Les cours d'eau, artères vitales de nos territoires, sont aujourd'hui confrontés à une pression croissante résultant de l'intensification des épisodes de sécheresse et d'une surfréquentation touristique et récréative. Ce triptyque, constitué d'étés de plus en plus chauds, de rivières de plus en plus en souffrance, et de pratiquants de canoë-kayak en quête de lieux où s’adonner à leur passion, commençait à poser des problèmes environnementaux et de gestion significatifs dans de nombreuses régions. Face à cette situation délicate, la préfecture du Doubs a, par exemple, mis en place des mesures visant à réguler l'accès à la rivière, illustrant la nécessité d'un équilibre entre la préservation des écosystèmes aquatiques et la continuité des activités nautiques. Ces réglementations, souvent élaborées en concertation avec les Directions Départementales des Territoires (DDT), incluent parfois l'installation de "passes à canoës", des aménagements ingénieux permettant aux embarcations de franchir des obstacles tout en respectant l'environnement fluvial.
Les Défis de la Navigation Fluviale Face aux Pressions Climatiques et Touristiques : Le Cas du Doubs
La fragilité des écosystèmes fluviaux, exacerbée par les changements climatiques, rend indispensable une gestion proactive de leur utilisation. Dans le pays maîchois, cette problématique a pris une ampleur particulière. Jusqu'à présent, il n'y avait aucune mesure de restriction de pratique du canoë-kayak, ce qui a conduit à des situations de surfréquentation lors des périodes de basses eaux. Or, une fréquentation très importante de la rivière n’est pas souhaitée et souhaitable pour les milieux et les poissons, comme le souligne Erwann Le Barbu, responsable prévention des risques et ouvrages hydrauliques à la DDT, direction départementale des territoires.
C'est dans ce contexte que, depuis juillet 2025, un arrêté de la préfecture du Doubs interdit désormais la navigation des canoës et kayaks sur deux tronçons de la rivière lorsque le débit du Doubs descend sous la barre des 6 m³ par seconde. Cette mesure, très attendue par les pêcheurs, répond à une réalité décrite par Jean-Louis Noris, vice-président de la fédération de pêche du Doubs : “Au-dessus du pont, les Suisses pouvaient naviguer jusqu'à 6 mètres cube seconde, et en dessous c'était libre. Donc ce qui se passait, dès que l'eau descendait plus bas que 6 mètres cubes seconde au-dessus du pont, tout le monde rappliquait ici. On avait une surpopulation de bateaux, ça commençait à ressembler un peu à l'Ardèche. C'était dramatique”.
Dans un but de protection générale du milieu, toute navigation et nage en eau vive est donc désormais interdite sur des sections spécifiques. La première zone concernée se situe entre le pont de la RD 437c à Bremoncourt, sur la commune de Montancy, et le point de débarquement de Glère-les Chezeaux, lorsque le débit mesuré à la station hydrologique de Glère est inférieur à 6 m³/s. La seconde s'étend entre 50 mètres à l'aval du barrage de Grosbois, sur la commune de Soulce-Cernay, et le pont de la RD 437c, sur la commune de Saint Hippolyte, lorsque le débit mesuré à la station hydrologique de Glère est inférieur à 3,5 m³/s. La mesure du débit à la station de Glère, à laquelle se référer, correspond à celle effectuée à 16 heures.
Ces restrictions n'ont pas pour objectif d'interdire totalement la pratique, mais bien de la réglementer. Franck Villemain, président de la communauté de communes de pays de Maîche, abonde dans ce sens : "Le but n'est pas d'interdire, mais bien de réglementer, puisqu'on doit faire face également aujourd'hui, on le sait, avec moins d'eau dans nos cours d'eau". Il précise, par ailleurs, que la navigation restera possible aux alentours des barrages EDF. La réglementation a été assouplie en amont des barrages, que ce soit celui du Grosbois ou le Beaufré. Sur les plans d'eau situés en amont de ces ouvrages, les personnes qui souhaitent naviguer pourront le faire sans aucun problème et sans réglementation particulière, à condition de rester au moins à 300 mètres du barrage. Cette tolérance s'explique par le fait que la profondeur y est généralement plus importante que sur le cours d'eau en aval.
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Il est à noter, par ailleurs, que la commission ESIND a pu déterminer le débit de la rivière au niveau maximum de sécurité pour passer en transparence sur certains sites. Pourtant, à notre grand étonnement, le site de Poutès ne figurait pas sur la liste des restrictions initialement, la DDT ne souhaitant pas qu’il y paraisse en raison de sa dangerosité. Cependant, le tribunal de Clermont-Ferrand a déjà statué sur ce prétexte, qu’il a rejeté, soulignant la complexité des décisions de gestion et de sécurité sur les cours d'eau. Les réglementations et autorisations spécifiques seront affichées sur le terrain, invitant les pratiquants à une vigilance accrue avant chaque sortie.
Cadre Réglementaire Général et Spécificités du Domaine Public Fluvial (DPF)
Au-delà des situations locales particulières, la navigation sur les cours d'eau relève d'un cadre réglementaire plus vaste. La navigation est généralement régie par le Code des Transports, qui définit notamment le règlement général de la police de navigation intérieure (RGPNI). Ce cadre prévoit que, d’une façon générale, il est possible de naviguer sur le Domaine Public Fluvial (DPF). Toutefois, il est impératif de souligner que, selon les secteurs et les conditions spécifiques, il peut exister des restrictions ou des règles particulières. Les modes de navigation autorisés sur le DPF, qu'il s'agisse de bateaux à moteur, de jet skis ou de ski nautique, sont ainsi définis par des règlements particuliers de police (RPP) propres à chaque portion de rivière.
La pratique du canoë-kayak, si elle n’est pas soumise à un niveau d’eau spécifique par le RGPNI, implique néanmoins une connaissance approfondie des conditions locales. Certains passages naturels peuvent être intrinsèquement dangereux. Outre le chaos du Pas-de-Soucy, qui constitue un obstacle infranchissable et mortel, certains rapides sont plus ou moins difficiles à franchir selon les niveaux d’eau. Cette difficulté évolue d'ailleurs chaque année au gré des crues et du remodelage du lit de la rivière, comme c'est le cas pour le Tarn. Il est donc crucial de se renseigner sur les courants dans sa zone de navigation et sur les risques qu’ils entraînent, ainsi que de consulter un topo-guide récent de la rivière, en mémorisant les points de repère et les passages difficiles.
Les rivières, lacs et canaux sont des espaces naturels que nous partageons, et il est fondamental de les protéger en respectant l’environnement. Cela passe également par la connaissance et le respect des diverses réglementations régissant non seulement la navigation mais aussi d'autres usages du DPF.
Sécurité et Responsabilités des Usagers et des Riverains sur l'Eau
La sécurité est une préoccupation majeure pour toute activité nautique. Avant de monter dans son kayak cet été, il faudra bien ouvrir l’œil. Il est essentiel de veiller à ce que tout le matériel de sécurité soit en bon état et adapté à l'activité nautique envisagée. Une vérification de la date de validité des cartouches de gaz des gilets de sauvetage est impérative. Pour une navigation au-delà de 3700 mètres de la rive, une flottabilité de 100 newtons est obligatoire, et le matériel de sécurité doit impérativement être à bord. Il est également recommandé de prendre connaissance des consignes des clubs sportifs ou associations locales, car elles offrent souvent des informations précieuses sur les spécificités des parcours.
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La vigilance est de mise aux abords des écluses. Si les portes sont fermées, il convient de se tenir à une distance suffisante pour éviter les remous, de laisser sortir les bateaux déjà engagés, puis d'attendre que les portes soient totalement ouvertes pour avancer. Une fois dans l’écluse, il faut fixer les amarres sur un bollard et les régler à la demande, que ce soit à la descente ou à la montée, depuis le bateau. Il est strictement interdit de s'amarrer à une péniche ou d'utiliser son moteur à l'intérieur de l'écluse. Dans le cas d’une écluse jumelée avec un barrage, il ne faut jamais s’approcher du barrage et se maintenir sur la rive du côté de l’écluse, car son accès est toujours interdit et ceux qui d’aventure le franchissent, le font à leurs risques et périls.
Concernant la baignade, celle-ci est libre dans le domaine public fluvial. Mais attention, en dehors des zones aménagées à cet effet, elle s’exerce aux risques et périls des baigneurs. Il est donc nécessaire de vérifier si la baignade est autorisée dans la zone fréquentée. De même, il n’existe pas de mesure qui s’oppose au bivouac dans le domaine public, mais certaines dispositions communales ou liées aux sites et monuments classés peuvent interdire cette pratique. Il faut toutefois considérer que cette pratique peut comporter des risques, notamment en cas de montée rapide des eaux.
Les berges de nos rivières, bien que souvent perçues comme publiques, appartiennent principalement à des propriétaires privés. Cependant, les propriétés en bordure de rivière sont grevées d’une servitude dite « de marchepied », d’une largeur de 3,25 mètres, uniquement destinée à assurer la circulation piétonne. Le passage des piétons ne peut pas être empêché et la servitude ne doit pas être entravée. Cela signifie également qu'aucune clôture ni plantation ne peut être faite sur cette servitude. La libre circulation des personnes sur cette servitude administrative doit être maintenue tout le long du domaine public fluvial. La limite précise du domaine doit faire l'objet d'une délimitation avec le gestionnaire, car la limite entre le domaine public fluvial et les terrains privés est déterminée par le niveau des eaux à plein bord dit plenissimum flumen et est susceptible d'évoluer dans le temps.
La loi donne également aux riverains la responsabilité de se protéger de la rivière, qu'il s'agisse de l'érosion ou des inondations. Si un arbre sur une propriété privée menace de tomber dans le domaine public fluvial, le propriétaire de l’arbre est responsable des risques et des dommages que sa chute pourrait occasionner. EPIDOR, en tant que gestionnaire du domaine, peut ainsi demander l’enlèvement d’un arbre tombé dans le domaine public, et le non-respect de cette demande expose le propriétaire à d’éventuelles poursuites (cf. CGPPP, art.). Inversement, si un arbre du domaine public fluvial s’affaisse ou tombe dans la rivière, et qu'il menace le libre écoulement des eaux ou représente une situation de danger pour la navigation dans la partie navigable, EPIDOR pourra procéder à son enlèvement. Toutefois, si un arbre du domaine public fluvial menace de tomber sur une propriété privée ou sur une installation autorisée comme un carrelet, l'autorisation d’occupation du domaine public fluvial qui est délivrée aux occupants du domaine leur impose d’entretenir leur installation et ses abords. Enfin, dans le cas d’un arbre qui constituerait un obstacle sur la servitude de marchepied, le riverain ne pourrait pas s’opposer à sa coupe par le gestionnaire, mais il ne serait pas tenu de l’enlever lui-même car il n’est pas de son ressort d’entretenir le terrain grevé de servitude. Sauf autorisation particulière qui aurait été délivrée concernant un arbre planté sur le DPF par un aïeul, cet arbre fait partie du domaine public fluvial et la personne qui l’aurait planté ne bénéficie d’aucun droit.
La Gestion du Domaine Public Fluvial : Une Mosaïque d'Acteurs et de Règles
Le Domaine Public Fluvial est un espace complexe, dont la gestion implique une multitude d'acteurs et de réglementations spécifiques. Le guide des règles à connaître pour pratiquer son activité en eau douce en toute sécurité et dans le respect des autres usagers est un outil précieux.
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Pêche et Chasse sur le DPF : Pour la pêche, il faut être titulaire d’un permis de pêche valide délivré par une association agréée. La pêche à la ligne est alors possible partout, hors zone de réserve et dans le respect de la réglementation, les droits de pêche du domaine public étant loués aux associations agréées. Concernant la chasse, et plus particulièrement la gestion des espèces comme les ragondins qui dégradent les berges, sur le DPF, le droit de chasse et le droit de destruction appartiennent au propriétaire. Celui-ci est loué au preneur, qui seul dispose de ce droit. La destruction des ragondins, ainsi que leur chasse, sont autorisées pour le locataire entre l’ouverture générale et la clôture de la chasse. La destruction à tir peut se pratiquer entre la clôture de la chasse et l’ouverture générale, sur autorisation préfectorale. Le piégeage peut être mis en œuvre toute l’année par le détenteur du droit de destruction, à condition de respecter le cadre réglementaire (cage piège déclarée en mairie) et de permettre l’échappement du vison d’Europe, espèce protégée. Le service qui gère la chasse sur le DPF doit être averti des problèmes de ragondins et pourra solliciter le locataire de chasse du DPF si son cahier des charges et les clauses spéciales lui permettent cette intervention. Durant l’expérimentation, l’État continue d’exploiter les droits de pêche et de chasse, qui ne sont pas transférés.
Occupations et Usages du DPF : Toute occupation ou usage du domaine public fluvial est soumis à la délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine. Cette autorisation est délivrée par EPIDOR, gestionnaire du domaine public fluvial. Cela s'applique pour la création d'une installation sur la rivière (pompage, ponton, carrelet), la création d'une plage de baignade, l'organisation d'une manifestation nautique, ou même le pompage dans la rivière pour arroser un jardin. L’extraction de matériaux qui ne serait pas qualifiée d’une exploitation de carrière est également soumise à autorisation, sous peine de contravention de grande voirie (cf. CGPPP, art.). De même, l’exploitation de carrière est interdite dans le domaine public fluvial comme dans le lit mineur et l’espace de mobilité de tous les cours d’eau (cf. arrêté du 22 septembre 1994, art 11). La plantation d’arbres sur le domaine public est possible si elle est autorisée par le gestionnaire, de même que la coupe de bois pour le chauffage. L'usager du domaine public fluvial peut être amené à payer une redevance pour certaines de ces autorisations. Pour l'exploitation et le renouvellement d'une plantation de peupliers dans le domaine public, il est aussi nécessaire d’obtenir une autorisation délivrée par EPIDOR.
Accès et Servitudes : Les chemins qui accèdent à la Dordogne, comme à d'autres cours d'eau, peuvent être de toutes sortes : chemins publics, voies privées, servitudes. Les accès publics peuvent être empruntés par tous. Outre la servitude de marchepied, qui est une bande de 3,25 m qui longe la rivière sur les deux rives et dont le passage des piétons ne peut être empêché, il existe des obligations spécifiques pour les riverains. Si l’installation empiète sur le domaine public ou sur la servitude de marchepied, il est nécessaire d’obtenir une autorisation de la part du gestionnaire. La création d'un itinéraire de randonnée au bord de la rivière est donc possible, les propriétaires ayant l'obligation de laisser le passage des piétons sur cette bande. Tout aménagement d'un accès à la rivière à partir d'une propriété, au-delà d'un simple entretien de la végétation, doit faire l’objet d’une autorisation de la part du gestionnaire EPIDOR. L’accès des voitures dans le lit de la rivière est strictement interdit, tout comme l’accès des véhicules terrestres à moteur en dehors des voies ouvertes à la circulation.
Entretien et Environnement : Le DPF est souvent classé Natura 2000, ce qui engage l’État, le gestionnaire et les usagers à protéger des habitats naturels fragiles et rares. Le dépôt de tout déchet, de matières insalubres et d’objets quelconques dans le lit des rivières domaniales et sur leurs abords est interdit. L'entretien des cours d'eau est une question complexe. Le nettoyage des cales communales ne relève pas des missions du gestionnaire du domaine public fluvial, mais les collectivités qui le souhaitent peuvent réaliser cet entretien. L'envasement du lit de la rivière est un problème plus délicat : le curage des rivières est strictement encadré et ne peut se pratiquer qu’en cas de nécessité absolue d’entretien, motivée et argumentée, dans le cadre d’une autorisation délivrée par l’administration. Toutes les précautions doivent alors être prises pour éviter de perturber les habitats aquatiques, en particulier sur les secteurs classés par arrêté de protection du Biotope, comme c’est le cas de la Dordogne.
Lorsque la végétation gêne la navigation (arbres en berges ou renoncules), il est d’une manière générale recommandé aux usagers navigateurs d’adapter leurs modes de navigation aux caractéristiques de la rivière. Sur certains secteurs, lorsque les herbiers aquatiques connaissent une forte croissance en fin de printemps et en été, la navigation descendante avec des embarcations de faible tirant d’eau est la seule à être réellement possible. Des pratiques de navigation adéquates doivent également être adoptées, en circulant de préférence au centre de la rivière plutôt qu’en longeant les berges où les branches basses peuvent causer des problèmes. En cas de nécessité, notamment dans le cas de situations dangereuses, des interventions ponctuelles peuvent être menées pour élaguer ou retirer un arbre qui serait tombé dans la rivière et menacerait la sécurité de la navigation. Sur le domaine navigable, il revient au gestionnaire de réaliser ces interventions de sécurisation. Sur le domaine non navigable, ou pour toute opération qui ne relève pas d’un problème strict de sécurité, il revient aux usagers de réaliser l’entretien nécessaire à leur pratique, après avoir obtenu l’autorisation du gestionnaire.
Les déchets flottants qui s’accumulent sur un ponton ou un barrage sont entièrement à la charge de leurs utilisateurs. L’enlèvement des déchets flottants, voire des herbiers flottants, ne revient donc pas à EPIDOR mais à l’utilisateur de l’installation. À certaines saisons, des troncs ou des amas d’herbiers flottants peuvent rendre la navigation dangereuse, essentiellement à la suite de crues. Si une situation particulièrement dangereuse est néanmoins constatée, il convient de la signaler au gestionnaire (EPIDOR), au Maire ou auprès de la Préfecture. Si des bancs de graviers rendent la navigation difficile, des travaux comme le creusement d’un chenal de navigation sont soumis à plusieurs réglementations environnementales (loi sur l’eau, conservation des espèces protégées, arrêté de protection du biotope, évaluation des incidences Natura 2000) et poseraient de façon certaine des problèmes de compatibilité avec le respect de cette réglementation.
En cas de pollution, il convient de la signaler aux autorités compétentes. Les règlements sur la pêche et sur la navigation sont décidés par le Préfet. Le Maire peut également prendre des dispositions réglementaires concernant la baignade ou l’accès. Il est également possible de rechercher des solutions autrement que par la réglementation. Les principes et les règles de gestion d’intervention sur le domaine public fluvial restent identiques à ce qu’elles étaient précédemment mais les demandes concernant l’occupation du DPF doivent désormais être adressées à EPIDOR et non plus à VNF ou aux Directions Départementales des Territoires qui, selon les secteurs, étaient précédemment gestionnaires.