La sécurité en mer et sur les eaux intérieures est primordiale pour tout navigateur. En France, la Division 240 réglemente l'équipement de sécurité obligatoire à bord des navires de plaisance de moins de 24 mètres. Cet article détaille les équipements requis en fonction de la zone de navigation, allant de la navigation basique à la navigation hauturière, en passant par la navigation côtière et semi-hauturière.
Introduction
Que vous soyez un passionné de la mer ou un plaisancier occasionnel, il est essentiel de connaître et de respecter la réglementation en vigueur. Ce guide vous permettra de naviguer en toute sécurité, en connaissant le matériel obligatoire adapté à votre embarcation et à votre zone de navigation.
Notions de Sécurité Essentielles
Avant de détailler les équipements obligatoires, il est important de définir certains termes clés:
- Abri: Un "endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou en accostant et en repartir sans assistance." (Source: Ministère de la Mer)
- Chef de bord: Le membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées.
- EIF (Équipement Individuel de Flottabilité): Un dispositif qui permet à une personne de flotter plus facilement en cas de chute dans l'eau. Il permet de conserver la tête hors de l'eau et assure le retournement pour une personne inconsciente. Un gilet de sauvetage ou une brassière sont des exemples d'EIF.
Zones de Navigation
La Division 240 distingue quatre zones de navigation, chacune correspondant à une distance maximale d'éloignement d'un abri:
| Zone de navigation | Distance |
|---|---|
| Basique | Jusqu'à 2 milles d'un abri |
| Côtière | De 2 à 6 milles d'un abri |
| Semi-hauturière | De 6 à 60 milles d'un abri |
| Hauturière | Au-delà de 60 milles d'un abri |
Équipement de Sécurité Obligatoire par Zone de Navigation
Navigation Basique (jusqu'à 2 milles d'un abri)
Pour une navigation basique, l'équipement de sécurité obligatoire comprend :
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- Un équipement individuel de flottabilité (EIF): Un gilet de sauvetage ou une brassière adaptée à la morphologie et au poids de chaque personne à bord. La flottabilité doit être respectée en fonction du type de navigation. L'EIF doit être conforme à la norme NF-EN 12402 ou norme équivalente.
- Un dispositif lumineux: Un éclairage individuel (Cyalume ou lampe flash) pour chaque personne. Une lampe torche étanche avec une autonomie d'au moins 6 heures.
- Un dispositif d'assèchement manuel: Une écope, un seau ou une pompe manuelle appropriée au volume du navire. Ce dispositif peut être fixe ou mobile pour les navires marqués « CE ».
- Moyens mobiles de lutte contre l'incendie: Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l'incendie conformes aux préconisations du fabricant pour les navires marqués « CE » ou aux exigences applicables de la réglementation nationale dans les autres cas. Une couverture anti-feu conforme à la norme EN 1869.
- Un dispositif de remorquage: Un taquet d'amarrage fixé sur le pont et un bout de remorquage adapté au bateau.
- Une ligne de mouillage (si masse lège > 250 kg): Appropriée au bateau, sauf si le déplacement lège est inférieur à 250 kg et si la puissance propulsive du moteur est inférieure ou égale à 4,5 kW. Les véhicules nautiques à moteur sont également dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.
- Horaires & coefficient de marée: Un moyen de connaître les heures et coefficients de marée du jour et de la zone considérée (sauf en Méditerranée).
- Pavillon national: Hors eaux territoriales, il doit être proportionnel à la taille du bateau.
Navigation Côtière (de 2 à 6 milles d'un abri)
En plus du matériel de sécurité obligatoire en navigation basique, la navigation côtière exige:
- 3 feux rouges à main: Conformes aux dispositions de la division 311 du règlement, avec une date de péremption valide.
- Dispositif de repérage et d’assistance pour personne tombée à l’eau: Non obligatoire si chaque personne porte un équipement individuel de flottabilité conforme et muni d’un dispositif lumineux.
- Compas magnétique: Étanche et conforme aux normes ISO ou un système de positionnement satellitaire étanche faisant en fonction de compas.
- Carte(s) de navigation: Couvrant les zones de navigation fréquentées (support papier ou électronique).
- Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM): Pour fixer des règles de « priorité » entre les navires.
- Balisage: Document sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique et son appareil de lecture.
Navigation Semi-Hauturière (de 6 à 60 milles d'un abri)
Le matériel d'armement et de sécurité semi-hauturier doit comprendre celui de la navigation côtière, ainsi que :
- Compas magnétique: (Voir description ci-dessus) Il ne peut être remplacé par un dispositif de positionnement satellitaire pouvant faire fonction de compas.
- Un harnais et une longe par personne à bord d’un voilier: Ou point d’accroche préconisé par le fabricant.
- Harnais et longe par navire (pour les non-voiliers): Ou point d’accroche préconisé par le fabricant.
- 3 fusées à parachute et 2 fumigènes ou VHF fixe ASN: Depuis le 1er janvier 2017, les fusées et fumigènes ne sont plus obligatoires si vous avez une VHF fixe ASN couplée à un GPS.
- Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit: Portatif ou fixe, étanche et adapté pour rechercher un homme à la mer en pleine nuit.
- Radeau(x) de survie: Conforme(s) selon le nombre de passagers à bord du navire et du type de navigation.
- Matériel de prévisions météorologiques marines à bord: Pour recevoir les prévisions météorologiques canaux 16 / 79 / 80.
- Trousse de secours: Conforme à l’article 240-2,16. Le chef de bord peut la compléter selon les risques qu’il évalue à sa navigation.
- VHF fixe: Avec une portée jusqu’à 50 milles.
- Livres des feux: Disponible sous forme de support électronique également.
- Journal de bord: Pour contenir les éléments importants pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire.
Navigation Hauturière (au-delà de 60 milles d'un abri)
Le matériel d'armement et de sécurité hauturier inclut celui de la navigation semi-hauturière, avec les ajouts suivants:
- Radiobalise de localisation des sinistres (RLS): Transmetteur qui émet un signal dans la bande de fréquences 406 MHz en numérique en cas de détresse, pour donner l’emplacement d’un navire. Il s’agit des balises de détresse EPIRB, pouvant être doté, ou non, d’un émetteur AIS.
- VHF portative: Étanche et conforme aux exigences de l’article 240-2.17.
Tableau Récapitulatif du Matériel de Sécurité Obligatoire
| Matériel requis | Basique (Jusqu'à 2m) | Côtier (entre 2m et 6m) | Semi-hauturier (de 6m à 60m) | Hauturier (Au-delà de 60m) |
|---|---|---|---|---|
| Un équipement individuel de flottabilité | x | x | x | x |
| Un dispositif lumineux | x | x | x | x |
| Un dispositif d'assèchement manuel | x | x | x | x |
| Moyens mobiles de lutte contre l'incendie | x | x | x | x |
| Un dispositif de remorquage | x | x | x | x |
| Une ligne de mouillage (Si masse>250kg) | x | x | x | x |
| Le pavillon national (hors eaux territoriales) | x | x | x | x |
| 3 feux rouge à main | x | x | x | |
| Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eaux | x | x | x | |
| Un compas magnétique | x | x | x | |
| Un harnais et une longe par personne à bord d'un voilier | x | x | ||
| Harnais et longe par navire (pour les non-voiliers) | x | x | ||
| 3 fusées à parachute et 2 fumigènes ou une VHF ASN | x | x | ||
| Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit | x | x | ||
| Radeau(x) de survie | x | x | ||
| Le matériel permettant de faire le point, de tracer et suivre une route | x | |||
| Trousse de secours | x | x | ||
| Le matériel permettant de recevoir les prévisions météorologiques marines à bord | x | |||
| Radiobalise de localisation des sinistres | x | |||
| VHF fixe | x | x | ||
| VHF portative | x | |||
| Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée) | x | x | x | x |
| Carte(s) de navigation | x | x | x | |
| Règlement international pour prévenir des abordages en mer (RIPAM) | x | x | x | |
| Balisage | x | x | x | |
| Livres des feux | x | x | ||
| Journal de bord | x | x |
Trousse de Secours
La trousse de secours est indispensable à la sécurité des passagers et du chef de bord, et est obligatoire pour la navigation semi-hauturière et hauturière. Elle doit contenir les éléments suivants (Article 240-2.16):
| Produit | Description | Remarque |
|---|---|---|
| Bande auto-adhésive (10c) | Rouleau de 4m | Type Coheban |
| Compresses de gaze stériles | Paquet de 5 | Taille moyenne |
| Pansements adhésifs stériles étanches | 1 boîte | Assortiment 3 tailles |
| Coussin hémostatique | A l'unité | Type CHUT |
| Sparadrap | Rouleau | |
| Gants d'examen non stériles | 1 boîte | |
| Gel hydroalcoolique | Flacon de 75ml | |
| Couverture de survie | A l'unité | |
| Chlorhexidine | Solution locale - 5ml 0.05% |
Équipement de Sécurité pour les Engins Nautiques dits « Loisirs »
La Division 240 a été mise à jour en 2019 pour prendre en compte d’autres engins comme les planches à voile, planches aérotractées (Kite surf), planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l’énergie humaine.
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Quelques règles de base pour votre sécurité à bord des embarcations légères :
- Toujours prendre connaissance de la réglementation en vigueur
- Analyser le plan d’eau
- Toujours prévenir une personne avant de partir
- Naviguer de préférence à plusieurs ou être visible avec un moyen lumineux
- Porter un gilet de sauvetage
Engins de Glisse Tractés
La pratique des engins tractés est encadrée par la DIV-240 et doit se pratiquer dans une bande allant de 300 m à moins de 2 milles d’un abri. Le bateau tractant doit arborer une flamme (pavillon) de couleur vive d'au moins 2 mètres et un système de largage rapide, la corde de remorquage doit être flottante et de couleur vive. Vous avez l’obligation d’être au minimum deux à bord du bateau tracteur : un pilote et un observateur du rider ! Le pratiquant doit quant à lui être équipé d'un gilet flottabilité 50 N au minimum.
Véhicules Nautiques à Moteur (Moto Jet Aquatique)
Les véhicules nautiques à moteur au minimum 2 places peuvent naviguer jusqu’à 6 milles d’un abri, les autres restent limités à 2 milles.
Pour une navigation jusqu’à 2 milles :
- Permis de conduire requis
- Un équipement individuel de flottabilité par personne ou une combinaison portée
- Un moyen de repérage lumineux individuel, étanche d’au moins 6 heures d’autonomie
- Un dispositif de remorquage
- 1 écope, seau, pompe à main
- 1 moyen de connaître les heures et coefficient de marée
- Pavillon national en dehors des eaux territoriales
- Un coupe-circuit
Pour une navigation jusqu’à 6 milles d’un abri, ce sont les mêmes règles définit par la division 240 pour les navires de plaisance.
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Kayaks et Avions de Mer, Stand Up Paddle, Pirogues
Au-delà de 300 mètres des côtes, le kayak doit être homologué et la longueur de l’embarcation doit être supérieure à 3,50 mètres. Une navigation de jour est autorisée et jusqu’à 2 milles nautiques d’un abri. Un dispositif doit permettre au pratiquant de rester en contact du flotteur, de remonter sur l’embarcation et repartir seul ou avec un accompagnant. Chaque personne doit porter un équipement de flottabilité d’au moins 50 Newtons, et un moyen de repérage lumineux (lampe flash ou torche ou cyalume) assujetti à l’EIF. La carte de circulation ou une copie est nécessaire si vous pratiquez la pêche.
Réglementation Complémentaire
- Location de bateaux entre particuliers: Un registre de vérification spéciale devra être effectué de façon annuelle pour tous les bateaux proposés à la location. Le loueur devra réaliser un état des lieux techniques du bateau afin de prouver son bon entretien ainsi que le suivi du matériel de sécurité.
- Planches aérotractées (Kitesurf): Elles doivent comporter un identifiant de la personne propriétaire, inscrit sur la voile ou un support qui en est solidaire.
- Équipement individuel de flottabilité: Il est possible pour une navigation comprise entre 2 et 6 milles, d'embarquer et de stocker un gilet de sauvetage de 100 Newtons par personne ou alors de porter un gilet de 50 Newtons.
- Extincteurs portatifs d'incendie: Ils doivent être installés conformément aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire.
- Pour pouvoir utiliser une VHF, vous devez avoir votre permis ou détenir le CRR (Certificat Radiotéléphoniste Restreint).