Quelle est la réglementation concernant les gilets de sauvetage sur le bateau ? Le gilet de sauvetage est-il obligatoire en France ? Ce sont des questions que vous vous posez sûrement si vous êtes arrivé sur notre page. Alors est-ce que le port du gilet de sauvetage est une obligation en France ? On vous explique tout et on vous liste les différentes réglementations selon les zones de navigation et les personnes à bord de votre bateau. Mais d’abord rappelons rapidement l'utilité d'un gilet de sauvetage et les différents modèles qui existent aujourd’hui pour plus de confort et surtout plus de sécurité !
I. Le Gilet de Sauvetage : Un Équipement de Flottaison Individuel Indispensable
Le gilet de sauvetage sauve des vies ! Le gilet de sauvetage ou brassière est avant tout un équipement de sécurité non négligeable pour garantir la sécurité des plaisanciers lors des pratiques nautiques. Un accident peut vite arriver, un coup de vent, une filière qui lâche, une faute de barre ou simplement une perte d’équilibre peut amener à une chute dans l’eau. Remonter à bord du bateau en toute sécurité peut s’avérer parfois difficile, c’est pourquoi il est important de bien choisir son gilet de sauvetage ! Le gilet de sauvetage est un équipement individuel de flottaison aussi appelé EIF. C'est un dispositif qui permet à une personne de flotter plus facilement en cas de chute dans l'eau. Il permet de conserver la tête hors de l’eau et assure le retournement pour une personne inconsciente. L'objectif du gilet de sauvetage n'est pas de supporter la totalité du poids du naufragé pour le maintenir au-dessus de l'eau. Il se concentre seulement sur une poussée verticale pour soutenir les voies respiratoires du porteur hors de l'eau. La définition du gilet de sauvetage est simple : s'il est porté, il peut vous sauver la vie !
L'inventeur du gilet de sauvetage est l’explorateur et capitaine John Ross Ward, qui crée en 1854 sous la forme d’une ceinture en liège, le premier système de flottaison. Depuis cette invention pionnière, les fabricants ont fait beaucoup d’efforts pour offrir des gilets de sauvetage modernes, plus agréables et plus confortables tout en offrant plus de sécurité. Il est vrai que l’on a très souvent entendu dire que le port du gilet de sauvetage était freiné par manque de confort lors des manœuvres en bateau. Pendant des régates, il pouvait rendre moins performant, selon les dires ou tout simplement par habitude du non-port du gilet. Cependant, les innovations récentes ont largement gommé ces inconvénients, les gilets se portent désormais « haut » et sur les épaules, grâce au travail réalisé par les fabricants sur les formes 3D des poumons et de l’enveloppe extérieure.
Les dangers de la mer sont réels et le gilet de sauvetage s'avère être un équipement de sécurité essentiel. Saviez-vous que l’espérance de vie après une chute à la mer est d’une heure dans une eau de 10°C à 16°C ? Selon la SNSM, le non-port du gilet de sauvetage est l’une des premières causes de noyade, 8 noyés sur 10 auraient pu être sauvés ! À bord, le gilet de sauvetage n'est pas un accessoire : c'est l'équipement qui fait la différence entre un incident et un drame. Un gilet mal ajusté, trop ancien ou détérioré peut ne pas remplir son rôle en cas de chute à l'eau. Toutes les vestes de sauvetage ne sont pas égales. Le gilet de sauvetage est conçu pour maintenir une personne à flot, parfois même inconsciente. Un gilet qu'on ne porte pas ne sauve personne. Les gilets de sauvetage, aussi appelés brassières de sauvetage, sont des vêtements de flottabilité individuels qui peuvent être gonflables ou en mousse et permettent à une personne tombée à l’eau de ne pas couler. Ce matériel est donc un objet flottant et d’habillement sur le haut du corps qui augmente les chances de survie du porteur en cas d’incident. Il est important de bien distinguer le gilet de sauvetage à l’équipement d’aide à la flottabilité, une distinction cruciale pour comprendre les réglementations et les usages.
II. La Réglementation Française : Une Obligation d'Emport, une Recommandation de Port
La réglementation encadrant les équipements de sécurité nautique est primordiale pour la protection des usagers de la mer. En France, une liste d’équipements obligatoire régie par la Division 240, modifiée en mai 2019, varie en fonction de la zone de navigation. La Division 240 détermine la réglementation pour tous les bateaux de plaisance à usage personnel ou de formation inférieure à 24 mètres en fonction de la zone de navigation. Le gilet de sauvetage fait partie de ces équipements obligatoires, mais le modèle du gilet est régi pour chaque zone de navigation.
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L’emport de gilets de sauvetage est bien obligatoire sur toute embarcation. Il en faut au moins 1 par personne à son bord. Vous trouverez plus d’information sur la fiche d’information « L’Équipement de sécurité des navires de plaisance en mer » éditée par le ministère chargé de la Mer et de la Pêche en collaboration avec la SNSM. Pour les plaisanciers, la Division 240 impose d’avoir à bord des Équipements Individuels de Flottabilité (EIF) en quantité suffisante. Cependant, la réglementation n’impose pas le port en permanence de ces derniers. Vous ne serez pas verbalisé si vous ne portez pas sur vous un gilet de sauvetage à bord de votre embarcation en mer. Il n’y a pas d’obligation légale de « porter » un gilet à bord d’un bateau, comme précisé dans la Division 240, article 240-2.12 des conditions d’utilisation des véhicules nautiques à moteur. Malgré l'absence d'obligation de port permanent, les Sauveteurs en Mer recommandent son utilisation en permanence pour naviguer ou pour exercer des activités nautiques, que vous sachiez nager ou non. Les accidents n’arrivent, en effet, pas qu’au large. On constate, chaque année, de nombreuses chutes depuis une annexe sur le bref trajet du rivage au mouillage. Même proche des côtes, vous pouvez tomber à l’eau inconscient, à la suite d’un malaise ou si vous vous faites accidentellement projeter par la bôme de votre voilier. Cette recommandation est d’autant plus importante si vous êtes au large.
Le chef de bord est le membre de l’équipage qui a la responsabilité d’embarquer du matériel de sécurité adapté à la navigation pratiquée. Il doit s’assurer que tous ses passagers portent un gilet de sauvetage homologué. Il doit être en bon état et s’adapter, selon la morphologie du passager (taille, poids…). Selon la zone de navigation et en fonction de l'usage, le gilet doit être adapté et respecter une certaine capacité de flottabilité exprimée en Newton. Pour les professionnels, le gilet de sauvetage est depuis 2007 un équipement de sécurité nautique obligatoire pour les gens de mer. Comme tout Équipement de Protection Individuelle (EPI), ses règles de mise à disposition et d’utilisation à bord sont encadrées par la réglementation. En tant qu’EPI destiné à la lutte contre le risque de noyade, les gilets de sauvetage (et tous les VFI) sont soumis aux normes européennes ISO 12402-1 à 10 définissant les critères de confort et de flottabilité. Tous les gilets de sauvetage doivent donc être agréés CE (ou ISO). Cette information doit être apposée sur l'étiquette de conformité présente sur le gilet. Ces équipements individuels de flottabilité (EIF) doivent être marqués CE ou arborer un logo « barre à roue » sur l’étiquette.
III. Flottabilité et Zones de Navigation : Choisir le Gilet Adapté
En France, ce qui détermine le type de gilet est l’éloignement d’un abri. Le gilet de sauvetage doit être adapté à la morphologie des personnes embarquées et à leurs besoins. La flottabilité, exprimée en Newton (N), renseigne sur la capacité à faire flotter un corps. Plus le chiffre est élevé, plus le gilet vous aidera à flotter et à maintenir un corps inconscient hors de l'eau, notamment lesté de vêtements humides. La norme européenne définit les gilets en fonction de leur flottabilité exprimée en newtons (50, 100, 150 et 275). Il s’agit d’une flottabilité type pour un porteur de 70 kg. Ces chiffres sont des minimums légaux. La flottabilité requise est un minimum réglementaire, pas un objectif. Par mer formée, vêtements lourds ou navigation solitaire, choisissez systématiquement le cran au-dessus.
Pour les enfants de moins de 30 kg, il est obligatoire de porter un gilet de sauvetage de 100 Newton minimum quelle que soit la zone de navigation. Les gilets automatiques existent en taille enfant. Moins contraignants pour eux aussi, ils sont à privilégier pour leur assurer une sécurité maximum.
Les réglementations spécifiques selon l'éloignement d'un abri sont les suivantes :
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- Dans une zone de moins de 2 milles d’un abri : Il est imposé de porter une aide à la flottabilité de 50 Newton, bien qu'il soit souvent difficile d'évaluer la distance. Ce type de gilet peut être souvent utilisé pour des régates en dériveur. Les gilets 50N ne proposent qu’une aide à la flottabilité et sont adaptés à un adulte de corpulence moyenne. Ces vêtements offrent un faible encombrement, mais présentent des performances limitées en eaux agitées. Une aide à la flottabilité de 50N ne permet pas, par exemple, un dégagement des voies aériennes si la personne est inconsciente. En cas de chute inconsciente, à la suite d’un malaise ou d’un accident, la personne peut donc rester sur le ventre et se noyer. Ce type d’équipement a pour fonction principale d’assurer la flottaison de personnes tombées à l’eau et sachant nager, en eaux protégées où les secours sont à proximité.
- Entre 2 et 6 milles d’un abri : La réglementation exige un gilet de sauvetage d’au moins 100 Newton que l’on retrouve souvent sur de petites embarcations. Une flottabilité minimale de 100 Newtons, adaptée à un adulte de corpulence moyenne, est destinée aux personnes susceptibles d'avoir à attendre l'arrivée des secours en eaux abritées. Ils sont recommandés pour nageurs et non-nageurs et sont adaptés pour eaux protégées et eaux intérieures.
- Au-delà de 6 milles d’un abri : Il est obligatoire de porter un gilet de sauvetage de 150 Newton. Ces gilets de sauvetage assurent le retournement afin de maintenir vos voies respiratoires et la tête hors de l’eau. La flottabilité minimale de 150 Newtons est adaptée à un adulte de corpulence moyenne et garantit le retournement sur le dos d'une personne inconsciente, sauf dans de rares cas. Ils conviennent pour toutes les eaux.
- Pour la navigation hauturière et les conditions extrêmes : Il est possible d'opter pour des gilets de 275 Newton. La flottabilité minimale de 275 Newtons, adaptée à un adulte de corpulence moyenne, est principalement destinée à une utilisation hauturière, y compris dans des conditions extrêmes. Ces derniers sont fortement recommandés en cas de longue traversée, mais également en hiver, lorsque l’on est plus lourdement équipé (polaire, imperméable, chaussures, etc.). Plus on s’éloigne des côtes, plus il est nécessaire d’assurer une sécurité maximale pour les personnes à bord et donc d’opter pour les gilets de 150 ou 275 newton. Si le temps est mauvais et que vous êtes loin en mer, les secours mettront plus de temps à arriver. Un gilet de 275N permet, en cas d’accident, d’assurer une plus longue flottabilité et de garder la tête hors de l’eau plus facilement dans les vagues.
Les Sauveteurs en Mer vous recommandent de porter un gilet de 100N ou 150N même si on navigue à moins de 2 milles nautiques d’un abri. Adaptez le choix de votre gilet à votre pratique sportive et aux risques pris plutôt qu’à l’éloignement d’un abri.
IV. Types de Gilets de Sauvetage : Technologie et Confort au Service de la Sécurité
On peut distinguer les gilets de sauvetage selon deux grands critères : leur flottabilité et le matériau utilisé. Les deux grands types de gilet de sauvetage que vous pourrez trouver sont les gilets en mousse et les gilets gonflables, avec les différents niveaux de flottabilité détaillés ci-dessus.
Les gilets à flottabilité permanente (en mousse)En mousse, ils présentent le premier avantage de proposer une flottabilité permanente, dès l’instant où l’on tombe dans l’eau. Ils sont ainsi bien adaptés à la voile légère, aux catamarans de sport, à la planche. Des activités pour lesquelles on pourra se contenter d’un gilet 50N, étant donné que ces sports se pratiquent souvent avec une combinaison Néoprène®, qui offre déjà un premier niveau de flottabilité. La mousse présente, en outre, une protection contre les chocs et protège du vent. Ils sont enfin faciles à entretenir (il suffit de les rincer) et coûtent généralement moins cher qu’un gilet gonflable. Les gilets en mousse avec une flottabilité plus importante (100N-150N) proposent, en revanche, une moindre liberté de mouvement et peuvent être moins confortables lorsqu’il fait chaud. De plus, ils prennent plus de place sur un bateau. À noter également que, contrairement aux gilets gonflables et aux gilets en mousse de flottabilité supérieure, les gilets 50N ne garantissent pas automatiquement le retournement de la personne tombée à l’eau sur le dos afin de libérer ses voies respiratoires. Les gilets en mousse se portent en plan d'eau fermé ou 2 milles d'un abri. Conçus en forme de plastron, ils possèdent deux modes de fixation. Les brassières se passent au cou et se fixent avec une à deux sangles positionnées entre le bassin et le thorax. Les gilets sont quant à eux à passer comme un vêtement classique par les bras et se fixent par une fermeture éclair doublée d’une sous-cutale passant entre les cuisses et assurant un bon maintien.
Les gilets gonflablesPlus chers à l’achat, ces gilets ont un encombrement réduit. Ils se portent sur les vêtements et allient sécurité et confort et permettent une meilleure mobilité lors des déplacements ou des manœuvres. Les gilets gonflables offrent une flottabilité idéale et une sécurité excellente. Les gilets gonflables sont également conçus en forme de plastron. Ces gilets étant gonflables, la flottabilité est assurée par l’action d’une bouteille de gaz CO2 capable de gonfler instantanément des réservoirs d’air. Cette particularité donne au gilet automatique un avantage important en termes de mobilité. À porter sur les vêtements, il n’entrave pas les mouvements et facilite manœuvres et déplacements à bord. Ils sont disponibles en 100, 150 et 275 newton, et se gonflent soit manuellement, soit automatiquement. Tous ces gilets permettent également de retourner automatiquement la personne tombée à l’eau.
Les systèmes de déclenchement sont divers :
- Le gilet gonflable manuel : Il est constitué d’un poinçon à actionner manuellement en cas de chute. Ce poinçon perfore l’opercule de la bouteille de gaz (CO2) qui gonfle le gilet. Les gilets gonflables manuels correspondront pour des utilisations en plan d'eau intérieur (lacs), kayak, ou rivière. En mer, lors des pratiques sportives en dériveur par exemple, le gilet manuel est très pratique pour éviter les gonflables intempestifs.
- Le gilet gonflable automatique dit à pastille de cellulose : Ce système fonctionne avec une cartouche munie d’un élément soluble mais résistant à l’humidité et aux embruns. Le gilet se déclenche donc qu’après immersion dans l’eau. Les seconds se déclenchent seuls au contact de l’eau et se révéleront donc particulièrement utiles si la personne tombe à l’eau inconsciente.
- Le gilet gonflable automatique pressiostatique : Ce système fonctionne avec une valve hydrostatique qui s’active sous l’effet d’une pression faible de l’eau. Ils se déclenchent de façon autonome en cas de chute. Le système hydrostatique (Hammar) permet d’éviter les déclenchements intempestifs qui peuvent survenir sur les percuteurs non-hydrostatiques exposés régulièrement à l’humidité ambiante (pluie, paquet de mer, eau de lavage, etc.).
Le système de déclenchement est l'un des critères techniques les plus importants. Ce mécanisme de gonflage automatique repose sur une combinaison d'immersion et de pression. Il ne s'active qu'en cas d'immersion complète dans l'eau, à une profondeur minimale de 10 cm. Le ressort actionne alors un dispositif de percussion, qui perce l'extrémité de la cartouche de gaz. Un indicateur visuel, situé à l'avant du mécanisme, permet à l'utilisateur de vérifier d'un coup d'œil le bon positionnement de la cartouche et le bon état de fonctionnement du système. Le système UML MK5 est un système de gonflage automatique à pastille hydrosoluble, reconnu pour sa fiabilité et sa grande rapidité de déclenchement. Dans des conditions normales d'utilisation, le gilet de sauvetage est entièrement gonflé en environ 3 secondes après l'immersion du mécanisme. La capsule automatique contient un ressort puissant, maintenu comprimé par un élément en papier hydrosoluble. Le système UML Pro Sensor Elite®, plus récent, constitue une évolution du MK5. Il intègre des indicateurs visuels avancés permettant à l'utilisateur de vérifier que la cartouche de CO₂ est correctement installée et fonctionnelle. Lors d'une sortie en mer, il est vivement conseillé de vous orienter vers un modèle à déclenchement automatique en navigation côtière, semi-hauturière ou régate !
Les gilets SOLASPour les professionnels de la mer et les conditions les plus exigeantes, les gilets SOLAS répondent à un cahier des charges renforcé. Ils doivent être dotés de deux chambres indépendantes, chacune équipée de son propre système de gonflage automatique. Une bonne veste de sauvetage repose sur des matériaux de qualité et une conception technique adaptée à son utilisation, par exemple le nylon haute ténacité, plus souple et plus résistant à la tension. Pour assurer un niveau de sécurité conforme, vérifiez toujours les normes officielles.
V. Les Éléments Complémentaires et Critères de Choix pour une Sécurité Optimale
Comment choisir son gilet ? Les différents types de gilet répondent, tout d’abord, à des normes précises et strictes, concernant la flottabilité, la présence d’un sifflet, de bandes réfléchissantes, etc. Chacun présente ensuite ses avantages et ses inconvénients. Le choix se fera donc en fonction de sa pratique (type d’activité, zone et fréquence de navigation), de sa morphologie, de son poids et, bien évidemment, du prix. Le meilleur gilet est celui que vous porterez réellement. Il est indispensable à bord, que vous soyez bon (ou mauvais) nageur, adulte, enfant, skipper professionnel de grande classe ou marin d'eau douce !
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Il faut s’assurer, en premier lieu, qu’il est adapté au poids et à la morphologie de votre enfant. Les gilets sont spécifiques aux enfants, il ne faut donc pas choisir un petit gilet pour adulte. Afin de garantir un parfait ajustement et qu’il ne remonte pas en cas d’immersion, il est important qu’il soit équipé d’une sangle sous-cutale (qui passe entre les jambes et sous les fesses). La sous-cutale améliore le maintien de l’équipement gonflé sur l’utilisateur. Elle est indispensable si le gilet n’est pas bien préformé. Elle l’est moins si le gilet est préformé et correctement réglé sur le marin.
Au-delà du gilet lui-même, de nombreux équipements supplémentaires peuvent s'ajouter afin de le rendre davantage efficace et d'améliorer son fonctionnement. Pour être secouru, il faut être visible, c'est pourquoi il est impératif de posséder une lampe torche étanche ou un dispositif lumineux individuel pour compléter votre gilet de sauvetage. Cet équipement de sécurité est obligatoire en navigation même à moins de 2 milles d’un abri. Dans la réglementation de la Division 240, il faut impérativement à bord un dispositif lumineux. Celui-ci peut être collectif, sous la forme d'une lampe torche étanche ayant au moins 6 heures d'autonomie, ou individuel. Le feu individuel doit lui aussi être étanche, avoir une autonomie de 6 heures, et doit être impérativement soit porté par chaque personne à bord, soit fixé sur l'équipement individuel de flottabilité, à savoir la brassière ou le gilet de sauvetage. De plus, il est recommandé d'équiper votre gilet de sauvetage d’un sifflet fixé de telle manière que son utilisation se fasse sans difficulté.
En navigation hauturière, au-delà de 6 milles d'un abri, il est indispensable de compléter votre gilet d’un harnais et d’une longe. Tout voilier doit être équipé d'un harnais et d'une longe par personne embarquée. Pour les navires non voiliers, la présence d'au moins un harnais et d'une longe est obligatoire. La norme EN ISO 12401 définit les exigences des harnais de sécurité et lignes de vie. En cas de conditions de navigation difficiles, le harnais de sécurité garantit des déplacements plus sûrs sur le pont. La boucle Harnais permet de fixer une longe au gilet et ainsi s’accrocher au navire. La longe permet de s’attacher au bateau, de préférence en 3 points pour pouvoir se déplacer en restant toujours attaché. Il faut veiller à prendre un mousqueton ergonomique afin que l’utilisation de la longe ne soit pas un effort pour le marin.
D'autres accessoires améliorent encore la sécurité :
- La balise individuelle de détresse (PLB ou AIS) : Elle permet la localisation de l’homme à la mer.
- La lampe flash : Elle augmente la visibilité de l’homme à la mer, de jour comme de nuit, avec un déclenchement manuel ou automatique. On la préfère au bâton lumineux et en automatique pour éviter de se fatiguer et de se refroidir lorsque l’on tombe à l’eau : mieux vaut être vu, automatiquement et sans effort.
- La capuche anti-embruns : Elle se range dans une petite poche que l’on fixe sur une sangle du gilet et se déploie manuellement une fois le gilet gonflé dans l’eau. Le risque de noyade avec le gilet gonflé augmente avec le temps, l’hypothermie et la fatigue arrivant, la personne à secourir finit par boire la tasse et c’est l’objectif de cette capuche anti-embruns que d’empêcher cela.
Des éléments tels que les bandes réfléchissantes, le sifflet, la poche pour balise personnelle, ou la lampe flash SOLAS ne sont pas des gadgets, mais des compléments de sécurité essentiels. Certains gilets de sauvetage très complets sont équipés de poches. Profitez-en pour garder sur vous votre matériel comme une VHF marine portable.