Consignes de Sécurité à Bord : Réglementation, Équipement et Visibilité pour une Navigation Sereine, Spécial Voilier Dufour 1800

Passionné de la mer, ce guide vous permettra de naviguer en toute sécurité tout en prenant plaisir lors de vos sorties en mer, quel que soit votre embarcation. La sécurité maritime est une priorité absolue, et une connaissance approfondie des réglementations en vigueur est indispensable pour tout navigateur. Le cadre législatif qui régit la navigation de plaisance et de loisir Française est connu sous le nom de « DIVISION 240 ». Cette réglementation a été créée en 2008 et revue à plusieurs reprises. Elle définit l’ensemble d’équipements de sécurité obligatoire à posséder à bord du navire de plaisance de moins de 24 mètres. En fonction de l’éloignement d’un abri, les règles d’embarquement du matériel de sécurité varient. Ce guide détaille la liste des différents équipements obligatoires selon les navires de plaisance en mer et les zones de navigation, mettant en lumière l'importance de l'anticipation et de la bonne préparation pour tous les types de sorties en mer, y compris pour des voiliers comme le Dufour 1800.

Fondements de la Sécurité Maritime : Définitions et Zones de Navigation

Avant d’aborder le matériel spécifique, il est crucial de rappeler quelques notions et termes importants pour la sécurité en mer ou en eau douce. Ces définitions sont la base pour comprendre les exigences de la Division 240.

Notions de Sécurité à Bord du Navire

Un abri : « Endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou en accostant et en repartir sans assistance. » Cette définition du Ministère de la Mer est fondamentale car elle détermine la distance maximale à laquelle un navire peut s'éloigner d'une zone sûre, influençant directement le matériel de sécurité requis.
Chef de bord : Il est le membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées. La responsabilité du chef de bord est primordiale et englobe toutes les décisions relatives à la sécurité.
EIF : Équipement individuel de flottaison. C'est un dispositif qui permet à une personne de flotter plus facilement en cas de chute dans l’eau. Il permet de conserver la tête hors de l’eau et assure le retournement pour une personne inconsciente. L'EIF est à sélectionner selon la morphologie de la personne embarquée et de son poids. En fonction du type de navigation, il faudra respecter la flottabilité exprimée en Newton pour choisir son gilet de sauvetage. L'équipement individuel de flottabilité peut être choisi entre un gilet ou une brassière. Si l'embarcation est marquée CE, il convient de suivre la préconisation du constructeur dans le manuel du propriétaire. Le constructeur ou son représentant autorisé doivent pouvoir vous renseigner.

Les Zones de Navigation

Les zones de navigation sont définies par la distance maximale à laquelle un navire s'éloigne d'un abri, et elles déterminent les exigences spécifiques en matière d'équipement de sécurité.

Navigation Basique : Jusqu'à 2 milles d'un abri.
Navigation Côtière : De 2 à 6 milles d'un abri. Il est possible pour une navigation comprise entre 2 et 6 milles, d'embarquer et de stocker un gilet de sauvetage de 100 Newtons par personne ou alors de porter un gilet de 50 Newtons.
Navigation Semi-Hauturière : De 6 à 60 milles d'un abri.
Navigation Hauturière : Au-delà de 60 milles d'un abri. Dans l'ancienne réglementation, la navigation hauturière s'appliquait à partir de 6 milles d'un abri. La mise à jour des règles a étendu cette limite, nécessitant des équipements plus sophistiqués pour ces distances accrues.

Matériel de Sécurité Obligatoire selon les Zones de Navigation

La Division 240 impose du matériel d’armement et de sécurité en mer. Les exigences s'accumulent à mesure que la zone de navigation s'étend, nécessitant une préparation croissante.

Matériel Obligatoire pour la Zone de Navigation Basique (Jusqu'à 2 milles d'un abri)

Pour une navigation basique, plusieurs équipements essentiels sont requis, assurant la sécurité minimale des passagers et du navire.

Un équipement individuel de flottabilité (EIF) : Un EIF doit être disponible pour chaque personne. Le choix de l'EIF doit être adapté à la morphologie et au poids de la personne, avec une flottabilité exprimée en Newton.
Un dispositif lumineux : L’éclairage individuel, tel qu'un Cyalume ou une lampe flash, est obligatoire pour chaque personne dans tout type de navigation. La lampe torche complète votre EIF. Elle doit être étanche et devra disposer d’une autonomie d’au moins 6 heures.
Un dispositif d'assèchement manuel : Que ce soit une écope, un seau ou une pompe manuelle, le dispositif d’assèchement manuel doit être approprié au volume du navire. Ce dispositif peut être fixe ou mobile pour les navires marqués « CE ».
Moyens mobiles de lutte contre l'incendie : Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l’incendie doivent se trouver sur votre navire. Ils doivent être conformes aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire dans le cas des navires marqués « CE » ou aux exigences applicables de la réglementation nationale dans les autres cas. Une couverture anti-feu doit être conforme à la norme EN 1869. Des précisions sont apportées quant aux extincteurs portatifs d’incendie avec des précisions sur le type, l’emplacement et leur signalisation. Pour les navires marqués "CE", les extincteurs portatifs d'incendie seront installés conformément aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire. Aucun matériel de sécurité ne doit être conservé dans les locaux de machines. Il est recommandé que les extincteurs portatifs d'incendie soient directement et facilement accessibles. S'ils sont entreposés dans un placard ou dans un autre espace clos, leur accessibilité doit être garantie. La capacité totale des extincteurs portatifs d'incendie doit être égale à 34 B, avec une mise en œuvre possible par un orifice obturable donnant dans le local des machines.
Un dispositif de remorquage : Un taquet d’amarrage fixé sur le pont et un bout de remorquage adapté au bateau sont nécessaires.
Une ligne de mouillage (si masse lège > 250 kg) : Une ligne de mouillage appropriée au bateau est requise. Votre navire est dispensé de ce dispositif si son déplacement lège est inférieur à 250 kg et si la puissance propulsive du moteur est inférieure ou égale à 4,5 kw. Les véhicules nautiques à moteur sont également dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.
Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée) : Sur le bateau, vous devez avoir un moyen de connaître les heures et coefficients de marée du jour et de la zone considérée.
Le pavillon national (hors eaux territoriales) : Il doit être proportionnel à la taille du bateau.

Matériel Obligatoire pour la Zone de Navigation Côtière (De 2 à 6 milles d'un abri)

En plus du matériel de sécurité en zone de navigation basique, il faudra compléter le matériel requis à bord de votre bateau en zone de navigation côtière avec les éléments suivants :

3 feux rouges à main : Ils doivent être conformes aux dispositions de la division 311 du règlement et il faut être vigilant à la date de péremption.
Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau : Ce dispositif est obligatoire jusqu’à 6 milles d’un abri. Il n’est pas obligatoire si vous portez un équipement individuel de flottabilité conforme et muni d’un dispositif lumineux.
Un compas magnétique : Il doit être étanche et conforme aux normes ISO, ou un système de positionnement satellitaire étanche faisant fonction de compas.
Carte(s) de navigation : Elle(s) couvre(nt) les zones de navigation fréquentées, qu'il s'agisse de support papier ou électronique.
Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM) : Le but est de fixer des règles de « priorité » entre les navires, cruciales pour éviter les collisions.
Balisage : Il s'agit d'un document sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique et son appareil de lecture.

Matériel Obligatoire pour la Zone de Navigation Semi-Hauturière (De 6 à 60 milles d'un abri)

Le matériel d’armement et de sécurité semi-hauturier doit être complété à celui de la navigation côtière avec des équipements supplémentaires adaptés à l'éloignement croissant.

Le compas magnétique : Défini au point précédent, il ne peut être remplacé par un dispositif de positionnement satellitaire pouvant faire fonction de compas pour cette zone de navigation.
Un harnais et une longe par personne à bord d'un voilier : Ou un point d’accroche préconisé par le fabricant.
Harnais et longe par navire (pour les non-voiliers) : Ou un point d’accroche préconisé par le fabricant.
3 fusées à parachute et 2 fumigènes ou une VHF fixe ASN : Depuis le 1er janvier 2017, les 3 fusées parachutes et les 2 fumigènes ne sont plus obligatoires si vous avez une VHF fixe ASN couplée à un GPS. Pour pouvoir utiliser une VHF, vous devez avoir votre permis ou détenir le CRR (Certificat Radiotéléphoniste Restreint). Dans les eaux nationales, le permis suffit, mais à l'international, le CRR est obligatoire.
Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit : Sur le bateau, vous devez avoir un dispositif lumineux portatif ou fixe, étanche. Il doit être adapté pour rechercher un homme à la mer en pleine nuit.
Radeau(x) de survie : Un ou plusieurs radeaux de survie conformes selon le nombre de passagers à bord du navire et du type de navigation sont exigés.
Le matériel permettant de faire le point, de tracer et suivre une route : Ce matériel est essentiel pour la navigation sur de plus longues distances.
Trousse de secours : Fortement conseillée dans tous les types de navigation et sur tous les bateaux, elle est obligatoire pour la navigation semi-hauturière. Elle doit être conforme à l’article 240-2.16. Le chef de bord peut la compléter selon les risques qu’il évalue à sa navigation.
Le matériel permettant de recevoir les prévisions météorologiques marines à bord : Vous devez avoir le matériel nécessaire permettant de recevoir les prévisions météorologiques sur les canaux 16 / 79 / 80.
VHF fixe : Avec une portée allant jusqu’à 50 milles.
Livres des feux : Il est disponible sous forme de support électronique également.
Journal de bord : Il doit contenir les éléments importants pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire.

Matériel Obligatoire pour la Zone de Navigation Hauturière (Au-delà de 60 milles d'un abri)

Le matériel d’armement et de sécurité hauturier doit être en complément de celui de la zone semi-hauturière, ajoutant des dispositifs de communication et de localisation avancés pour les longues traversées.

Radiobalise de localisation des sinistres : C’est un transmetteur qui émet un signal dans la bande de fréquences 406 MHz en numérique en cas de détresse ou d’urgence pour donner l’emplacement d’un navire. Il s’agit des balises de détresse EPIRB, pouvant être dotées, ou non, d’un émetteur AIS. À plus de 60 milles, les navires devront donc être équipés d'une balise bateau EPIRB Cospas-Sarsat 406 MHz. En navigation hauturière, la VHF n'est plus vraiment utile et la balise est donc impérative. Aujourd'hui, la plupart des plaisanciers en possèdent déjà, cela s'est démocratisé. Grâce à la balise, vous serez repéré rapidement et une équipe de secours pourra intervenir dans les plus brefs délais.
VHF portative : Elle doit être étanche et conforme aux exigences de l’article 240-2.17.

Focus sur des Équipements Clés et Leur Utilisation

Certains équipements, bien que listés par zone, méritent une attention particulière en raison de leur importance cruciale pour la sécurité.

La Trousse de Secours : Contenu et Importance

La trousse de secours est indispensable à la sécurité des passagers et du chef de bord. Il en va de soi qu’elle est fortement recommandée en navigation côtière. Bien entendu, le bon sens et la responsabilité du chef de bord sont de mise pour l’ajuster selon l’équipage (santé, âge, etc.). La trousse de premier secours est obligatoire pour la navigation semi-hauturière et hauturière. Elle doit être conforme à l'article 240-2.16 et le chef de bord peut la compléter selon les risques qu'il évalue pour sa navigation.

La trousse de secours doit contenir les produits suivants :

Bande auto-adhésive (10c) : Rouleau de 4m, type Coheban.
Compresses de gaze stériles : Paquet de 5, taille moyenne.
Pansements adhésifs stériles étanches : 1 boîte, assortiment de 3 tailles.
Coussin hémostatique : À l'unité, type CHUTS.
Sparadrap : Rouleau.
Gants d'examen non stériles : 1 boîte.
Gel hydroalcoolique : Flacon de 75ml.
Couverture de survie : À l'unité.
Chlorhexidine : Solution locale - 5ml 0.05%.

Extincteurs Portatifs d'Incendie

Les extincteurs portatifs d'incendie sont des éléments vitaux de la sécurité à bord. Des précisions sont apportées quant à leur type, leur emplacement et leur signalisation. Dans le cas des navires marqués "CE", les extincteurs portatifs d'incendie seront installés conformément aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire. Vous y trouverez l'ensemble du matériel de sécurité adapté aux caractéristiques de votre navire. Il est impératif qu'aucun matériel de sécurité ne soit conservé dans les locaux de machines. Ces équipements doivent être directement et facilement accessibles. S'ils sont entreposés dans un placard ou dans un autre espace clos, l'accès rapide doit être assuré. La capacité totale des extincteurs doit être égale à 34 B, et leur mise en œuvre doit être possible via un orifice obturable donnant dans le local des machines.

L'Équipement Individuel de Flottaison (EIF)

L'EIF, qu'il s'agisse d'un gilet ou d'une brassière, est un dispositif qui permet à une personne de flotter plus facilement en cas de chute dans l'eau. Il permet de conserver la tête hors de l'eau et assure le retournement pour une personne inconsciente. Le choix de l'EIF est crucial et doit être adapté à la morphologie et au poids de chaque personne embarquée. La flottabilité, exprimée en Newton, doit être respectée en fonction du type de navigation. Pour une navigation comprise entre 2 et 6 milles, il est possible d'embarquer et de stocker un gilet de sauvetage de 100 Newtons par personne ou de porter un gilet de 50 Newtons. Pour une embarcation marquée CE, il est essentiel de suivre la préconisation du constructeur dans le manuel du propriétaire. Le constructeur ou son représentant autorisé doivent pouvoir renseigner le propriétaire sur les EIF appropriés.

Systèmes de Communication et de Localisation : VHF, ASN, EPIRB

Les systèmes de communication jouent un rôle essentiel dans la sécurité, notamment pour alerter en cas de détresse ou recevoir des informations météorologiques.La VHF fixe a une portée allant jusqu’à 50 milles. Pour l’utiliser, il est nécessaire de posséder un permis ou le CRR (Certificat Radiotéléphoniste Restreint). Le permis suffit dans les eaux nationales, mais le CRR est obligatoire à l'international.Depuis le 1er janvier 2017, pour la navigation semi-hauturière, les 3 fusées parachutes et les 2 fumigènes ne sont plus obligatoires si vous avez une VHF fixe ASN couplée à un GPS.Pour la navigation hauturière, au-delà de 60 milles, les navires devront être équipés d'une balise bateau EPIRB Cospas-Sarsat 406 MHz. Cette radiobalise de localisation des sinistres est un transmetteur qui émet un signal dans la bande de fréquences 406 MHz en numérique en cas de détresse ou d’urgence pour donner l’emplacement d’un navire. Il s’agit des balises de détresse EPIRB, pouvant être dotées, ou non, d’un émetteur AIS. En navigation hauturière, la VHF n'est plus vraiment utile et la balise est donc impérative. Grâce à la balise, vous serez repéré rapidement et une équipe de secours pourra intervenir dans les plus brefs délais. La plupart des plaisanciers en possèdent déjà, cela s'étant démocratisé. Une VHF portative, étanche et conforme aux exigences de l’article 240-2.17, est également obligatoire en navigation hauturière.

Sécurité Spécifique aux Engins de Loisirs et Navires Particuliers

La Division 240 a été mise à jour en 2019 pour prendre en compte d’autres engins comme les planches à voile, planches aérotractées (Kite surf), planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l’énergie humaine. Ces engins ont des exigences spécifiques adaptées à leur nature et à leur utilisation.

Engins de Glisse Tractés

La pratique des engins tractés est encadrée par la Division 240. Elle doit se pratiquer dans une bande allant de 300 m à moins de 2 milles d’un abri. Le bateau tractant doit arborer une flamme (pavillon) de couleur vive d'au moins 2 mètres et un système de largage rapide. La corde de remorquage doit être flottante et de couleur vive. Il est obligatoire d’être au minimum deux à bord du bateau tracteur : un pilote et un observateur du rider. Le pratiquant doit quant à lui être équipé d'un gilet flottabilité 50 N au minimum.

Véhicules Nautiques à Moteur (Moto Jet Aquatique)

Les véhicules nautiques à moteur, communément appelés motos jets aquatiques, ont des réglementations spécifiques en fonction de leur capacité. Les véhicules nautiques à moteur d'au minimum 2 places peuvent naviguer jusqu’à 6 milles d’un abri, tandis que les autres restent limités à 2 milles.

Pour une navigation jusqu’à 2 milles, les exigences sont les suivantes :

Permis de conduire requis.
Un équipement individuel de flottabilité par personne ou une combinaison portée.
Un moyen de repérage lumineux individuel, étanche, d’au moins 6 heures d’autonomie.
Un dispositif de remorquage.
1 écope, seau, ou pompe à main.
1 moyen de connaître les heures et coefficients de marée.
Pavillon national en dehors des eaux territoriales.
Un coupe-circuit.

Pour une navigation jusqu’à 6 milles d’un abri, ce sont les mêmes règles définies par la Division 240 pour les navires de plaisance qui s'appliquent.

Kayaks et Avions de Mer, Stand Up Paddle, Pirogues

Au-delà de 300 mètres des côtes, le kayak doit être homologué et la longueur de l’embarcation doit être supérieure à 3,50 mètres. Une navigation de jour est autorisée et jusqu’à 2 milles nautiques d’un abri.

Les équipements et conditions spécifiques incluent :

Un dispositif doit permettre au pratiquant de rester en contact du flotteur, de remonter sur l’embarcation et repartir seul ou avec un accompagnant.
Équipement de flottabilité par personne d’au moins 50 Newtons.
Un moyen de repérage lumineux (lampe flash ou torche ou cyalume) assujetti à l’EIF.
La carte de circulation ou une copie si vous pratiquez la pêche.

Planches Aérotractées (Kitesurf)

Les planches aérotractées (Kitesurf) doivent comporter un identifiant de la personne propriétaire, inscrit sur la voile ou un support qui en est solidaire. Cet identifiant sera constitué du nom, des coordonnées téléphoniques ou électroniques.

Location de Bateaux entre Particuliers

Pour la location de bateaux entre particuliers, il faudra avoir à son bord un registre de vérification spéciale qui devra être effectué de façon annuelle pour tous les bateaux proposés à la location. Le loueur devra réaliser un état des lieux techniques du bateau afin de prouver son bon entretien ainsi que le suivi du matériel de sécurité. Cet état des lieux doit être effectué au minimum tous les ans et il engagera la responsabilité de l’exploitant du navire, que ce soit une personne physique ou morale.

Prévention, Bonnes Pratiques et Communication des Consignes à Bord : Le Rôle des Autocollants de Sécurité

Outre ces recommandations et ces obligations imposées par la Division 240, le bon sens marin doit guider chacune de vos sorties sur l’eau. Une attitude prudente, selon le principe « mieux vaut prévenir que guérir », est essentielle. Par exemple, le port d'un gilet limite considérablement les risques de noyade, équipez-vous, surtout lorsque vous naviguez seul !

Conseils pour une Préparation Optimale

Avant chaque départ, il est fortement recommandé de situer les éléments de sécurité avec chaque passager (gilet de sauvetage, trousse de secours, extincteurs, plan de sécurité, etc.) à bord du bateau pour une bonne mise en œuvre en cas d’urgence. Connaissez parfaitement la place de votre matériel à bord et son mode de mise en œuvre. Une formation de l’équipage est indispensable avant chaque départ.

Quelques règles de base pour votre sécurité à bord des embarcations légères :

Toujours prendre connaissance de la réglementation en vigueur.
Analyser le plan d’eau.
Toujours prévenir une personne avant de partir.
Naviguer de préférence à plusieurs ou être visible avec un moyen lumineux.
Porter un gilet de sauvetage.

Le matériel de sécurité doit être à bord. Vérifiez son état avant de partir. Prévoyez un gilet de sauvetage adapté à chaque personne à bord. Mettez toujours votre gilet de sauvetage ou harnais de nuit dans les passages délicats. Des vêtements adaptés sont recommandés pour être à l’aise. Les personnes à bord doivent être correctement chaussées (chaussures de sport par exemple) et être attentives aux éventuelles causes d’instabilité (rosée, pluie, vague, etc.). Il ne faut jamais quitter des yeux l’environnement du bateau, ce qui permet de faire preuve de réactivité si un autre bateau approche.

Consignes de Sécurité Essentielles à Bord : Réglementation, Équipement et Visibilité pour une Navigation Sereine, y Compris pour le Voilier Dufour 1800