Introduction
Le canoë est une embarcation polyvalente qui offre une multitude de possibilités, allant des paisibles balades sur les lacs aux expéditions plus audacieuses en eaux vives. Cependant, la pratique du canoë est soumise à une réglementation spécifique, notamment en matière de sécurité et d'encadrement. Cet article vise à fournir un guide complet des différents types de canoës, des règles de priorité sur l'eau et de la réglementation en vigueur en France, afin de pratiquer cette activité en toute sécurité et en toute légalité.
Les différents types de canoës
Il existe une grande variété de canoës, adaptés à différents usages et niveaux de pratique. Voici une présentation des principaux types de canoës :
- Canoë de randonnée : Conçu pour les longues distances sur des eaux calmes, il est stable, confortable et offre une bonne capacité de chargement.
- Canoë d'eau vive : Plus court et maniable, il est conçu pour les rivières tumultueuses et les rapides. Il est souvent équipé de dispositifs de sécurité supplémentaires, tels que des flotteurs ou des sangles de maintien.
- Canoë de slalom : Très maniable et réactif, il est utilisé pour les compétitions de slalom en eaux vives.
- Canoë de descente : Conçu pour la vitesse et la stabilité, il est utilisé pour les compétitions de descente en eaux vives.
- Canoë de mer : Adapté aux conditions marines, il est plus long et étroit que les autres types de canoës, offrant une meilleure tenue en mer et une bonne vitesse.
- Canoë gonflable : Facile à transporter et à ranger, il est idéal pour une pratique occasionnelle et les voyages. Cependant, il est généralement moins performant et moins résistant qu'un canoë rigide.
Les règles de priorité sur l'eau
La navigation en canoë est soumise à des règles de priorité afin d'éviter les collisions et d'assurer la sécurité de tous les usagers. Ces règles varient en fonction du type de plan d'eau (mer, rivière, lac).
En mer
En mer, les navires ayant une capacité de manœuvre restreinte sont prioritaires. En tant que canoéiste, vous ne serez prioritaire que sur les bateaux à moteur sans restriction de capacité de manœuvre. Vous devez également vous éloigner des voiliers, qui ont moins de capacité de manœuvre que vous.
En rivière et sur plan d'eau
En rivière et sur plan d'eau, le canoë-kayak est considéré comme une menue embarcation. Vous devez donc vous écarter de la route de toutes les embarcations de plus de 15 mètres (péniche, bateau de croisière). Vous devrez également laisser la priorité aux voiliers. Une embarcation à moteur de moins de 15 mètres devra manœuvrer afin de vous laisser passer.
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Entre deux kayaks
La priorité est à celui qui vient de la droite ! Et si vous vous retrouvez face à face, vous devrez passer sur la droite de l’autre utilisateur, comme en voiture.
La réglementation de l'encadrement du canoë-kayak
L'encadrement du canoë-kayak est soumis à une réglementation spécifique, visant à garantir la sécurité des pratiquants. Cette réglementation distingue l'encadrement en environnement spécifique et l'encadrement en dehors de cet environnement.
Encadrement en environnement spécifique
L'article L212-1 du Code du sport précise que seules les personnes titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants. Ces qualifications doivent garantir la compétence de leur titulaire en matière de sécurité des pratiquants et des tiers dans l'activité considérée et doivent être enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).
Le « canoë-kayak et des disciplines associées en rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire en application de l'art. L311-2 (c. sport) » s'exercent dans un environnement spécifique (ES) impliquant le respect de mesures de sécurité particulières mentionnées à l'art. L212-2 (c.
Les CREPS Auvergne-Rhône-Alpes, CREPS PACA et CREPS de Toulouse sont les seuls établissements du ministère en charge des sports chargés d’assurer la formation des diplômes pour encadrer le canoë-kayak en environnement spécifique (note de service du 21 octobre 2021). Ces formations sont organisées dans le respect d’un cahier des charges définit dans l’annexe II-21 (c.
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Encadrement en dehors de l'environnement spécifique
Le canoë-kayak en dehors de l'environnement spécifique peut être encadré par des personnes titulaires d'un diplôme non spécifique à l'encadrement de la discipline, dit diplôme multiactivité, tels que les DEUG (Licence 2) en Sciences et techniques des activités physiques et sportives : animateur-technicien des activités physiques pour tous, licence Éducation et motricité filière Sciences et techniques des activités physiques et sportives, BP JEPS, spécialité Activités physiques pour tous… Les conditions d'exercices et les limites d'exercices de ces diplômes sont précisées dans l'annexe II-1 (Art. A212-1 c.
Obligation générale de sécurité
Au-delà des impératifs réglementaires, l’encadrement d’activité physique et sportive (APS) est soumis à l’obligation générale de sécurité des articles art. L421-3 (c. consom.) et art. L421-4 (c. consom.) du Code de la consommation.
Exemples de diplômes permettant l'encadrement du canoë-kayak
L'annexe II-1 (Art. A212-1 c. du Code du sport) liste les diplômes permettant l'encadrement du canoë-kayak, tels que :
- Licence mention « STAPS : entraînement sportif » - canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D.
- Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives » - canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D.
Ces diplômes permettent notamment l'encadrement, l'animation et la conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition fédérale en eau calme et en eau vive, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. Ils permettent également l'encadrement et l'animation du stand-up paddle.
Encadrement en fonction du niveau et du lieu de pratique
L'encadrement du canoë-kayak est également soumis à des restrictions en fonction du niveau de pratique et du lieu :
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- Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition fédérale en eau vive jusqu'à la classe III incluse en eau calme et en mer par vent de force 4 Beaufort maximum sur le site d'évolution, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. Encadrement et animation du stand-up paddle.
- Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition fédérale en eau calme et en mer des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. Encadrement et animation du stand up paddle.
- Pour tout public, en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. En rivière de classe 2, sur des parcours connus et reconnus (en cas de nuitée en camping ou refuge dans des sites facilement accessibles, une communication quotidienne est établie avec le directeur d'établissement). À l'exclusion du raft. Jusqu'à 1 mille d'un abri.
Il est important de consulter l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A.
Encadrement du canoë-kayak dans les séjours de vacances et les accueils de loisirs
Le canoë, le kayak et activités assimilées et la nage en eau vive font partie des activités physiques nécessitant des conditions particulières d'encadrement, d'effectif et de pratique dans les séjours de vacances, les accueils de loisirs et les accueils de scoutisme prévues par l'art. R227-13 (c.
Selon l'annexe 1 de la circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6 octobre 2017 relative à l'encadrement des activités physiques et sportives, les activités nautiques avec embarcation nécessitent un encadrement renforcé. Le raft et la nage en eau vive, présentant des risques particuliers, ne doivent pas être pratiqués à l'école primaire.
La participation des intervenants extérieurs dans les écoles primaires est régie par la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 qui prévoit deux conditions : l'agrément de l'intervenant par les directeurs académiques des services de l'Éducation nationale (Dasen), cet agrément s'appuie sur des qualifications ou diplômes ; et la signature d'une convention entre la structure qui rémunère l'intervenant (collectivité ou association) et le Dasen, ou l'inspecteur de circonscription.
À compter du 1er septembre 2017, le décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 définit les modalités de délivrance de l'agrément permettant à des intervenants extérieurs d'apporter leur concours à l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le premier degré public. Il précise notamment que « sont réputées agréées les personnes mentionnées à l'article L.