHz, enregistrées auprès de l'AFNR, pouvant être dotées, ou non, d’un émetteur AIS. À plus de 60 milles, la VHF n'est plus aussi utile et la balise est impérative, garantissant un repérage rapide par les équipes de secours.
VHF portative : Une VHF portative, étanche et conforme aux exigences de l’article 240-2.17, est obligatoire.

Cas Particuliers et Recommandations Additionnelles

Au-delà des exigences générales pour les zones de navigation, la Division 240 et le bon sens marin apportent des précisions pour des situations ou des types d'embarcations spécifiques.

Équipements Électroniques et Autonomie Énergétique

Une remarque importante avant de s'engager dans la navigation : si les cartes papier ou la règle Cras ne sont plus obligatoires, se fier uniquement à l’électronique implique d'être absolument certain de ne jamais se retrouver à court d’énergie. Pour les smartphones, tablettes et autres ordinateurs, il est impératif de prévoir au minimum un petit panneau solaire portable autonome (il existe des modèles souples et pliables, tout à fait adaptés) et une ou deux petites batteries portables de secours (au moins 10 000 mAh, 20 000 de préférence). Ces équipements sont facilement trouvables en hypermarché, magasin d’électronique ou magasin de sport.

Engins Nautiques de Loisirs Spécifiques

La Division 240 a été mise à jour en 2019 pour prendre en compte d’autres engins comme les planches à voile, planches aérotractées (Kitesurf), planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l’énergie humaine.

Engins de glisse tractés : Leur pratique est encadrée par la Division 240, se déroulant dans une bande allant de 300 mètres à moins de 2 milles d’un abri. Le bateau tractant doit arborer une flamme (pavillon) de couleur vive d'au moins 2 mètres et un système de largage rapide, avec une corde de remorquage flottante et de couleur vive. Deux personnes sont obligatoires à bord du bateau tracteur (un pilote et un observateur du rider). Le pratiquant doit être équipé d'un gilet de flottabilité de 50 N minimum.
Véhicules nautiques à moteur (moto jet aquatique) : Les véhicules nautiques à moteur d'au minimum 2 places peuvent naviguer jusqu’à 6 milles d’un abri, tandis que les autres restent limités à 2 milles. Pour une navigation jusqu’à 2 milles, un permis de conduire est requis, ainsi qu'un équipement individuel de flottabilité par personne ou une combinaison portée, un moyen de repérage lumineux individuel étanche d’au moins 6 heures d’autonomie, un dispositif de remorquage, une écope/seau/pompe à main, un moyen de connaître les heures et coefficients de marée, le pavillon national en dehors des eaux territoriales, et un coupe-circuit. Pour une navigation jusqu’à 6 milles d’un abri, les mêmes règles que celles définies par la Division 240 pour les navires de plaisance s'appliquent.
Kayaks, canoës, stand up paddles, pirogues : Au-delà de 300 mètres des côtes, le kayak doit être homologué et la longueur de l’embarcation supérieure à 3,50 mètres. Une navigation de jour est autorisée jusqu’à 2 milles nautiques d’un abri. Un dispositif doit permettre au pratiquant de rester en contact du flotteur, de remonter sur l’embarcation et de repartir seul ou avec un accompagnant. Un équipement de flottabilité par personne d’au moins 50 Newtons, un moyen de repérage lumineux (lampe flash ou torche ou cyalume) assujetti à l’EIF, et la carte de circulation ou une copie (si pêche) sont requis.
Planches aérotractées (Kitesurf) : Ces engins doivent comporter un identifiant de la personne propriétaire, inscrit sur la voile ou un support qui en est solidaire. Cet identifiant sera constitué du nom, des coordonnées téléphoniques ou électroniques.

Entretien, Vérification et Formation

La sécurité en mer n'est pas une chose à prendre à la légère. Elle passe par l'usage d'équipements personnels, tels que les gilets de sauvetage, ainsi que d’équipements collectifs, comme les bouées de sauvetage ou les radeaux de survie. Mais la présence d'équipement ne suffit pas ; leur état et leur bon fonctionnement sont primordiaux. Il est indispensable d'entretenir les gilets de sauvetage très régulièrement pour assurer leur utilité à bord, et de faire réviser les bonbonnes de CO2 régulièrement. Les dates de péremption des feux rouges à main et des fusées à parachute doivent être scrupuleusement respectées, car un matériel périmé ne doit pas être utilisé.

Avant chaque départ, il est fortement recommandé de situer les éléments de sécurité avec chaque passager (gilet de sauvetage, trousse de secours, extincteurs, plan de sécurité, etc.) à bord du bateau pour une bonne mise en œuvre en cas d’urgence. Une formation de l’équipage est indispensable. Connaître parfaitement la place de son matériel à bord et son mode de mise en œuvre peut faire toute la différence en situation critique. Les équipements doivent être directement et facilement accessibles, et non entreposés dans un placard ou un autre espace clos.

L'Armement et la Sécurité en Voilier : Maîtriser la Division 240 pour une Navigation Sereine