La baignade est une activité très prisée dans les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM). Elle peut se dérouler dans divers environnements aquatiques, allant des piscines et zones de baignade aménagées et surveillées (plages, plans d'eau) à des lieux ne présentant aucun risque identifiable, sans nécessiter de matériel spécifique. Bien qu'elle soit source d'épanouissement pour les enfants, la baignade en ACM représente également une activité à risque, surtout dans un contexte où les enfants n'ont pas toujours conscience des dangers potentiels.
Il est crucial de noter qu'une noyade peut survenir sans bruit, sans mouvements brusques, et même dans seulement 20 cm d'eau en moins de 3 minutes. La majorité des accidents sont dus à un manque de surveillance, un défaut dans le dispositif de sécurité, ou une simple chute. Par conséquent, la préparation de cette activité doit être effectuée avec la plus grande rigueur.
Taux et Normes d'Encadrement des Baignades en ACM
Quel que soit le lieu de baignade, la réglementation impose la présence de l’encadrant responsable de la baignade, qu'il soit surveillant de baignade (SB), chef de bassin ou chef de poste. De plus, des règles spécifiques s'appliquent en fonction de l'âge des enfants :
- Pour les enfants de moins de 6 ans : Un animateur est obligatoirement présent dans l’eau pour 5 mineurs.
- Pour les enfants de 6 ans et plus : Un animateur est de préférence présent dans l’eau pour 8 mineurs.
Il est important de noter que les animateurs accompagnant les enfants n'ont pas l'obligation d'être majeurs.
Baignade en Piscine ou dans une Zone Aménagée et Surveillée
Lorsque la baignade se déroule dans une piscine surveillée ou dans une zone aménagée et surveillée (plan d’eau, bord de mer), le directeur de l’accueil doit désigner un responsable parmi les membres de l’équipe pédagogique. Ce responsable a plusieurs obligations :
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- Signaler la présence du groupe au responsable de la sécurité de la piscine (chef de bassin) ou de la baignade (poste de secours) et l'avertir de l'entrée des enfants dans l'eau.
- Se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes et signaux de sécurité.
- S’assurer de la présence effective des animateurs dans l’eau lorsque c’est obligatoire (mineurs de -6 ans).
- Organiser les éventuelles rotations de groupes de baigneurs.
- Prévenir le responsable de la sécurité ou de l’organisation des sauvetages et des secours en cas d’accident.
L'ensemble de l'équipe doit veiller à :
- Connaître le niveau d’aisance en milieu aquatique de chaque mineur et le vérifier par des tests.
- Séparer les enfants ne sachant pas nager des autres et confier leur surveillance aux animateurs les plus expérimentés, qui veilleront à les équiper de brassards, bouées ou ceintures de sécurité conformes aux normes.
- Exercer une surveillance constante et vigilante, en particulier auprès des enfants ne sachant pas nager. Cette vigilance doit également s'étendre aux enfants restés hors de l'eau.
- Prévenir les chocs thermodifférentiels en veillant à une entrée progressive dans l'eau.
- Compter les enfants à l'entrée dans l'eau et les recompter à la fin de la baignade.
Il est crucial de comprendre que la présence de maîtres nageurs ou d'un dispositif de sécurité ne dispense pas l’encadrement et la direction du centre de leur obligation de surveillance.
Les mineurs âgés de 12 ans et plus, en groupes constitués de 8 au maximum, peuvent se rendre seuls à la piscine surveillée, sous réserve d’un accord préalable entre l’encadrant de la baignade (chef de bassin, chef de poste) et le directeur de l’accueil.
Baignade en Dehors des Piscines ou d'une Zone Aménagée et Surveillée
En dehors des piscines et baignades aménagées et surveillées, l’organisation des baignades est placée sous l’autorité du directeur de l’accueil. Ce dernier désigne un membre de l’équipe pédagogique permanente de l’accueil comme encadrant chargé de son organisation et de sa surveillance. Compte tenu des risques encourus, cette activité ne peut être proposée que dans le cadre d'une activité organisée.
Le surveillant de baignade doit impérativement être majeur et titulaire de la qualification BAFA « surveillance de baignade » ou du BSB (Brevet de Surveillant de Baignade) délivré par la FFSS ou d’un titre ou diplôme équivalent. Les diplômes conférant le titre de Maître Nageur Sauveteur (MNS), le Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA), et le BPJEPS Activités Aquatiques et de Natation sont également reconnus.
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Ce responsable doit :
- Se renseigner auprès des autorités locales (mairies, SDJES) sur les conditions de baignade.
- Reconnaître préalablement le lieu de bain et en matérialiser la zone :
- Par des bouées reliées par un filin pour les baignades accueillant des mineurs de moins de 12 ans.
- Par des balises pour des baignades réservées à des mineurs de 12 ans et plus. Il est important de noter que ce matériel, une fois installé, ne doit pas nécessiter l’intervention d’un animateur pour être maintenu.
- S'assurer que la température de l'eau permet le bain.
- Pratiquer une surveillance continue et rigoureuse de la zone de baignade pendant toute la durée de l'activité.
- S’assurer de la présence effective des animateurs dans l’eau lorsque c’est obligatoire (mineurs de -6 ans).
- Organiser les éventuelles rotations de groupes de baigneurs.
Le nombre de mineurs présents dans l'eau est fonction des spécificités de la baignade, sans pouvoir excéder 20 si les mineurs sont âgés de moins de 6 ans ou 40 si les mineurs sont âgés de 6 ans et plus.
L'ensemble de l'équipe doit veiller à :
- Connaître le niveau d’aisance en milieu aquatique de chacun des mineurs et le vérifier par des tests.
- Séparer les enfants ne sachant pas nager des autres et confier leur surveillance aux animateurs les plus expérimentés, qui veilleront à les équiper de brassards, bouées ou ceintures de sécurité conformes aux normes.
- Exercer une surveillance constante et vigilante, en particulier auprès des enfants ne sachant pas nager. Cette vigilance vaut également pour les enfants restés hors de l'eau.
- Prévenir les chocs thermodifférentiels en veillant à une entrée progressive dans l'eau.
- Compter les enfants à l'entrée dans l'eau et les recompter à la fin de la baignade.
Cas Particulier : Baignade de Mineurs de Plus de 14 Ans
Une baignade de mineurs de plus de 14 ans peut être encadrée par toute personne majeure, membre de l’équipe pédagogique permanente de l’accueil. L’animateur ainsi désigné est tenu aux mêmes obligations que le surveillant de baignade qualifié. Cette activité est identifiée à risque et donc répertoriée dans l'arrêté du 25 avril 2012 portant application de l'article R.
Piscine ou Baignade Aménagée et Surveillée : Dispositions des Articles A. 322-8 et A.
L'encadrant de l'activité est responsable de la sécurité et de l'organisation des sauvetages et des secours de la piscine ou de la baignade. Il doit satisfaire aux conditions de qualifications prévues par l'article A.
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Peut encadrer, toute personne majeure membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil répondant aux conditions de qualifications prévues à l'article A, ou possédant une qualification délivrée dans la discipline concernée par une fédération sportive titulaire de l'agrément prévu à l'article L.
Conditions d’Organisation de la Pratique
Compte tenu des risques encourus, la baignade ne peut être proposée que dans le cadre d’une activité organisée. Elle est placée sous l’autorité du directeur de l’accueil, qui désigne un membre de l’équipe pédagogique permanente de l’accueil comme encadrant chargé de son organisation et de sa surveillance.
Il existe un assouplissement concernant la reconnaissance de l’ensemble des diplômes permettant la surveillance des baignades prévus à l’article A 322-8 du code du sport pour l’encadrement de l’activité.