Le patrimoine culturel subaquatique, souvent qualifié de "plus grand musée du monde" par des experts tels que l'archéologue Michel L'Hour, représente une richesse inestimable pour l'humanité. Préservés au fond des eaux, des millions d’épaves et de vestiges historiques offrent un témoignage unique de l’histoire de l’humanité et de sa relation à l’océan. Cependant, cette richesse est confrontée à des menaces croissantes, qu'elles soient d'origine anthropique ou liées aux bouleversements environnementaux. Face à ces défis, la communauté internationale a progressivement élaboré un cadre de protection et de coopération, dont la Convention de l'UNESCO sur la protection du patrimoine culturel subaquatique, adoptée en 2001, constitue la pierre angulaire. Vingt-deux ans après son adoption, les efforts se poursuivent pour renforcer sa mise en œuvre et adapter les stratégies aux nouvelles réalités.
Une Richesse Historique et Culturelle d'une Valeur Exceptionnelle
Le patrimoine culturel subaquatique englobe toutes les traces d'existence humaine présentant un caractère culturel, historique ou archéologique qui sont immergées, partiellement ou totalement, périodiquement ou en permanence, depuis au moins 100 ans. Cela inclut notamment les sites, structures, bâtiments, objets et restes humains, ainsi que leur contexte archéologique et naturel. Sont également concernés les navires, aéronefs, autres véhicules ou toute partie de ceux-ci, avec leur cargaison ou autre contenu, ainsi que leur contexte archéologique et naturel, de même que les objets de caractère préhistorique. Les pipelines et les câbles posés sur les fonds marins, ainsi que les installations autres que les pipelines ou câbles, placées sur les fonds marins et encore en usage, ne sont cependant pas considérés comme faisant partie de ce patrimoine.
Au même titre qu’un site archéologique terrestre, ces ruines et épaves subaquatiques constituent un témoignage historique précieux sur les civilisations passées, les échanges entre les peuples, ou un événement particulier. Par exemple, une cité engloutie constitue un site particulièrement précieux pour les archéologues et historiens. Au-delà de l’aspect historique, une épave est aussi, bien souvent, un lieu de sépulture qui renferme les restes de l’équipage et des passagers, et doit être respecté. Les scientifiques ont été en mesure de réunir une grande quantité d’informations sur la vie quotidienne et les coutumes sociales à bord de navires. L’exemple du HMS Pandora, qui, envoyé à la recherche des mutins du Bounty, coula au large de l’Australie en 1791, illustre bien cela : les campagnes de fouilles sur le bâtiment, retrouvé quasiment intact, ont donné une vision sans précédent de la culture européenne et de la vie en mer à la fin du XVIIIe siècle.
L’intérêt historique et culturel de ce patrimoine n’est pas seulement scientifique. Il rencontre aussi celui du public, comme en témoigne le succès des actions de valorisation muséologiques entreprises ces dernières années. C’est le cas, par exemple, en Suède où l’exposition permanente du Vasa, qui coula en 1628 dans le port de Stockholm lors de son voyage inaugural, est aujourd'hui le musée le plus fréquenté du pays, avec chaque année 800 000 visiteurs. De même, au Royaume-Uni, l’exposition de la Mary Rose, à Portsmouth, a attiré plus de 4 millions de visiteurs, confirmant l'énorme intérêt qu’avait suscité le renflouement de cette épave diffusé en direct à la télévision en 1982. En Turquie, le musée de l’archéologie subaquatique de Bodrum, qui présente les collections tirées d’une série d’épaves historiques découvertes sur les côtes méridionales, est l’un des sites de tourisme culturel les plus populaires du pays.
Certains sites sont même accessibles in situ aux plongeurs, tels que le site du port antique de Césarée, au large de la côte méditerranéenne d’Israël, qui propose un itinéraire subaquatique, ou encore le sanctuaire marin national des Keys en Floride, qui présente différents sites et épaves historiques le long des récifs de corail. D’autres sites existent sur ce principe, en Australie, au Sri Lanka, en Mer rouge ou encore au large de Zanzibar. Des projets de musées subaquatiques permettant un accès au grand public sont actuellement à l’étude ou en phase de réalisation, comme à Alexandrie où la construction d’un musée subaquatique en coopération avec l’UNESCO est envisagée afin de préserver les reliques du Phare et du palais de Cléopâtre laissées dans la baie. Le concept de patrimoine partagé est une aspiration forte pour que tout le monde saisisse l’importance du patrimoine culturel subaquatique comme un enrichissement dans leurs vies. Heureusement, la réalité augmentée et la numérisation 3D ont permis de rendre accessibles les sites subaquatiques au grand public, compensant en partie le défi que ce patrimoine soit souvent "loin des yeux, loin du cœur".
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La Genèse d'une Protection Internationale : Du Cri d'Alarme à la Convention UNESCO de 2001
La prise de conscience de la valeur de ce patrimoine a été accompagnée par celle de sa vulnérabilité. Dès 1988, Jon Wormesley, membre d’ICOMOS Australie, a exprimé auprès du secrétaire à la culture de l’UNESCO des préoccupations concernant les activités de chasse au trésor en Australie et sur des sites internationaux, notamment le RMS Titanic, dont la protection reste controversée. M. Wormesley a exhorté l’UNESCO à élaborer une convention internationale.
L’ICOMOS, notant les préoccupations de l’Australie, envisageait de “préparer le terrain pour un comité international” en faisant appel à des praticiens. ICOMOS Australie fut encouragé, sous les auspices de l’ICOMOS, à créer un comité international scientifique sur le patrimoine culturel subaquatique. C’est ainsi que l’ICUCH (Comité international de l’ICOMOS sur le patrimoine culturel subaquatique) est devenu un comité scientifique de l’ICOMOS en 1991, avec Graeme Henderson comme tout premier président et le Western Australia Maritime Museum comme centre administratif. Le premier mandat de l’ICUCH était de créer une “Charte pour guider la gestion et la protection des ressources culturelles subaquatiques”. La Charte de l’ICOMOS sur la protection et la gestion du patrimoine culturel subaquatique a été formalisée à Sofia en 1996. Par la suite, les membres de l’ICUCH ont été très impliqués dans le développement de la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique de l'UNESCO, notant que la Charte de l’ICOMOS sert de base aux Règles de l’annexe de la Convention de 2001.
C’est le 2 novembre 2001 que la Convention de l’UNESCO sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a été adoptée par la 31e session de la Conférence générale de l’UNESCO. Cette convention s’inscrit dans le cadre juridique du droit international existant, notamment la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982 (Convention de Montego Bay), mais elle vise à combler les lacunes qu'elle présentait en matière de protection du patrimoine subaquatique. La Conférence générale de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, réunie à Paris, du 15 octobre au 3 novembre 2001 en sa trente et unième session, avait reconnu l'importance du patrimoine culturel subaquatique en tant que partie intégrante du patrimoine culturel de l'humanité et en tant qu'élément particulièrement important de l'histoire des peuples, des nations et de leurs relations mutuelles en ce qui concerne leur patrimoine commun.
Elle avait également constaté que le public accorde de plus en plus d'intérêt et de valeur au patrimoine culturel subaquatique, et était convaincue de l'importance que revêtent la recherche, l'information et l'éducation pour sa protection et sa préservation. La Conférence générale était aussi convaincue que le public a le droit de bénéficier des avantages éducatifs et récréatifs d'un accès responsable et inoffensif au patrimoine culturel subaquatique in situ et que l'éducation du public contribue à une meilleure connaissance, appréciation et protection de ce patrimoine. Consciente des interventions non autorisées qui représentent une menace pour ce patrimoine, et de la nécessité de prendre des mesures plus rigoureuses pour empêcher de telles interventions, elle était profondément préoccupée par l'intensification de l'exploitation commerciale du patrimoine culturel subaquatique et, en particulier, par certaines activités tendant à la vente, l'acquisition ou le troc d'éléments du patrimoine culturel subaquatique. Sachant que les progrès technologiques facilitent la découverte du patrimoine culturel subaquatique et l'accès à celui-ci, la coopération entre les États, les organisations internationales, les institutions scientifiques, les organisations professionnelles, les archéologues, les plongeurs, les autres parties intéressées et le grand public était jugée indispensable.
La Convention vise à assurer et renforcer la protection du patrimoine culturel subaquatique. Ses principes fondamentaux stipulent que les États parties coopèrent à la protection de ce patrimoine et le préservent dans l'intérêt de l'humanité. La conservation in situ du patrimoine culturel subaquatique doit être considérée comme l'option prioritaire avant que toute intervention sur ce patrimoine ne soit autorisée ou entreprise. Les éléments du patrimoine culturel subaquatique qui ont été récupérés sont mis en dépôt, gardés et gérés de manière à assurer leur conservation à long terme. Un principe essentiel est que le patrimoine culturel subaquatique ne doit faire l'objet d'aucune exploitation commerciale. En outre, un accès responsable et inoffensif du public au patrimoine culturel subaquatique in situ à des fins d'observation ou de documentation doit être encouragé, afin de favoriser la sensibilisation du public à ce patrimoine, ainsi que sa mise en valeur et sa protection, sauf en cas d'incompatibilité avec sa protection et sa gestion. Les États parties veillent également à ce que tous les restes humains immergés dans les eaux maritimes soient dûment respectés.
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La Convention a également précisé sa relation avec d'autres cadres juridiques. Aucune disposition de la Convention ne porte atteinte aux droits, à la juridiction et aux devoirs des États en vertu du droit international, y compris la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Elle est interprétée et appliquée dans le contexte de et en conformité avec ces dispositions. De manière cruciale, aucune activité concernant le patrimoine culturel subaquatique à laquelle la présente Convention s'applique n'est soumise au droit de l'assistance (salvage law) ni au droit des trésors, sauf si elle est autorisée par les services compétents, est pleinement conforme à la Convention, et assure la protection maximale du patrimoine culturel subaquatique lors de toute opération de récupération. Les États parties sont encouragés à conclure des accords bilatéraux, régionaux ou d'autres accords multilatéraux pour assurer la préservation du patrimoine, à condition qu'ils soient pleinement conformes aux dispositions de la présente Convention et ne pas en affaiblir le caractère universel.
En France, la législation concernant les « biens culturels maritimes » oblige toute personne qui en découvre un à le laisser en place et ne pas y porter atteinte, puis à déclarer sa découverte aux autorités administratives dans les 48 heures. Toutefois, cette législation ne s’applique que dans la mer territoriale et la zone contiguë. La France, qui possède le deuxième plus grand domaine maritime au monde grâce à ses départements et territoires d’outre-mer, a vu son Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) estimer à 20 000 le nombre d’épaves situées dans les eaux de la métropole, et 150 000 à 200 000 celles éparpillées sur les 11 millions de km2 de sa zone économique exclusive. Sur la côte atlantique, seules quelque 200 épaves ont été expertisées. Initialement, la France, avec d’autres pays, s’est abstenue lors de l'adoption de la Convention, estimant que le projet pouvait remettre en cause certains principes traditionnels du droit de la mer, avec notamment un risque d’interprétation en faveur de nouveaux droits conférés aux États côtiers. Cependant, cette position initiale a dû être révisée compte tenu de l’absence d’outils juridiques pleinement satisfaisants pour empêcher les pillages d’épaves au large des côtes. La France a donc entamé la procédure de ratification, reconnaissant que la Convention est le meilleur outil dont dispose la communauté internationale pour répondre aux destructions et aux pillages croissants.
Les Menaces Multiformes Pesant sur le Patrimoine Culturel Subaquatique
Malgré les avancées juridiques, le patrimoine culturel subaquatique reste exposé à diverses menaces. Si les statistiques relatives à l’exploitation de ce patrimoine sont à prendre avec prudence, très peu d’États dans le monde acceptant de publier des données officielles, on estime cependant à plus de 3 millions le nombre d’épaves et de vestiges dispersés au fond des mers.
L'une des menaces les plus persistantes est l'exploitation commerciale et le pillage. Ce patrimoine ne présente pas seulement un intérêt historique ou scientifique : il attire aussi depuis longtemps les chasseurs de trésors. Les sites peuvent être endommagés par l’activité humaine. Les progrès techniques ont rendu plus aisée l’exploration des fonds marins, et consécutivement, le pillage. Le développement des technologies d’exploration sous-marine a tout d’abord facilité l’accès à de nombreux sites : les bathyscaphes, engins d’exploration sous-marine, sont capables d’aller jusqu’à dix mille mètres de fond ; le scaphandre, perfectionné par Jacques-Yves Cousteau et Emile Gagnan en 1943, assure une grande autonomie de plongée. Avec une formation et un équipement professionnel, beaucoup de sites autrefois inaccessibles sont par conséquent désormais à la portée des chasseurs de trésors. On assiste donc depuis les années 1970 à une recrudescence des pillages.
Faisant fi de l’intérêt culturel et historique des pièces qu’ils découvrent, les pilleurs s’intéressent en priorité à l’or, l’argent, la porcelaine qu’ils revendent, en se débarrassant de ce qui n’est pas monnayable et ne présente pas d’intérêt à leurs yeux. Ainsi se perdent à jamais des témoignages historiques précieux. Dès les années 1970, on estimait déjà que toutes les épaves connues au large de la Turquie avaient été pillées, de même que 95 % des épaves au large des côtes françaises. Les pillages sont aujourd'hui le fait d’entreprises puissantes, privées pour la plupart, parfois cotées en bourse et bénéficiant, notamment en ce qui concerne les États-Unis, du soutien constant du gouvernement. Spécialisées dans les fouilles, elles utilisent les technologies les plus développées, emploient des personnels très qualifiés et mobilisent des moyens à la hauteur des enjeux. Par exemple, les experts estiment que les cales des seuls galions espagnols qui ont coulé par centaines au retour des colonies renfermeraient encore des richesses pour un montant dépassant les 100 milliards d’euros. La recherche d’épaves est ainsi devenue un investissement, et les bénéfices tirés de la vente des objets récupérés sont considérés par ces entreprises comme un juste retour.
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Des exemples concrets illustrent cette problématique. En 1970, la compagnie « Treasure Salvors » localisait l’épave de Nuestra Señora de Atocha, galion espagnol échoué en 1622 au large de la Floride. Elle obtenait l’autorisation de fouiller l’épave, considérée comme l’une des plus précieuses jamais découvertes. Elle en a récupéré l’or, l’argent, ainsi qu’un grand nombre de rapières, de mousquets et d’armes, des poteries, de marchandises et de pièces de monnaie, en utilisant des techniques qui ont alors été considérées comme destructrices. Plus récemment, une expédition privée britannique découvrait la cargaison du Geldermalsen, un navire marchand hollandais qui avait sombré en 1751 au large de l’Indonésie, chargé de thé, d’or, de soie et de porcelaine. Cette cargaison a ensuite été vendue aux enchères par Christie’s à Amsterdam en 1986, et donc dispersée dans le monde entier, sans que les États concernés (les Pays-Bas, l’Indonésie) n’aient eu leur mot à dire. L’épave a été détruite. En 1999, à Stuttgart, une cargaison inestimable de porcelaine a été dispersée aux enchères. Plus de 300 000 objets avaient été récupérés par la « Ocean Salvage Corporation », entreprise privée, sur l’épave du Tek Sing, l’une des dernières jonques chinoises, dont le naufrage en 1822 est l’une des plus importantes catastrophes de l’histoire de la navigation.
Historiquement, l'absence de régime global de protection du patrimoine culturel subaquatique a été imparfaitement comblée par la Convention de Montego Bay sur le droit de la mer. En haute mer, la législation d’un État ne s’applique qu’aux navires de son pavillon, ce qui rendait difficile pour un État côtier d'intervenir contre le pillage. Le concept de la « salvage law » (droit de l’assistance), longtemps utilisé par les cours américaines, a aggravé la situation. Ce principe, posé par la Cour suprême américaine en 1869 dans l’affaire Blackwell, est la compensation accordée à ceux grâce à l’assistance desquels un navire ou sa cargaison a été sauvé d’un péril imminent. Faisant application de la « salvage law », des décisions judiciaires américaines entre 1979 et 1982 ont accordé à des compagnies américaines privées tous les droits sur les épaves et la cargaison de galions espagnols, notamment la Nuestra Señora de Atocha et le San Christo del Valle. De tels jugements ne tenaient aucun compte des droits de l’État du pavillon ni de l’intérêt public de l’humanité. Il faut toutefois relever que la jurisprudence a évolué à partir des années 2000, les juges américains considérant désormais que la « salvage law » ne s’applique pas aux choses submergées depuis des siècles. En l’absence de régime général satisfaisant, certains États ont passé des accords bilatéraux, comme l’accord entre les Pays-Bas et l’Australie de décembre 1972, ou entre le Royaume-Uni et l’Afrique du Sud en septembre 1989. Ces accords visaient à prévenir le pillage et à permettre la conservation et l’étude, mais ils ne protégeaient pas le patrimoine dans son ensemble.
Outre le pillage, les facteurs environnementaux et les activités humaines légitimes posent également des défis. Les sites peuvent être endommagés par des facteurs environnementaux (attaques par les bactéries, séismes sous-marins, modification des courants) ou par des activités telles que la pêche et l’extraction de pétrole. L’épave de La Juste, vaisseau de guerre de Louis XV qui sombra en 1759, a ainsi été détruite dans les années 1970 par les dragues nettoyant le chenal de navigation dans l’embouchure de la Loire.
Plus récemment, le changement climatique suscite de vives inquiétudes et pose de sérieux problèmes. L’élévation du niveau de la mer va exacerber l’amplitude des marées et augmenter de fait la force des courants, ce qui accélérera les processus d’érosion. Les impacts combinés représentent une menace existentielle significative pour la préservation du patrimoine culturel subaquatique, en particulier dans les environnements côtiers ou en eaux peu profondes. Un autre impact indirect est la réorientation des ressources gouvernementales vers d’autres priorités, ce qui se traduit par une réduction des dépenses publiques consacrées au patrimoine et des coupes dans les programmes de subventions. Ces dernières années, les préoccupations de l’ICUCH ont également porté sur l’exploitation minière en eaux profondes, qui menace non seulement la durabilité du patrimoine culturel subaquatique, mais aussi les écosystèmes océaniques.