L'Association Sportive Cherbourg Natation représente un pilier essentiel dans le paysage sportif aquatique de Cherbourg, s'inscrivant dans une histoire locale riche et une structure organisationnelle rigoureuse. Cette entité, dédiée à la promotion et à la pratique de la natation, conjugue un passé marqué par l'ingéniosité face aux défis infrastructurels et une gestion moderne conforme aux exigences administratives actuelles. Son évolution témoigne d'une persévérance à offrir un cadre propice au développement des nageurs, depuis les premières initiatives de l'après-guerre jusqu'à son statut d'organisation reconnue et structurée de l'économie sociale et solidaire. L'examen de son parcours révèle une association dynamique, dont l'existence est solidement attestée par divers référentiels publics et dont les activités s'inscrivent dans un cadre légal et sportif clairement défini.
Un Historique Aqua-Sportif Singulier à Cherbourg : Des Débuts de l'Après-Guerre à l'Émergence d'une Pratique Organisée
L'histoire de la natation à Cherbourg, et par extension celle qui a précédé et nourri la création de l'Association Sportive Cherbourg Natation, est profondément marquée par les conditions spécifiques de l'après-Seconde Guerre mondiale. Dans un contexte de reconstruction et de ressources limitées, les infrastructures dédiées à la pratique sportive aquatique étaient quasi inexistantes ou rudimentaires. C'est ainsi qu'après la Seconde Guerre mondiale, les nageurs de la région devaient s'entraîner dans l'avant-port. Cette situation, bien que permettant la continuité de la pratique, présentait des contraintes évidentes en termes de sécurité, d'hygiène et de confort, limitant de facto l'épanouissement de cette discipline.
Face à ces défis, une solution ingénieuse fut mise en œuvre pour pallier le manque d'installations adaptées. Pour offrir un espace plus propice à l'apprentissage et à l'entraînement, une piscine « mobile » fut installée dans le bassin du commerce. Cette initiative remarquable témoigne de l'esprit d'adaptation et de la détermination des acteurs locaux à soutenir la natation. La conception de cette piscine atypique reposait sur la récupération de barges de débarquement américaines, transformées et aménagées pour servir de bassins. Cette approche novatrice, bien que temporaire, illustre la volonté de créer des opportunités sportives malgré les circonstances difficiles. Cependant, comme souvent avec les installations provisoires ou reconverties, l'installation montra rapidement ses limites. Après quelques années de service, elle devint malheureusement inutilisable, soulignant la nécessité d'infrastructures plus pérennes et spécialement conçues pour la natation. Ces anecdotes historiques, relayées par des témoignages comme ceux de Maurice Leduc dans Ouest-France le 30 avril 2005, et documentées dans des ouvrages tels que « 60 ans de sport dans la Manche » (1945-1974) par La Presse de la Manche en décembre 2005, sont des jalons fondamentaux pour comprendre le contexte dans lequel des structures comme l'Association Sportive Cherbourg Natation ont ultérieurement émergé, répondant à un besoin profond et persistant d'organisation et de professionnalisation de la natation locale.
Cadre Administratif et Fondation de l'Association Sportive Cherbourg Natation
L'Association Sportive Cherbourg Natation s'inscrit dans un cadre administratif rigoureux, garantissant sa transparence et sa légitimité. Sa reconnaissance officielle est attestée par son inscription dans plusieurs référentiels publics, fondamentaux pour toute structure associative en France.
D'abord, cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, et ce depuis le 01/07/1987. Cette inscription atteste de l'existence légale de l'association en tant qu'unité légale, avec un numéro SIREN unique qui l'identifie auprès de l'administration française. La base Sirene (Système national d'identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements) est gérée par l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee) et constitue une référence cruciale pour l'identification des entités juridiques en France. Les informations concernant cette association ont été mises à jour le 06/12/2025, un processus régulier qui assure la fiabilité des données enregistrées. De plus, son statut est confirmé par un avis de situation Insee, document officiel qui résume ses principales caractéristiques d'identification.
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Parallèlement à son enregistrement auprès de l'Insee, cette structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), tenu par le Ministère de l’Intérieur. Le RNA est un fichier centralisé qui regroupe les informations de toutes les associations loi 1901 en France, leur attribuant un numéro RNA d'identification. Cette inscription est une étape obligatoire pour les associations souhaitant jouir de la pleine capacité juridique et bénéficier de subventions ou d'agréments. La création de l'association a d'ailleurs fait l'objet d'une annonce de création au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE), une publication officielle qui rend publique la déclaration initiale de l'association en préfecture. Ces différentes formalités soulignent la conformité de l'Association Sportive Cherbourg Natation aux exigences légales régissant les associations en France, lui conférant une base solide pour ses activités. La forme juridique de cette entité est celle d'une association, conformément à son appellation et à son inscription au RNA, une structure privilégiée pour l'organisation d'activités sportives à but non lucratif.
Identification et Opérations : Une Structure Administrative Détaillée
L'identification administrative de l'Association Sportive Cherbourg Natation est détaillée et permet une traçabilité complète de son activité. Au-delà de son inscription Sirene et RNA, l'association dispose de plusieurs identifiants administratifs. Bien que le numéro SIREN (Système d'Identification du Répertoire des ENtreprises) identifie l'unité légale, l'association possède également un numéro SIRET (Système d'Identification du Répertoire des ÉTablissements) pour son siège social. Ce numéro, composé du SIREN et d'un numéro d'établissement (NIC), permet d'identifier géographiquement le lieu d'exercice principal de l'activité.
En ce qui concerne les transactions commerciales, il est précisé qu'il n'y a Pas de n° TVA valide pour cette structure. Cela peut indiquer que l'association, de par la nature de ses activités et son statut à but non lucratif, n'est pas assujettie à la TVA ou qu'elle bénéficie d'une exonération. Un autre identifiant mentionné est le N° EORI. Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. Bien que souvent associé aux entreprises réalisant des importations ou des exportations hors de l'Union Européenne, sa mention ici indique que l'association pourrait potentiellement être impliquée dans des opérations nécessitant des formalités douanières, même si ce n'est pas son activité principale.
L'activité principale de l'association est classifiée selon la nomenclature d'activités française. L'Activité principale (NAF/APE) est un code attribué par l'Insee qui caractérise l'activité économique principale exercée. Ce code, appelé également APE (Activité Principale Exercée), est essentiel pour les statistiques économiques et permet de situer l'association dans un secteur d'activité donné. Il est important de noter l'introduction prochaine du Code NAF 2025. Ce nouveau code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. Cette transition est le reflet d'une adaptation constante des outils statistiques aux évolutions de l'économie. Des informations plus détaillées sur cette nomenclature sont disponibles sur le site de l'Insee, permettant de comprendre les spécificités de cette classification mise à jour. L'activité principale de l'établissement suit également cette classification, avec son propre Code NAF/APE de l’établissement et l'équivalent pour la NAF 2025.
Concernant sa structure opérationnelle, cette entité dispose de plusieurs sites d'activité. Précisément, cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Un établissement est une unité géographiquement individualisée, dépendante d'une unité légale (l'association elle-même). Le fait qu'un seul soit en activité peut signifier que l'autre est dormant, en cours de création ou dédié à des fonctions non opérationnelles principales.
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Engagement Social et Humain : Effectifs et Appartenance à l'ESS
L'Association Sportive Cherbourg Natation se distingue également par son engagement social et sa contribution à l'emploi. L'effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Pour l'année 2023, il est indiqué que l'association emploie 1 ou 2 salariés. Ces chiffres, bien que modestes, soulignent l'existence d'une structure professionnalisée, nécessitant du personnel pour la gestion administrative, l'encadrement technique ou d'autres fonctions essentielles à son fonctionnement. La présence de salariés atteste d'une certaine pérennité et d'une capacité à structurer ses activités au-delà du seul bénévolat.
En parallèle, la Catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Il est important de souligner que cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives, mais sert principalement à des analyses statistiques pour l'Insee.
Un aspect fondamental de l'identité de l'association est son appartenance au champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). L'ESS regroupe des entreprises et organisations (coopératives, mutuelles, associations, fondations) dont les activités sont fondées sur des principes de solidarité, d'utilité sociale, de gestion démocratique et de lucrativité limitée. En faisant partie de l'ESS, l'Association Sportive Cherbourg Natation affirme sa vocation non seulement sportive, mais aussi citoyenne et sociale, œuvrant pour le bien-être collectif et l'accessibilité de la pratique sportive. Ce label ESS renforce la crédibilité et la reconnaissance de l'association auprès des pouvoirs publics et du public, soulignant son engagement envers des valeurs qui dépassent le simple cadre de la performance sportive.
En termes de cadre réglementaire pour ses employés, l'association est soumise à des conventions collectives spécifiques. La Convention collective nationale du sport, identifiée par l'IDCC 2511, régit les relations de travail au sein de l'Association Sportive Cherbourg Natation. Cette convention collective nationale définit les conditions d'emploi, de travail et de formation professionnelle des salariés du secteur sportif, garantissant un cadre social et légal adapté aux spécificités des métiers du sport. Elle assure une protection sociale et des droits aux salariés, alignés sur les standards de la branche professionnelle.
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