L’acquisition d’un bateau représente un investissement significatif et une aventure passionnante. Au Canada, le marché nautique est vaste et diversifié, offrant des opportunités tant pour les plaisanciers débutants que pour les navigateurs aguerris. Toutefois, la complexité administrative, technique et fiscale nécessite une approche méthodique. Avant de se lancer, il est impératif de comprendre les rouages du marché, les obligations légales et les impératifs d’entretien qui garantissent la pérennité de votre embarcation.
Définition des besoins et préparation au projet
Dans cet article, découvrez quelles sont les règles à suivre avant d’acheter un bateau de plaisance. Vous devez vous demander quelle sera l’utilisation que vous ferez de votre embarcation. Souhaitez-vous l’utiliser pour pratiquer des sports nautiques ? Voulez-vous avoir la possibilité de coucher à bord de votre bateau ? Pour mettre toutes les chances de votre côté de faire le bon choix, l’idéal est de parler de votre projet d’achat de bateau à un professionnel en vente d’embarcations. Une fois que vous aurez défini vos besoins, vous serez presque prêt à commencer à chercher le bon bateau pour vous.
L’achat d’un bateau neuf chez un concessionnaire demande une réflexion qui dépasse le simple aspect financier. Rappelez-vous que le prix de vente proposé ne devrait pas être votre seul point de comparaison. Il est recommandé de faire affaire avec un concessionnaire qui a pignon sur rue à proximité du plan d’eau sur lequel vous allez naviguer. De cette façon, si jamais vous avez un problème avec votre embarcation, son équipe technique sera peut-être en mesure de se déplacer pour vous offrir un service de réparation à quai. Le service après-vente offert à l’achat d’un bateau n’est pas le même chez tous les concessionnaires. Certains offrent plus d’avantages et d’options que d’autres. Il est prudent de vérifier la réputation du concessionnaire avec qui vous songez à faire affaire.
Exigences réglementaires et conformité au Canada
Avant d’examiner différents modèles disponibles, vous devez prendre connaissance de certaines exigences réglementaires du gouvernement canadien concernant l’achat d’un bateau de plaisance. Depuis le 1er août 1981, un numéro de série de coque doit être inscrit sur la coque de tous les bateaux construits ou importés pour la vente au Canada. Ces embarcations doivent aussi être conformes aux normes de construction. Un avis de conformité canadien doit être apposé sur la plupart des bateaux motorisés vendus au Canada. Il est cependant important de noter que si un bateau est modifié au cours des années, il se peut que son avis de conformité ne soit plus valide. Avant d’acheter un bateau d’occasion, vous devriez donc vérifier si celui-ci est toujours conforme aux normes de construction.
Analyse du marché de l’occasion : risques et opportunités
Acheter un bateau de seconde main est une bonne façon de payer moins cher pour son embarcation de plaisance. Sur le marché du bateau d’occasion, vous pouvez trouver des bateaux identiques à différents prix. Pourquoi? Parce que la durée de vie d’un bateau est presque uniquement liée à son entretien. L’eau est probablement le pire environnement pour entreposer un bien, mais les matériaux employés dans la fabrication d’un bateau sont de mieux en mieux développés et résistent jusqu’à un certain point à ce milieu hostile et humide.
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Il convient d’être vigilant. N’achetez jamais un bateau usagé que vous n’avez vu qu’en photos. Déjà accidenté ? Et si jamais vous le pouvez, essayez le bateau. Un bateau bien entretenu conserve sa valeur et est moins susceptible de tomber en panne. Pour éviter les mauvaises surprises, il est important de connaître la façon dont le bateau a été construit (type de fibre, méthode de fabrication, etc.). Il y a plusieurs constructeurs amateurs et réparateurs improvisés dont le travail peut compromettre la sécurité.
Inspection technique et expertise maritime
Avant d’acheter un bateau usagé, vous devez absolument le faire inspecter par un expert qui vous fournira un rapport détaillé des correctifs à effectuer. Assurez-vous que TOUTES les recommandations ont été corrigées avant de prendre possession de votre nouveau bien. Si le bateau a été récemment inspecté, n’hésitez pas à contacter l’expert qui a fait le rapport ou à en mandater un autre qui pourra s’assurer que vous faites le bon choix.
L’inspecteur vérifiera la conformité des équipements, l’état de la structure, de la plomberie, de l’électricité, etc. Il vous fournira aussi la valeur marchande en comparant les prix des bateaux vendus semblables à celui qui vous intéresse. Pour ma part, j’effectue une recherche dans le Boat Value Book (www.boatvaluebook.com), ABOS (www.abos.com), NADA (www.nadaguides.com/BOATS), Buc Valu (www.bucvalu.com) et sur Yachtworld (www.yachtworld.com). Selon la condition de l’embarcation, cela vous donnera un pouvoir de négociation. Une bonne inspection mécanique est aussi à prévoir. Celle-ci doit être réalisée par un professionnel en moteurs marins diesel ou en moteurs à essence.
Il faut également porter une attention particulière à la corrosion. Pas de traces (ou peu) de corrosion galvanique (sur tout ce qui est en aluminium, tels les pieds de moteur, les hublots, etc.). Les anodes sacrificielles sont impératives pour dissiper la charge électrique présente dans l’eau.
Aspects juridiques et fiscaux
Si vous concluez l’achat d’un bateau auprès d’un particulier, consultez le RDPRM pour vous assurer que l’embarcation est libre de dettes. L’acheteur peut effectuer une recherche avec le numéro de série du bateau dans le Registre des droits personnels et réels mobiliers (www.rdprm.gouv.qc.ca). Pour ce faire, un courtier d’assurance maritime peut vous être d’une aide précieuse.
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Un bateau enregistré au Canada offre la possibilité de consulter rapidement le Registre canadien d’immatriculation des bâtiments afin de connaître le nom du propriétaire. Sachez que l’immatriculation est facultative pour les embarcations de plaisance. Nicolas Gibault donne les cours Les pièges à éviter à l’achat d’un bateau et Ajustements fins de voile et régate à l’École de navigation de la Société de sauvetage. Il agit aussi à titre de conférencier sur les pièges à éviter à l’achat d’un bateau.
En ce qui concerne les taxes :
- Il n’y a pas de taxe de vente à payer si vous achetez d’un particulier au Québec et gardez le bateau au Québec.
- Si vous achetez votre bateau d’un particulier ou d’un commerçant en Ontario, vous devrez payer la taxe de vente harmonisée (TVH) de 13 % (TPS + TVO).
- Si vous achetez votre bateau à l’extérieur du Québec et que vous souhaitez naviguer au Québec, la TVQ sera exigible. L’acheteur devra le déclarer et procéder à une autocotisation. Vous pouvez obtenir plus de renseignements en consultant l’article 17 de la Loi sur la taxe de vente du Québec.
- En général, si vous achetez un bateau aux États-Unis et que vous le laissez dans ce pays, vous n’aurez pas à payer de taxes. Certains États ont cependant des limites de temps, comme le Maryland et la Caroline.
La question de la garantie est cruciale. La personne qui vend le bien est-elle tenue d’offrir une sorte de garantie? Dans le cas d’un vice caché, l’acheteur pourrait avoir la possibilité d’un recours contre le vendeur ou l’expert.
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