La Société Nautique de la Petite Mer (SNPM) se révèle être une entité dynamique et ancrée dans le paysage maritime et éducatif local, œuvrant notamment à l'initiation aux pratiques de la pêche en mer pour la jeunesse. Les informations disponibles sur cette structure et d'autres entités connexes, collectées auprès de sources officielles telles que l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee), la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP), la Direction Générale des Douanes et la Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA), offrent une vue détaillée de son statut légal, de ses missions et de son fonctionnement. Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, tels que la base Sirene, le Registre National des Entreprises (RNE) ou le Répertoire National des Associations (RNA), assurant une traçabilité et une transparence de leurs activités. Cette approche garantit la fiabilité des données et permet de contextualiser précisément les actions de la Société Nautique de la Petite Mer au sein du cadre réglementaire français. L'analyse de ces éléments permet de brosser un tableau complet de l'organisation, de ses engagements et de son rôle prépondérant dans la promotion des activités nautiques et de la citoyenneté maritime auprès des jeunes générations.
Statut Juridique et Historique de l'Entité
L'inscription de la structure dans la base Sirene tenue par l’Insee date du 22 août 1978. Cette date marque un jalon important dans l'existence officielle de l'entité supportant les activités de la SNPM, attestant de sa reconnaissance et de sa pérennité au sein du tissu associatif et économique français. Les informations relatives à cette inscription ont été mises à jour le 6 décembre 2025, soulignant une gestion administrative régulière et conforme aux exigences en vigueur. Il est intéressant de noter que la Société Nautique de la Petite Mer (SNPM) elle-même célèbre "cette année ses 44 années d’existence", une donnée qui, bien que potentiellement différente de la date d'inscription officielle de la structure principale, témoigne de l'ancienneté et de l'expérience accumulée par l'association dans ses missions d'animation et de formation.
Concernant sa forme juridique, bien que non explicitement détaillée dans les extraits fournis, le fait qu'elle appartienne au champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS) confère à cette structure une identité particulière. Une entité qualifiée ESS s'inscrit dans une démarche visant à concilier activité économique et utilité sociale, avec des principes de gouvernance démocratique et une gestion des bénéfices orientée vers l'intérêt collectif. La reconnaissance de cette qualité constitue un label signifiant son engagement pour des valeurs de solidarité et de partage.
La structure est également désignée comme une "unité employeuse (au moins un salarié)", ce qui indique qu'elle emploie du personnel, même si l'effectif salarié est une variable statistique calculée par l'Insee, basée sur la tranche d’effectifs salariés (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2) et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Ces précisions mettent en lumière la manière dont les informations relatives à l'emploi sont collectées et mises à disposition, soulignant leur nature statistique et non directement administrative.
En termes d'identifiants commerciaux et fiscaux, la structure ne possède pas de numéro TVA Intracommunautaire valide, ce qui peut être courant pour des associations ou des entités dont les activités ne relèvent pas majoritairement de la sphère commerciale soumise à la TVA. Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification), quant à lui, est un identifiant unique communautaire spécifiquement conçu pour permettre d’identifier une entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. Bien que mentionné, la présence ou l'absence d'un numéro EORI valide n'est pas spécifiée dans l'extrait, mais sa définition est fournie, offrant une clarification sur sa fonction.
Lire aussi: L'engagement de la Société Nautique de Narbonne pour la voile
Les informations relatives aux conventions collectives ne sont pas renseignées pour cette structure, ce qui peut signifier qu'elle opère sous un régime général ou qu'aucune convention spécifique n'est applicable ou déclarée à la date des relevés. Cette absence de renseignement n'altère en rien son statut légal ni sa capacité à opérer, mais elle indique une caractéristique spécifique de son cadre de travail ou de sa classification.
Il est à noter que la catégorie d'entreprise, une variable statistique calculée par l'Insee, n'est pas utilisable à des fins administratives. Sa valeur est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale, si cette dernière est membre d'un groupe, ce qui offre une perspective macroéconomique de son positionnement sans implication directe sur ses obligations administratives individuelles. La mise à jour de ces informations pour la structure principale a été effectuée le 23 juin 2026.
Pédagogie et Engagement de la Société Nautique de la Petite Mer
La Société Nautique de la Petite Mer (SNPM) se distingue par un engagement profond dans l'éducation et la transmission des savoirs maritimes aux jeunes. C'est sous l'égide de la Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM) et de l’Éducation Nationale qu'elle initie à la pêche les élèves des classes de CM1 et CM2 des écoles de La Seyne sur Mer. Ce partenariat institutionnel et fédéral souligne la reconnaissance de la qualité pédagogique et de la sécurité des activités proposées par la SNPM.
Au total, l'ampleur de ce programme est significative, puisque dix-sept classes, représentant à peu près cinq cents enfants, bénéficient de cette formation. Cette initiative commence par une phase théorique dispensée à la base nautique de Saint Elme, où les jeunes acquièrent les connaissances fondamentales nécessaires avant toute pratique en mer. La formation théorique couvre probablement les règles de sécurité, la connaissance des espèces, les techniques de pêche respectueuses de l'environnement et le fonctionnement des équipements.
Dans un deuxième temps, une sortie en mer est programmée sur une matinée pour chaque groupe d'élèves. Ces sorties sont organisées de manière à garantir un encadrement rapproché et une expérience enrichissante : trois enfants sont pris en charge par bateau, avec huit à dix embarcations mobilisées à chaque sortie. Cette configuration permet une attention personnalisée et assure un apprentissage efficace dans un environnement contrôlé. Les jeunes sont pris en charge par des bénévoles propriétaires de bateaux, qui sont également titulaires du brevet fédéral, attestant de leur compétence et de leur formation spécifique en encadrement d'activités nautiques, ainsi que du PSC1 (Prévention et Secours Civiques de niveau 1), garantissant leur capacité à réagir en cas d'incident. Pour la sécurité de tous les participants, ils sont équipés de gilets réglementaires, un impératif pour toute activité en mer, assurant la flottabilité et la visibilité des enfants. La navigation s'effectue dans la grande rade de Toulon, un site propice à ces activités éducatives, offrant un environnement sûr et des opportunités d'apprentissage variées.
Lire aussi: Trouvez un emploi dans le secteur nautique
Ces actions ne sont pas seulement formatrices, elles sont également source de joie et de partage, comme en témoigne le commentaire "C’est un réel plaisir pour ces écoliers ainsi que pour les bénévoles." Cette dimension humaine est essentielle et renforce le succès de ces programmes.
Au-delà de l'initiation scolaire, la SNPM élargit son champ d'action en organisant également des sorties pêche pendant les vacances scolaires. Ces activités sont proposées au profit des colonies de vacances et de l’Espace Accueil Jeunes des Sablettes, démontrant une volonté d'offrir des opportunités d'accès à la mer et à la pêche à un public plus large, y compris ceux qui n'auraient pas nécessairement l'occasion de participer via le cadre scolaire. Ces initiatives contribuent à l'animation locale et à l'épanouissement des jeunes de la communauté, renforçant le rôle social de la Société Nautique de la Petite Mer.
Détails Administratifs des Établissements et Activités Secondaires
La structure référencée, sous laquelle opère la Société Nautique de la Petite Mer, possède deux établissements, dont un est actuellement en activité. Cette configuration indique une gestion organisationnelle qui peut inclure un siège social et un ou plusieurs lieux d'exercice distincts pour ses activités. Les informations détaillées de ces établissements sont essentielles pour comprendre la portée et la répartition géographique de leurs opérations. Chaque établissement est caractérisé par son propre numéro SIRET, une clé NIC unique, et des codes d'activité spécifiques.
L'activité principale de l’association (NAF/APE) et l'activité principale de l’établissement (NAF/APE) sont des indicateurs cruciaux de la nature des services ou produits offerts. Le code NAF/APE est une nomenclature d'activités française utilisée par l'Insee pour des besoins statistiques. Le code NAF 2025, qui est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee, est mentionné. Il est précisé que ce nouveau code sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera avec la NAF actuellement en vigueur jusqu’à la fin de l'année 2026. Cette période de transition permet aux entités de s'adapter à la nouvelle classification. Des informations complémentaires sur la nomenclature NAF 2025 sont disponibles sur le site de l’Insee, soulignant l'importance de cette classification pour la compréhension des secteurs d'activité.
En ce qui concerne un autre ensemble de données d'inscription, une autre structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 3 avril 2019, avec une mise à jour au 4 mai 2026. Cette même structure est également immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) auprès de l'INPI depuis le 15 avril 2019, ses informations ayant été mises à jour le 19 mai 2024. L'extrait RNE constitue le justificatif d’immatriculation de l’entreprise et contient des données équivalentes à celles d'un extrait KBIS ou D1, offrant une preuve de son existence légale et de ses caractéristiques essentielles. Pour cette entité, l'effectif salarié en 2023 était de "0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)". Cette précision est importante, car elle indique que, bien qu'aucun salarié permanent n'ait été recensé au 31 décembre de l'année, l'entité a pu recourir à des employés temporaires ou occasionnels au cours de l'année de référence, ce qui est une information pertinente pour appréhender son modèle opérationnel et sa flexibilité. Comme pour l'autre structure, la catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee, non utilisable à des fins administratives et calculée au niveau du groupe si l'unité légale y appartient. La mise à jour de ces informations pour cette seconde entité ou établissement a eu lieu le 24 juin 2026.
Lire aussi: Société Nautique Troyenne : son histoire fascinante.
L'existence de justificatifs d’existence, tels que l'avis de situation Insee de cet établissement, est mentionnée et disponible au téléchargement, renforçant la transparence des informations légales et administratives. Ces documents sont fondamentaux pour toute vérification officielle ou administrative des entités.