La pyrotechnie, science et art de la production de réactions lumineuses, sonores, fumigènes ou calorifiques par la combustion de substances explosives, trouve des applications diverses, allant des célébrations festives aux dispositifs de sécurité les plus critiques. Les articles pyrotechniques sont « des articles contenant des substances explosives ou un mélange explosif de substances conçues pour produire de la chaleur, de la lumière, des sons, des gaz, de la fumée ou une combinaison de ces effets par une réaction chimique exothermique auto-entretenue ». Cette définition englobe une vaste gamme de "boîtes pyrotechniques", dont certaines peuvent être intégrées à des équipements maritimes, y compris des bouées, en particulier dans un contexte de signalisation ou de détresse.
La poudre noire, rapportée en Europe au XIIIe siècle par Marco Polo de son long voyage en Chine, a depuis lors été parallèlement utilisée pour la guerre et les fêtes. Les Italiens les appelaient rochete, mot que les Français traduisirent par rochette, devenu ensuite roquette, et les Anglais par rocket. Jusqu'au XIXe siècle et l'avènement de la chimie moderne, les feux d'artifice étaient principalement jaunes ou blancs. En France, le premier vrai feu a été tiré sur la Place des Vosges, à Paris, alors Place Royale, pour le mariage d’Anne d’Autriche avec Louis XIII en 1615. C'est à partir des années 1970-80, que de nombreux groupes de rock commencèrent à utiliser des feux d'artifice lors de leurs concerts en plus des autres effets pyrotechniques. Il y a tout d'abord l'incandescence des particules d'oxyde métallique, formées lors de la combustion, dont l'incandescence va du blanc rouge (aux alentours de 1 000 °C) jusqu'au blanc éblouissant (vers 3 000 °C). Cette évolution historique met en lumière la complexité et la dangerosité inhérente à ces dispositifs, soulignant la nécessité de précautions rigoureuses, quelles que soient leurs applications.
Les engins pyrotechniques de signalisation de détresse : Une composante essentielle de la sécurité maritime
Dans le domaine maritime, la sécurité est une préoccupation majeure, et les engins pyrotechniques de signalisation de détresse y jouent un rôle vital. Ces dispositifs, souvent contenus dans des "boîtes pyrotechniques" spécifiquement conçues, ont pour vocation de sauver des vies. Ils sont des objets classés dans la catégorie des produits chimiques et des explosifs. Cette classification souligne leur nature intrinsèquement dangereuse et la nécessité d'une manipulation et d'une gestion appropriées.
Une caractéristique fondamentale de ces engins est leur durée de vie limitée, généralement de trois ans. Même périmés, ils demeurent des produits sensibles pouvant causer des drames s’ils ne sont pas manipulés dans les règles et/ou ce pour quoi ils sont conçus. Il est d'ailleurs constaté que les techniciens de centres de tri des déchets tombent régulièrement sur des engins pyrotechniques, soit dans les poubelles d’ordures ménagères, soit directement dans les bennes de déchèterie. Et parfois, on frôle la catastrophe avec des départs de feu et de fumées. Cette situation illustre le risque persistant que ces produits représentent s'ils ne sont pas traités avec le plus grand soin, même après leur date d'expiration.
L’utilisation de feux de détresse à des fins autres que le signalement de détresse (détruire un engin périmé, fêter une victoire, se distraire, etc.) est une infraction pénale de rang délictuel. Cette interdiction vise à prévenir les confusions qui pourraient compromettre les opérations de sauvetage et à éviter les accidents dus à une manipulation inappropriée.
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Cadre réglementaire de la sécurité en mer et des dispositifs pyrotechniques
La sécurité en mer, notamment en ce qui concerne les bouées et les équipements flottants qui peuvent intégrer des "boîtes pyrotechniques", est encadrée par des réglementations spécifiques. La division 240 est un texte réglementaire qui définit le matériel d’armement et de sécurité obligatoire à bord, applicable à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres. Bien que ce texte se concentre sur les navires, les principes de sécurité qu'il édicte sont pertinents pour tout dispositif évoluant dans l'environnement maritime. Quatre zones de navigation sont définies par la Division 240 (basique, côtier, semi-hauturier et hauturier), et chacune d’elle indique le matériel spécifique de sécurité à avoir à bord. La présence de dispositifs pyrotechniques de signalisation est souvent une exigence dans ces équipements de sécurité, et leur bon état de fonctionnement est primordial.
En outre, le pouvoir de police du maire de réglementer la baignade et les activités nautiques pratiquées avec des engins non immatriculés dans la bande littorale des 300 mètres est concerné. Cette autorité locale est cruciale pour la gestion des zones où des bouées pourraient être positionnées, et où des événements impliquant des dispositifs pyrotechniques pourraient avoir lieu.
Principes de manipulation et de sécurité des dispositifs pyrotechniques
Indépendamment de leur application spécifique, l'utilisation de "boîtes pyrotechniques" requiert le respect scrupuleux de conditions de sécurité. Pour écarter tout risque, vous devez vous assurer d'utiliser les feux d'artifice dans le respect de certaines conditions. Il est impératif de lire attentivement les instructions fournies par le fabricant du feu d'artifice dont vous voulez vous servir. Ne comptez donc pas seulement sur votre expérience dans l'utilisation de fumigènes et autres artifices. Cette recommandation est fondamentale pour tout type de dispositif pyrotechnique, qu'il s'agisse de feux d'artifice d'intérieur, de signalisation de détresse sur une bouée, ou de tout autre engin. Les modèles d'artifices peuvent se différencier au niveau de leurs caractéristiques ou de leur fonctionnement.
La gestion de l'environnement d'utilisation est une autre précaution majeure. Par exemple, pour les artifices d'intérieur, il est essentiel de considérer les conditions d'aération du lieu de fête dans lequel vous voulez utiliser un artifice. Pour préserver la santé des participants, l'idéal serait que la fumée produite par le dispositif soit évacuée au fur et à mesure. Alors que pour des accessoires comme les feux de Bengale, l'utilisation en extérieur facilite une dispersion naturelle des substances projetées, avec les artifices d'intérieur, vous devez prendre des dispositions spécifiques en ce sens. Cela se traduit par le contrôle du niveau de ventilation et de circulation de l'air dans la pièce. Ces principes, bien qu'énoncés pour l'intérieur, sont transposables à l'environnement extérieur maritime. Une bouée équipée d'un dispositif pyrotechnique doit être positionnée de manière à permettre une dispersion efficace des fumées ou gaz générés, loin de toute zone sensible ou à risque.
De plus, une règle de sécurité universelle stipule qu'il ne faut pas mettre en marche un jet de scène ou tout autre type d'artifice d'intérieur, à côté de matériaux facilement inflammables. Pour vous assurer de respecter cette précaution, il est recommandé de créer autour de l'emplacement de l'artifice d'intérieur, un espace libre circulaire de 3 mètres de rayon. Appliquée à une bouée ancienne, cette règle implique de s'assurer qu'aucun matériau inflammable ne se trouve à proximité du dispositif pyrotechnique, et de prévoir une zone de sécurité adéquate, surtout si la bouée elle-même ou son environnement présente des éléments susceptibles de s'enflammer.
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Bien que les artifices soient programmés pour fonctionner quelques minutes, puis s'éteindre, il peut arriver que l'accessoire ne s'éteigne pas correctement pour diverses raisons. La gestion des dysfonctionnements est donc une compétence essentielle. Afin d'écarter tout risque, il est crucial d'être préparé à de telles éventualités et de suivre les procédures d'urgence adéquates.
Typologies de dispositifs pyrotechniques et leurs caractéristiques
La pyrotechnie englobe une variété de dispositifs, certains étant spécifiquement adaptés au milieu aquatique, ce qui peut les rendre pertinents pour une "boîte pyrotechnique" sur une bouée.
La bombe nautique, par exemple, est un type d'artifice conçu spécifiquement pour le plan d'eau. Elle comporte moins de chasse que la bombe aérienne puisqu'elle est réalisée pour tomber rapidement à l'eau et y exploser, contrairement aux bombes aériennes, qui sont fabriquées pour exploser en altitude. Pour des raisons de sécurité, l'inclinaison du mortier doit être de 15° à 45° vers le plan d'eau, et jamais en direction du public. L'allumage peut être manuel ou électrique.
Outre les bombes nautiques, d'autres artifices illustrent la diversité de la pyrotechnie. Les bombes d'artifice de type pot à feu sont très semblables à la bombe, à un détail près : il n’y a pas d’espolettes. La chasse enflamme directement le composé pyrotechnique destiné aux effets. La chandelle est un tube en carton, dans lequel des bombettes ou comètes sont insérées l'une au-dessus de l'autre. L'allumage du premier étage (celui qui se trouve au sommet du tube) provoque les allumages successifs des étages inférieurs d'une manière synchronisée et automatique. Le compact, quant à lui, peut posséder la forme d'un losange, d'un carré, d'un rond appelé aussi compact camembert ou d'un rectangle. Il peut se composer de quelques tubes à plusieurs centaines, chacun ne comportant qu'un seul coup. Chaque tube contient, au fond, de la poudre noire propulsive qui sert de chasse, et au-dessus, une bombette, des comètes, des bombes. Ces exemples montrent la complexité et la variété des mécanismes pyrotechniques qui pourraient être intégrés ou adaptés à des "boîtes" pour diverses fonctions.
Les pyrotechniciens créent à chaque fois une mise en scène de couleurs et de rythme sous la forme de tableaux, d'intermèdes de bombes et de fresques, avec de plus en plus souvent de la musique, un thème précis, le tout parfaitement synchronisé. Cela met en évidence l'expertise requise pour concevoir et exécuter des effets pyrotechniques de manière contrôlée et sécurisée.
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Classifications et Réglementations des Artifices de Divertissement
La réglementation des artifices de divertissement est essentielle pour garantir la sécurité du public et des utilisateurs. Les artifices de divertissement sont des articles pyrotechniques destinés au divertissement. Conformément aux définitions des articles 1 et 2 du décret n° 2010-455 du 4 mai 2010, un artifice de divertissement est « un article pyrotechnique destiné au divertissement ». Avec le décret n° 2015.799 du 1er juillet 2015, les anciennes catégories C1 à C4 ont pris la dénomination des catégories F1 à F4, qui sont strictement équivalentes. Cette nouvelle classification remplace progressivement, depuis le 4 juillet 2010, la classification K1 à K4 existante. Les nouveaux produits mis sur le marché seront dorénavant classés dans les nouvelles catégories. Ainsi, depuis le 4 juillet 2010 et jusqu’au 4 juillet 2017, seront commercialisés en France des produits classés dans les catégories C1 à C4 et K1 à K4.
Parmi ces catégories, la Catégorie 4 regroupe les artifices de divertissement qui présentent un danger élevé et qui sont destinés à être utilisés uniquement par des personnes ayant des « connaissances particulières » et dont le niveau sonore n’est pas dangereux pour la santé humaine. Cette exigence de "connaissances particulières" est cruciale pour la manipulation de "boîtes pyrotechniques" complexes, notamment celles qui pourraient être trouvées sur des bouées anciennes où les spécifications originales pourraient être moins claires.
Les conditions d’acquisition des artifices de divertissement n’ont pas été modifiées à l’exception de celles des artifices de la catégorie 1 dont le seuil d’âge d’acquisition a été fixé à 12 ans. Auparavant les artifices K1 étaient en vente libre aux mineurs sans seuil d’âge d’acquisition défini.
Pour l'organisation d'événements impliquant des artifices, des distinctions réglementaires importantes existent :
I - Feu d'Artifice
Un feu d’artifice est un ensemble de pièces d’artifices classées en catégorie F2, F3 et T1 dont la quantité totale de matière active est inférieure à 35 kg. Ces feux ne sont soumis à aucune obligation de déclaration s'ils ont lieu sur un terrain privé. Si le tir a lieu sur le domaine public, l’organisateur doit obtenir l'autorisation du maire de la commune. Le Centre de Secours et d’Incendie peut utilement être avisé.
II - Spectacle Pyrotechnique : obligation de déclaration à la préfecture / bureau de la prévention et de la protection civile
Conformément à l’article 2 du décret n°20101-580 du 31 mai 2010 relatif à l’acquisition, la détention et l’utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre, un spectacle pyrotechnique se définit comme « tout spectacle présenté devant un public dans le cadre d’une manifestation publique ou privée comprenant soit des artifices de divertissement de la catégorie 4 ou des articles pyrotechniques destinés au théâtre de la catégorie T2, soit des artifices de divertissement des catégories 2 ou 3, ou des articles pyrotechniques destinés au théâtre de la catégorie T1, dont la quantité totale de matière active est supérieure à 35 kg ». Les deux critères (présence du public et l’utilisation soit d’articles de catégorie F4/T2 soit de + 35 kg de F2/F3) sont cumulatifs : la réglementation pyrotechnique s’applique. L’arrêté du 2 juin 2022 portant modification de l’arrêté du 31 mai 2010 a renforcé les informations à porter à la connaissance de l’administration, notamment en modifiant le formulaire de déclaration Cerfa. Désormais, il est introduit un second volet dédié au prestataire, personne morale à qui est confiée la réalisation du spectacle pyrotechnique et qui en est responsable.
Les spectacles pyrotechniques font l’objet d’une double transmission de la déclaration : l’organisateur doit adresser un exemplaire du formulaire de déclaration auprès de la mairie territorialement compétente et de la préfecture. Le non-respect de ce délai, ou tout dossier incomplet, peut conduire au rejet du dossier et à la non délivrance du récépissé obligatoire pour la réalisation du spectacle.
La constitution du dossier de déclaration pour un spectacle pyrotechnique est rigoureuse :
- Un schéma en couleur de mise en œuvre précis et lisible est impérativement requis lors de la transmission du formulaire Cerfa de déclaration d'un spectacle. Ce schéma doit comprendre la zone de tir, la distance de sécurité maximale (fonction des artifices projetés), la localisation des points d’eau et du/des point(s) d’accueil des secours, le périmètre de sécurité, la zone où se situera le public, et le type de barriérage utilisé (barrières naturelles, barrières de sécurité). Le schéma doit également indiquer l’échelle. En présence de bâtiments ou d’habitations situés dans la zone de tir, il faut obligatoirement fournir l’attestation de non occupation des locaux par les occupants pendant la durée du tir.
- L'attestation d'assurance couvrant les risques de l’activité du spectacle pyrotechnique du prestataire si différente de l’organisateur, en cours de validité, est également une pièce essentielle.
- En cas de recours au stockage momentané, autorisé pendant une période maximale de quinze jours jusqu’au jour du tir, la présentation des conditions de stockage des produits est nécessaire. Il est rappelé que le stockage momentané avant le spectacle dans un établissement recevant du public est dérogatoire au principe d'interdiction, dès lors que l’accès au site est strictement interdit au public durant l’ensemble de la période de stockage (gymnases, stades municipaux etc…). Cette dernière devra également être transmise au CROSS au moins 48 heures avant le début du spectacle.
Si le périmètre de sécurité et le pas de tir nécessitent une neutralisation du domaine public (interdiction de toute autre activité), leur mise en place nécessite la délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire (AOT). Cette demande devra être accompagnée d'une étude d'incidences Natura 2000 simplifiée, dont le formulaire sera communiqué par la DDTM à l'organisateur. Si l’espace occupé est concédé à une autre autorité que l’État (plage concédée, port…), la DDTM orientera l’organisateur vers le bon interlocuteur.
En ce qui concerne la livraison, les produits d'artifice doivent être livrés dans un délai inférieur à 15 jours avant la date de tir lorsqu'il s'agit d'un spectacle pyrotechnique. Le lieu de stockage ne peut en aucun cas servir à la préparation, aux modifications ou aux finitions des pièces d'artifice. Lorsqu'il s'agit d'un spectacle pyrotechnique, les produits pyrotechniques doivent obligatoirement être conservés dans un local clos non accessible au public et surveillé en permanence, pas plus de 15 jours avant la date prévue du spectacle pyrotechnique.
Si le client effectue le tir du feu d'artifice, il prend en responsabilité toutes les charges (directes ou indirectes) : assurance en responsabilité civile couvrant le tir des feux d'artifice, déclaration du ou des artificiers aux organismes légaux. La zone de tir devra être fermée au public pendant l'installation et surveillée entre l'installation et le tir.
En cas de report d'un événement, seul le Cerfa sera à refaire si le dossier est identique. Néanmoins, le Cerfa doit être mis à jour avec la nouvelle date, compléter et signer également par le prestataire. Il convient de vérifier les attestations qui ont pu être jointes au dossier initial lesquelles doivent être mises à jour : ex : non occupation de bâtiment/habitation dès la mise en place du périmètre de sécurité, fournir une nouvelle attestation d'assurance si nécessaire pour les mairies organisatrices, reprendre un nouvel arrêté municipal afin de réglementer la circulation en cas de nécessité, etc. Afin d'alléger la process, il est rappelé également que le respect de transmission du dossier au minimum un mois avant la date du spectacle ne s'applique pas.