L'acquisition du "savoir-nager" en toute sécurité représente une compétence fondamentale, axée sur la maîtrise du milieu aquatique. Cet apprentissage est idéalement initié dès le cycle 3, englobant les classes de CM1, CM2 et sixième, afin de permettre aux élèves de participer en toute sécurité à diverses activités aquatiques et nautiques, qu'elles soient intégrées aux programmes scolaires obligatoires, proposées en option en EPS (Éducation Physique et Sportive), ou pratiquées en dehors du cadre scolaire, notamment dans le cadre d'activités sportives spécifiques.
Priorité à l'Aisance Aquatique dès le Plus Jeune Âge
L'enseignement de l'éducation physique et sportive accorde une priorité à l'acquisition de la capacité de nager en sécurité dès le plus jeune âge. L'École joue un rôle crucial dans le développement de l'aisance aquatique, définie comme une première expérience positive avec l'eau. Cette expérience permet à l'enfant de développer la capacité d'agir de manière appropriée dans diverses situations aquatiques. L'aisance aquatique est conçue comme un processus continu d'acquisition de compétences, particulièrement ciblé pour les enfants de moins de 7 ans.
Parcours de Formation et Évaluation
Le parcours de formation du nageur sécurisé commence dès l'école maternelle, visant à offrir une première expérience positive de l'eau et à acquérir une aisance aquatique pour tous. L'identification, le suivi et la validation des compétences nécessaires pour évoluer en sécurité dans le milieu aquatique font l'objet d'une attention particulière tout au long de ce parcours pour tous les élèves.
L'acquisition des connaissances et des compétences liées au savoir-nager est réalisée à travers la programmation de plusieurs séquences d'apprentissage réparties sur les cycles d'enseignement de l'école primaire, du collège et du lycée. Cet apprentissage est placé sous la responsabilité des professeurs, qui doivent veiller au respect des consignes de sécurité.
L'acquisition du savoir-nager en sécurité est attestée par la réussite au test "savoir-nager en sécurité" (ASNS), idéalement à la fin du cycle 3. Il est important de noter que l'attestation du savoir-nager en sécurité ne couvre pas l'intégralité des compétences définies par les programmes d'enseignement. La réussite des élèves à l'ASNS est obligatoirement enregistrée dans le livret scolaire unique (LSU), qui suit l'élève tout au long de sa scolarité. La réussite au test Pass-nautique, anciennement appelé "aisance aquatique", permet l'accès aux activités nautiques et aquatiques dans le cadre des accueils collectifs de mineurs, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
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Adaptation aux Besoins Spécifiques
La singularité et la spécificité des obstacles rencontrés par les élèves non-nageurs, y compris ceux en situation d'aptitude partielle, sont prises en compte dans l'organisation des groupes et le taux d'encadrement, en fonction des contextes d'enseignement. Le parcours de formation de l'élève débute dans la perspective d'une aisance aquatique, dès le cycle 1, et se traduit par des situations de découverte et d'exploration du milieu aquatique.
La fréquence, la durée des séances et le temps d'activité dans l'eau sont des éléments déterminants pour assurer la qualité des apprentissages. Dans le cadre d'une séquence d'enseignement, une séance hebdomadaire est considérée comme un seuil minimal. Des programmations plus intensives, avec 2 à 4 séances par semaine, voire sous forme de stage sur plusieurs jours consécutifs, peuvent être encouragées. Ces approches peuvent être particulièrement efficaces dans des contextes spécifiques, pour des projets ou des besoins particuliers, notamment pour les actions de soutien et de mise à niveau.
Au cycle 3, la natation doit faire l'objet, si possible, d'un enseignement chaque année du cycle. Une évaluation organisée avant la fin du CM2 permet de favoriser la continuité pédagogique avec le collège et, notamment, de garantir la validation de l'ASNS en proposant aux élèves qui en ont besoin les compléments de formation nécessaires.
L'établissement (collège ou lycée) met en place l'enseignement de la natation en accord avec les objectifs fixés par les programmes d'éducation physique et sportive (EPS). Cet enseignement est intégré au projet d'établissement et au projet pédagogique d'EPS. La prise en compte des non-nageurs dans les lycées doit être, dans la mesure du possible, une priorité pour les équipes pédagogiques d'EPS. L'identification des élèves n'ayant pas validé l'ASNS ou pour lesquels le niveau de compétences n'est pas défini doit être un objectif de la liaison troisième-seconde.
Partenariats et Encadrement
Une convention est établie entre l'inspecteur d'académie-directeur académique des services de l'éducation nationale (IA-Dasen) et la collectivité territoriale ou la structure responsable de l'établissement de bains, précisant les modalités du partenariat. La natation scolaire nécessite un encadrement renforcé des élèves dans le premier degré. Le professeur peut être assisté dans cette tâche par des intervenants agréés, professionnels ou bénévoles.
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Dans chaque degré d'enseignement, le professeur veille à présenter les enjeux pédagogiques aux intervenants, professionnels ou bénévoles. La présence de personnels de surveillance et d'encadrement au cours de l'enseignement de la natation ne modifie pas les conditions de mise en jeu de la responsabilité des professeurs. Comme pour les professeurs, la responsabilité d'un intervenant professionnel ou bénévole apportant son concours à l'encadrement des élèves durant le temps scolaire peut être engagée si celui-ci commet une faute qui est à l'origine d'un dommage subi ou causé par un élève. L'article L. 911-4 du Code de l'éducation prévoit la substitution de la responsabilité de l'État à celle des membres de l'enseignement à l'occasion de dommages subis ou causés par les élèves.
Sécurité et Organisation des Espaces
Pendant toute la durée des apprentissages, l'occupation du bassin doit être appréciée à raison d'au moins 4 m2 de plan d'eau par élève présent dans l'eau, pour des écoliers, 5 m2 pour des collégiens ou des lycéens. Pour les activités visant l'aisance aquatique pour les écoliers dans un bassin mobile, l'occupation du bassin doit être appréciée à raison d'au moins 3 m2 de plan d'eau par élève présent dans l'eau. Dans le cas d'une ouverture concomitante du bassin à différents publics, les espaces réservés aux élèves doivent être clairement délimités, compte tenu des exigences de sécurité et des impératifs d'enseignement.
L'enseignement des activités de natation doit obligatoirement être fait sous la surveillance d'un personnel qualifié exclusivement affecté à cette tâche. Les surveillants du bassin sont exclusivement affectés à la surveillance et à la sécurité des activités, ainsi qu'à la vérification des conditions réglementaires d'utilisation de l'équipement et, par conséquent, ne peuvent simultanément remplir une mission d'enseignement. La surveillance des baignades ouvertes gratuitement au public, aménagées et autorisées, doit être assurée par du personnel titulaire d'un des diplômes prévus à l'article A.
L'encadrement est un terme qui s'applique à chaque adulte prenant en charge les élèves du début à la fin de la séance. Le taux d'encadrement ne peut être inférieur aux valeurs définies par les réglementations en vigueur.
Dans le second degré, l'encadrement est assuré par le professeur d'EPS responsable de la classe ou du groupe-classe, comme pour toutes les activités d'EPS. Les professeurs des écoles qui exercent dans le second degré sont soumis aux mêmes règles du taux d'encadrement du premier degré. Ils peuvent être accompagnés du professeur d'EPS.
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Pour le premier degré, tout en respectant les taux d'encadrement précisés en fonction du niveau de scolarité, la surveillance pourra être assurée, en surplus du taux d'encadrement minimal, par un personnel titulaire d'un des diplômes prévus à l'article A.
Dans le premier degré, compte tenu des caractéristiques spécifiques de ces bassins, l'enseignement de l'aisance aquatique peut être mené par le professeur des écoles ou par un intervenant extérieur agréé, professionnel ou bénévole qui intervient sous la responsabilité pédagogique du professeur, conformément aux dispositions de la circulaire interministérielle relative à l'encadrement des activités physiques et sportives en écoles maternelles et en écoles élémentaires publiques. L'activité se déroule sous la surveillance d'un personnel titulaire d'un des diplômes prévus à l'article A.
Pour le premier degré, tout en respectant les taux d'encadrement précisés en fonction du niveau de scolarité, la surveillance pourra être assurée par l'un des membres de l'équipe d'encadrement (professeur ou personnel titulaire d'un des diplômes prévus à l'article A.
Dans tous les cas, un des membres de l'équipe d'encadrement (professeur ou d'un personnel titulaire d'un des diplômes prévus à l'article A. 322-8 du Code du sport) présent sur le bassin devra avoir été formé à l'utilisation du matériel de réanimation et de premiers secours.