Le kitesurf, sport extrême combinant sensations fortes et maîtrise des éléments, nécessite une attention particulière en matière de sécurité et d'assurance. Cet article explore les aspects essentiels de la responsabilité civile et des assurances pour la pratique du kitesurf, en mettant l'accent sur les différentes options disponibles et les points clés à vérifier avant de souscrire une assurance.
Pourquoi s'assurer pour le kitesurf ?
La pratique du kitesurf comporte des risques inhérents, qu'il s'agisse de blessures corporelles ou de dommages matériels causés à autrui. Prendre une assurance pour le kitesurf permet avant tout de se protéger des risques financiers qui découlent d’un accident provoqué ou subi lors de la pratique de ce sport. En effet, le coût des services publics engagés dans le sauvetage d’une personne est presque intégralement pris en charge par l’État français sur son territoire. Ce n’est toutefois pas le cas en ce qui concerne l’étranger ou les dégâts physiques, matériels et financiers qui peuvent en résulter. Suivant l’ampleur du sinistre et les moyens déployés, le coût du préjudice subit peut rapidement atteindre un montant difficilement remboursable. Si aucune assurance ne peut être engagée, la personne responsable devra alors supporter elle-même le montant demandé pour procéder aux réparations.
Une assurance adaptée permet de couvrir les frais médicaux, d'hospitalisation, de rapatriement, ainsi que les dommages causés à des tiers. Elle offre également une protection juridique en cas de litige.
L'assurance est-elle obligatoire ?
En France, il n’est pas obligatoire de s’assurer pour la pratique du kitesurf dans le cadre du loisir. Cependant, une assurance est généralement exigée dans les situations suivantes :
- Participation à un stage ou une compétition.
- Adhésion à un club de la Fédération Française de Voile (FFV).
- Exercice à titre professionnel.
Les différents types de garanties
Un contrat d’assurance dédié au kitesurf se compose bien souvent des garanties suivantes. Elles peuvent être incluses de base ou ajouter au contrat en fonction des besoins de l’assuré :
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- Responsabilité Civile (RC) : Cette garantie couvre les dommages corporels et matériels que vous pourriez causer à un tiers. Elle permet de couvrir les dommages que vous causez à un tiers ainsi que ceux provoqués par les personnes ou les choses qui sont sous votre responsabilité. La responsabilité civile est toutefois limitée à ce seul usage et ne peut couvrir les dommages matériels ou corporels que vous vous infligez personnellement ainsi que ceux que vous provoquez intentionnellement.
- Exemple : Vous percutez et blessez accidentellement un baigneur lors de votre navigation dans une zone autorisée au kitesurf et à la baignade. Votre assurance prendra en charge les frais liés à son rétablissement complet.
- Individuelle Accident (IA) : L’individuelle accident vous indemnise lorsque vous subissez des dommages corporels au cours d’un accident, que vous soyez responsable ou non. Elle permet également de recevoir une compensation financière même si le tiers responsable n’a pu être identifié. Cette garantie intervient par exemple pour couvrir les frais médicaux, d’hospitalisation, de recherche ou de rapatriement.
- Exemple : Une forte rafale vous projette contre un mur et vous vous blessez grièvement. Votre assurance pourra prendra en charge vos médicaments, vos frais d’opération ainsi que votre séjour à l’hôpital. Il est vivement conseillé aux élèves de souscrire une garantie Individuelle Accident qui prévoit une couverture en cas de décès, invalidité, frais médicaux…Ainsi, même si la Responsabilité Civile du moniteur ne peut pas jouer, l’élève pourra tout de même obtenir une indemnisation forfaitaire, définie par le contrat, en cas de dommages corporels. Si l’élève est loin de chez lui, il est également conseillé de souscrire une Assistance Rapatriement.
- Matériel : La garantie matérielle vous protège contre les dommages subis par votre équipement. Plusieurs formules peuvent être proposées afin de vous couvrir contre les dommages accidentels, liés aux catastrophes naturelles (neige, grêle, incendie…) ou lorsqu’il a été confié à des professionnels du transport. Cette garantie peut également fonctionner en cas de vol avec effraction ou agression.
- Exemple : Un voleur fracture votre voiture pour s’emparer de votre matériel de kitesurf se trouvant à l’intérieur. Votre assurance pourra vous proposer un dédommagement pour financer le rachat d’un nouvel équipement.
- Protection Juridique : La protection juridique permet de bénéficier d’une aide de la part de votre assureur en cas de conflit avec un tiers ou lors d’une procédure de justice.
- Exemple : Un kitesurfeur vous percute violemment lors d’un saut et vous blesse. Il prend ensuite la fuite sur la plage. Vous décidez de le poursuivre en justice. Votre assurance pourra s’acquitter à votre place des frais de procédure et d’avocat jusqu’au dénouement du procès.
Formules complémentaires
Certaines assurances peuvent vous proposer de surclasser vos garanties ou de vous en proposer d’autres. Cela peut notamment être le cas pour pouvoir être assuré lors d’une compétition sportive, être couvert à l’étranger, bénéficier d’une personne au quotidien ou tout simplement pour augmenter vos plafonds de garantie pour une meilleure indemnisation. N’hésitez pas à vous renseigner et à comparer les offres proposées par les différents assureurs.
Options d'assurance
Plusieurs options s'offrent aux kitesurfeurs pour s'assurer :
Assureurs généralistes
De nombreuses assurances généralistes proposent aujourd’hui des garanties pour se protéger des risques liés à la pratique du kitesurf ou de tous autres sports extrême. Elles peuvent être incluses au sein de vos contrats existants ou faire l’objet d’une nouvelle création. Leurs tarifs sont parfois plus élevés qu’une assurance dont c’est la spécialité, mais leurs offres sont souvent plus larges et moins contraignantes. Il faut cependant faire attention à leurs garanties qui peuvent être moins bien couvertes que si vous souscrivez auprès d’une assurance spécialisée “glisse aérotractée”.
À savoir : De nombreux assureurs inclus automatiquement la pratique de certains sports dans leurs contrats. C’est parfois le cas en ce qui concerne la responsabilité civile en kitesurf. Celle-ci peut par exemple être déjà présente dans votre assurance habitation. Le contrat est souvent signé pour 12 mois consécutifs, quelle que soit la date d’inscription. La participation à des compétitions sportives peut ne pas être couverte.
Fédération Française de Voile (FFV)
Depuis 2017, la Fédération française de voile possède la délégation du kite nautique (sur l’eau). Elle est depuis ce jour, représentante officielle pour l’organisation d’événements, de compétitions et la gestion du kitesurf sur l’ensemble du territoire Français. En optant pour une licence FFV, vous pourrez ainsi participer aux compétitions officielles et bénéficier des offres incluses dans son assurance dédiée au monde de la voile.
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Avantages :
- Assurance dédiée au monde de la voile.
- Accès à des offres et avantages auprès des partenaires de la fédération.
- Contribue à financer le développement de la pratique (signalétique, club, formation, etc…).
- Votre adhésion offre un poids supplémentaire lors des négociations avec les organismes publics et privés.
- Des frais supplémentaires sont demandés pour être assuré en snowkite et landkite.
Fédération Française de Vol Libre (FFVL)
La FFVL possède la délégation Glisses Aérotractées depuis 2002 dont le kitesurf faisait partie jusqu’en 2017. C’est la première fédération à avoir accueilli notre discipline. Elle a beaucoup œuvré en ce sens pour le confort et la sécurité des pratiquants. Malgré le fait qu’elle ait perdu la gestion officielle du kite (nautique) au profit de la FFV, la Fédération française de Vol Libre conserve l’agrément et continue donc d’œuvrer pour son développement. À ce titre elle assure encore ses licenciés pour une pratique de loisir ainsi que pour les événements et compétitions pour lesquels elle reste compétente.
En prenant une licence FFVL, un KITE PASS est délivré, petit livret très intéressant pour vous accompagner dans votre progression. En adhérant à la FFVL, vous participez à l’organisation du Kitesurf en France : compétition, formation des moniteurs, préservation des espaces de pratiques… Vous pouvez vous inscrire directement en ligne via la plateforme de réservation. Vous pouvez ainsi prévoir vos cours de kitesurf en fonction de vos disponibilités. Suivant la période que vous choisissez, le tarif s’affiche pour chaque date. Il faut bien choisir le jour appropriées dans le petit calendrier proposé concernant le jour de début du stage. Choisissez les dates de début « LUNDI » pour stage semaine et « Samedi » pour le week-end. Il faut indiquer vos jours d’absences à l’avance pour arranger un repport si possible. En cas d’indication complet, vous pouvez envoyer un message pour donner vos dates d’inscriptions souhaitées.
Avantages :
- Une assurance pour la pratique du kite sur l’eau, sur terre et sur neige.
- Contribue à financer le développement de la pratique (signalétique, club, formation, etc…).
- Votre adhésion offre un poids supplémentaire lors des négociations avec les organismes publics et privés.
- Donne accès à des offres et avantages auprès des partenaires de la fédération.
Inconvénients :
- Ne permet pas de participer aux compétitions officielles de kitesurf nautique dont la FFV est délégataire (une licence FFV vous sera demandée).
- Valable uniquement pour une année civile (1er janvier-31 décembre).
Assurance IKO
Spécialement conçue pour vos activités de kitesurf personnelles et professionnelles, le programme d'assurance IKO offre à tous les membres IKO une tranquillité d'esprit et vous assure en cas d'incidents imprévus. Cette police d'assurance principale est fournie par la compagnie d'assurance XL Insurance Company SE par l'intermédiaire du courtier en assurances Saam/Verspieren Group, deux grands experts dans le domaine de l'organisation sportive. À partir du 1er juin 2020, l'assurance est incluse dans tous les abonnements. Votre couverture commence une fois que vous avez payé votre abonnement, votre renouvellement ou votre surclassement.
Points clés à vérifier avant de souscrire une assurance
Il est très facile de souscrire à une assurance, mais il peut parfois être beaucoup plus compliqué de la faire fonctionner. En effet, le rôle d’une assurance est de vous protéger contre les aléas de la vie, mais elle doit avant tout rester rentable pour continuer à servir les intérêts de ses adhérents. C’est pourquoi certaines protègent leurs propres intérêts financiers en incluant par exemple dans leurs contrats des conditions spécifiques de fonctionnement, des plafonds d’indemnisation et des clauses d’exclusion.
Il faut donc être particulièrement vigilant en ce qui concerne les conditions du contrat que vous allez signer afin de pouvoir faire valoir vos droits le moment venu. Avant de choisir une assurance kitesurf, certains points contractuels importants sont à vérifier :
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- L'existence ou non d'un délai de carence.
- La zone géographique de couverture.
- Les garanties incluses.
- Les plafonds d'indemnisation.
- L'existence d'éventuelles exclusions de garantie et leur nature.
- Le montant de la prime d'assurance.
Les assurances optionnelles de la FFVL
La FFVL propose des assurances optionnelles pour compléter la couverture de base :
Protection Juridique: Assurés Toute personne physique titulaire d’une licence ou d’un titre de participation de la FFVL en cours de validité, exerçant ou pratiquant une activité de vol libre (volante et non volante) au moment de l’accident, et résidant en France (Métropole et DROM) est assurée sous réserve qu’elle soit titulaire des qualifications et autorisations valides et nécessaires au vol ou à l’activité entrepris. Activités assurées : Vol libre, Sports de pleine nature à titre de loisir uniquement (cf. liste ci-dessus). Limites de garantie (plafonds et seuil minimal d’intervention) France (y compris DROM COM) : 25 000 € TTC par litige. Autres juridictions : 10 000 € TTC par litige.
Packs "individuelle accident + rapatriement Europe et Maghreb": Les garanties sont acquises aux pilotes résidant en France métropolitaine, Principauté de Monaco, Suisse, Andorre, Lichtenstein ou dans les DROM, COM ET PTOM ou en Union Européenne. Activités assurées Vol libre : parapente, delta, speed riding (dites activités volantes) Paramoteur, pulma Kite : y compris wing, wingfoil, buggykite, snowkite et catakite Boomerang Cerf-volant. Assurés Toute personne physique titulaire d’une licence ou d’un titre de participation de la FFVL en cours de validité, quels que soient sa nationalité et/ou son pays de résidence, exerçant ou pratiquant une activité de vol libre (volante et non volante) au moment de l’accident, sous réserve qu’elle soit titulaire des qualifications et autorisations valides et nécessaires au vol ou à l’activité entrepris. Quatre choix possibles sous forme de pack : Pack essentiel - capital décès/invalidité de 10 000 € => contrat de base XL INSURANCE et AR Union Européenne + Suisse, Andorre, Monaco, Lichtenstein, Maghreb (Algérie, Maroc et Tunisie) et dans les DROM COM PTOM Pack tranquillité - capital décès/invalidité de 25 000€ => IA de base XL INSURANCE + complément Tokio Marine (15 000€) et AR Europe et Maghreb Pack sérénité - capital décès/invalidité de 40 000€ => IA de base XL INSURANCE + complément Tokio Marine (30 000€) et AR Europe et Maghreb Pack Prémium - capital décès/invalidité de 160 000€ => IA de base XL INSURANCE + complément Tokio Marine (150 000€) et AR Europe et Maghreb Option réservée aux licenciés de plus de 18 ans.
Extension de la garantie Mutuaide monde entier
Indemnités journalières réservées aux travailleurs non salariés
Extension de garanties individuelle accident pour les « Sports de pleine nature» pour assurer votre matériel
Responsabilité civile pratiquant (RC - Contrat XL INSURANCE COMPANY SE)
Activités assurées : Vol libre : parapente, delta, speed riding (dites activités volantes) Paramoteur / Pulma / swift light Kite : y compris wing, wingfoil, buggykite, snowkite et catakite Boomerang Cerf-volant. Assurés : Toute personne physique titulaire d’une licence ou d’un titre de participation de la FFVL en cours de validité, quelle que soit sa nationalité et ayant sa résidence principale et habituelle (figurant sur son dernier avis d'imposition sur le revenu) en France métropolitaine, Principauté de Monaco, Suisse, Andorre, Lichtenstein, Royaume-Uni ou dans les DROM, ou dans les COM et PTOM ou en Union Européenne, ou la République de Maurice, ou à Madagascar et, exerçant ou pratiquant une activité de vol libre (volante et non volante) au moment de l’accident, est assurée automatiquement en responsabilité civile pour la pratique correspondant à la licence fédérale souscrite et sous réserve qu’elle soit titulaire des qualifications et autorisations valides et nécessaires au vol ou à l’activité entrepris. Limite de garantie : 2 500 000 € par sinistre, pouvant être porté à 5 000 000€ par sinistre en cas de pluralité d'assurés garantis au titre des garanties responsabilité civile du contrat et dans le cadre d'un même sinistre, tous dommages confondus. Franchise : 350 € en cas de dommages matériels. Pour les sportifs de haut niveau (SHN), les membres des collectifs France, athlètes, sportifs représentant la FFVL et leurs accompagnateurs, à l’occasion des réunions et compétitions internationales et entraînements auxquels participera la FFVL : MONDE ENTIER Y COMPRIS USA et CANADA, à l’exclusion des pays sous embargo des Nations Unies ou de l’Union Européenne. Pour les autres assurés : MONDE ENTIER, à l’exclusion des ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE, CUBA , VENEZUELA, BURUNDI, REGION EXTREME NORD DU CAMEROUN, RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE, RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DUCONGO, ETHIOPIE, KENYA, MALI, NIGERIA, NIGER, SOMALIE, RÉPUBLIQUE DU SOUDAN, SOUDAN DU SUD, AFGHANISTAN, JAMMU & KASHMIR, CORÉE DU NORD, PAKISTAN, MYANMAR, UKRAINE, RÉGIONS UKRAINIENNES DE ABKHAZIA, DONETSK & LUGANSK, NAGARNO-KARABAKH, DISTRICT FÉDÉRAL DU CAUCASE NORD, OSSETIE DU SUD, RUSSIE, BIELORUSSIE, CRIMEE, IRAN, IRAK, ISRAEL, GAZA, LIBAN, LIBYE, PROVINCE EGYPTIENNE DU NORD SINAI, SYRIE, YEMEN ET DE TOUT PAYS OÙ L'AÉRONEF ASSURÉ EST OPÉRÉ EN VIOLATION DES SANCTIONS DES NATIONS UNIES ET/OU DE L'UNION EUROPEENNE ET/OU DE LA FRANCE ET /OU DU ROYAUME-UNI ET/OU DES ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Responsabilité civile des personnes physiques pratiquant à titre de loisir uniquement les activités « sports de pleine nature » (AXA France)
Activités garanties à titre de loisir uniquement Alpinisme. Escalade, via ferrata, escalad’arbre. Promenade, randonnée, marche nordique, raid, trail, ascension et course en montagne (à pied, à raquettes ou à ski). Cascade de glace, dry-tooling. Ski de piste, ski hors-piste, ski alpinisme (ski de montagne, ski de randonnée), surf de montagne (y compris snowboard) ou de randonnée, en et hors domaine skiable. Monoski, ski de fond, ski de randonnée nordique, télémark, ski à roulettes. Spéléologie, canyonisme. VTT. Rafting, canoë-kayak, patinage en salle ou en plein air. Planche à voile, ski nautique, dériveur. Slackline (marche sur un fil à faible hauteur comme exercice de préparation à l’escalade). High line avec « assurage ». Raids en chiens de traîneaux. Yooner ou Paret. Roller nordique. Ski-joering. Sont exclus : toutes les pratiques aéronautiques (couvertes par le contrat AXA CS), le ski extrême, la plongée sous-marine, les véhicules terrestres à moteur. Assurés : Idem définition ci-dessus Limites de garantie : 5 000 000 € tous dommages confondus Sous limites : dommages matériels et immatériels consécutifs : 3 000 000 € par année dont 1 000 000 € par sinistre (franchise 5 000 €) ; biens confiés : 1 000 000 € (franchise 2 000 €) ; atteinte à l’environnement : 750 000 € par année et par sinistre (franchise 2 000 €) ; recours : 30 500 € par sinistre (seuil d’intervention : 380 €). Limites géographiques : France, DROM, COM, POM et Maroc
Comment choisir la bonne assurance ?
La bonne assurance pour du kitesurf est celle correspondant parfaitement à votre pratique de ce sport. La couverture offerte (les garanties et leur étendue) doit répondre à vos besoins. Les besoins d'un amateur ne sont pas ceux d'un professionnel de la discipline. Dans tous les cas, n'hésitez pas à faire jouer la concurrence entre les différents assureurs. Il s'agit d'identifier le contrat conçu sur-mesure pour vous au prix le plus intéressant.
Que faire en cas d'accident ?
Si le licencié a souscrit une assistance rapatriement, il doit penser à signaler l’accident à Europ Assistance. Seules les prestations organisées par ou en accord de la compagnie sont prises en charge.
Informations utiles
Pour plus de précisions sur la souscription de la licence ou des titres de participation, contactez le Service licences de la FFVL : Eliza - courriel : licences(at)ffvl.fr - Tel : 04 97 03 82 88 / 89
Pour plus de précisions sur les assurances, contactez SAAM-Verspieren - courriel ffvl(at)saam-assurance.com - Tel : 06 78 97 18 55