Le Stade Nautique Lensois représente une entité dynamique dans le paysage sportif local, dont les activités sont encadrées par une structure administrative et juridique précise. Cet établissement est en activité et joue un rôle central dans l'offre d'installations sportives de la région. Pour comprendre pleinement son fonctionnement et sa portée, il est essentiel d'examiner en détail ses caractéristiques administratives, ses domaines d'intervention, son statut social et les réglementations qui régissent l'utilisation de ses installations.
Identification et Structure Juridique de l'Établissement
L'entité connue sous le nom de Stade Nautique Lensois est précisément identifiable grâce à son numéro d'immatriculation officiel. Cet établissement, immatriculé sous le siret 421 618 406 00027, est en activité, ce qui confirme sa participation continue à la vie économique et sportive. Sa création, un moment clé dans son histoire, a eu lieu le 1 janvier 2020. En se basant sur la date actuelle, il y a 6 ans que cet établissement a vu le jour, marquant le début de ses opérations et de son engagement auprès de la communauté.
Il est important de noter que cet établissement ne fonctionne pas de manière isolée ; il est intrinsèquement lié à une association. En effet, c’est le siège social de l’association STADE NAUTIQUE LENSOIS. Cette association, dans sa globalité, possède 1 autre(s) établissement(s), ce qui indique une structure organisationnelle qui peut englober plusieurs points d'activité. La compréhension de la nature juridique des associations et de leurs établissements est fondamentale : une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Cette distinction est cruciale pour l'analyse des données administratives et légales. De ce fait, il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements, car chacune offre des informations spécifiques et complémentaires sur la structure dans son ensemble et sur ses composantes individuelles. En somme, cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité, le siège social étant l'un des piliers opérationnels.
L'Inscription aux Référentiels Officiels et son Importance
La crédibilité et la transparence des entités juridiques, y compris les associations sportives comme le Stade Nautique Lensois, reposent sur leur inscription dans des registres publics. À ce titre, toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, tels que la base Sirene, le RNE (Registre National des Entreprises) ou le RNA (Répertoire National des Associations). Ces inscriptions garantissent la conformité légale et permettent une traçabilité administrative.
Spécifiquement, l'établissement du Stade Nautique Lensois est inscrite auprès de l'Insee (Institut National de la Statistique et des Études Économiques). Son inscription (Insee) remonte au 01/01/1999, démontrant une présence longue et établie dans le paysage administratif français. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis cette date historique du 01/01/1999, fournissant un identifiant unique et une référence pour toutes ses démarches administratives. La pertinence des informations est constamment assurée, puisque les données relatives à cet établissement ont été mises à jour le 06/12/2025, garantissant ainsi la validité des renseignements disponibles. Un avis de situation Insee de cet établissement est téléchargeable, offrant un justificatif officiel de son existence et de son statut.
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Parallèlement à l'Insee, cette structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), tenu par le Ministère de l’Intérieur. Cette inscription au RNA est essentielle pour une association, car elle atteste de sa reconnaissance officielle et de sa capacité à agir en tant qu'entité associative. L'annonce de création au JOAFE (Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise) constitue une étape supplémentaire dans la publicité légale de l'association, officialisant sa constitution et son objet. L'ensemble de ces inscriptions et mises à jour atteste de la rigueur administrative et de la conformité légale du Stade Nautique Lensois, assurant ainsi sa crédibilité et sa fiabilité dans le cadre de ses activités.
Activités Économiques et Codification Professionnelle
Le cœur de l'activité du Stade Nautique Lensois est clairement défini et catégorisé selon les nomenclatures professionnelles en vigueur. Son domaine d’activité est la gestion d’installations sportives, identifié par le code NAF/APE 93.11z. Ce code, qui est l'Activité principale (NAF/APE), permet de classer précisément l'établissement au sein du secteur des activités sportives, récréatives et de loisirs. Cette classification est cruciale pour les statistiques économiques et pour l'application des réglementations spécifiques à ce secteur.
La nomenclature des activités évolue, et avec elle, les codes d'identification. C'est pourquoi il est pertinent de considérer également l'Activité principale (NAF 2025). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Ce nouveau système de classification sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. Cette période de transition permet aux entités de s'adapter aux nouvelles classifications. Les parties intéressées peuvent en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee, afin de comprendre les futures évolutions de la catégorisation des activités économiques.
Pour une clarté optimale, il est important de distinguer l'Activité principale de l’association (NAF/APE) de l'Activité principale de l’établissement (NAF/APE), même si, dans ce cas précis, elles peuvent être similaires pour le siège social. Le Code NAF/APE de l’établissement reflète l'activité spécifique de l'unité opérationnelle concernée. De même, l'Activité principale de l’établissement (NAF 2025) anticipe la future classification de cette unité.
Concernant l'identification fiscale et douanière, il est précisé qu'il n'y a Pas de n° TVA valide pour cet établissement, ce qui peut indiquer une structure non assujettie à la TVA dans certains contextes, ou des opérations n'exigeant pas cette identification. De plus, aucun N° EORI n'est renseigné. Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. Son absence suggère que l'établissement ne réalise pas d'opérations d'import/export nécessitant cet identifiant. Ces informations complètent le portrait administratif de l'établissement et de ses interactions économiques. L'adresse postale de l'établissement est également un élément d'identification essentiel, servant de point de contact officiel pour toutes les communications administratives et opérationnelles. La forme juridique de l'entité est celle d'une association, comme indiqué précédemment.
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Aspects Sociaux et Appartenance Institutionnelle
Au-delà de son identification légale et de ses activités, le Stade Nautique Lensois se caractérise également par sa dimension sociale et son intégration dans des cadres institutionnels spécifiques. Un indicateur clé de son envergure est l'Effectif salarié. Les données disponibles révèlent un effectif de 3 à 5 salariés, en 2023. Cette information est cruciale pour évaluer la taille de l'établissement et son rôle en tant qu'employeur. Il est important de comprendre comment cette variable est déterminée : l’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Cette méthode assure une estimation fiable et actualisée de l'emploi au sein de la structure.
La Catégorie d'entreprise est une autre variable statistique calculée par l'Insee, fournissant une perspective plus large sur la taille et la nature économique de l'entité. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Il est important de souligner que cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives directes, mais offre un cadre d'analyse économique.
En matière de droits et d'obligations des employés, la Convention collective nationale du sport, identifiée par l'IDCC 2511, est applicable. Cette Convention(s) collective(s) est un document fondamental qui régit les conditions de travail, les salaires et les avantages sociaux des salariés de l'établissement. Elle assure un cadre réglementaire spécifique au secteur sportif, adapté aux réalités de la gestion d'installations sportives. La Convention collective de l’établissement, également l'IDCC 2511, confirme cette application sectorielle. Des Justificatif(s) d’existence de cette convention sont disponibles pour vérification.
Par ailleurs, le Stade Nautique Lensois s'inscrit dans un mouvement économique et social plus large. Cette structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). L'ESS, ou Économie Sociale et Solidaire, regroupe des entreprises et organisations qui cherchent à concilier activité économique et utilité sociale. Cette appartenance à l'ESS témoigne d'un engagement envers des valeurs de solidarité, de gouvernance démocratique et de réinvestissement des bénéfices au service du projet social. Bien que la mention "Qualités, labels et certificats" puisse englober de nombreuses distinctions, la spécification de l'ESS met en lumière un engagement particulier pour un modèle de développement durable et inclusif. La date de création de l’association, distincte de celle de l'établissement, ainsi que la date de création de l’établissement, fournissent un historique précis de ces entités.
Traçabilité des Informations et Mises à Jour Régulières
La fiabilité des informations concernant le Stade Nautique Lensois est garantie par un système de collecte et de mise à jour rigoureux, s'appuyant sur des sources officielles reconnues. Les données présentées sont régulièrement actualisées pour refléter l'état le plus récent de l'établissement. La dernière Mise à jour générale de ces informations a été effectuée le 24/06/2026, attestant d'une grande réactivité dans la gestion des bases de données publiques.
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Ces informations proviennent de plusieurs Sources fiables et institutionnelles : l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee), qui fournit des données structurelles et économiques ; la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP), essentielle pour les aspects fiscaux ; la Direction Générale des Douanes, en charge des informations relatives aux échanges internationaux, bien que non pertinentes pour l'EORI dans ce cas précis ; la Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA), qui centralise les informations légales et réglementaires ; et le Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI), qui apporte des éléments sur l'emploi et les conditions de travail. Ces organismes sont les garants de la véracité et de l'actualité des données.
En complément, des mises à jour spécifiques à l'établissement sont également effectuées. Par exemple, une Mise à jour a été réalisée le 25/06/2026, démontrant un suivi continu des informations propres à cette entité. Pour toute vérification, un avis de situation Insee de cet établissement est disponible au téléchargement, constituant un justificatif d’existence officiel et direct de la structure. Cette transparence et cette diligence dans la gestion des données permettent d'avoir une vision claire et fiable du Stade Nautique Lensois.